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29 mars 2019Royaume Uni
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Evènements similaires à : projet, président

25-09-2018

Projet, président

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Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Le texte reviendra en nouvelle lecture au Sénat le 25 septembre, marquant le début de la session extraordinaire à la chambre haute

Dernière confirmation : 15 sept. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : projet, président, séances, session, extraordinaire, commission
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-25 00:01:002018-09-25 00:01:00Europe/Parisprojet, présidentAu Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Le texte reviendra en nouvelle lecture au Sénat le 25 septembre, marquant le début de la session extraordinaire à la chambre hauteFrance
12-09-2018

François de Rugy

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L'élection aura lieu le 12 septembre prochain

Dernière confirmation : 5 sept. 2018 (7 confirmations)
Plus d'informations : session, extraordinaire, lecture, projet, séances, amp
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-12 00:01:002018-09-12 00:01:00Europe/ParisFrançois de RugyL'élection aura lieu le 12 septembre prochainFrance
03-10-2018

Projet, session, président

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Le 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... Le 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... " C'est le jugement formulé par un agriculteur sur le projet de loi agriculture et alimentation qui arrive au terme de son parcours législatif, le vote définitif étant attendu autour du 3 octobre

Dernière confirmation : 25 sept. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : projet, session, président, extraordinaire, conférence, proposition
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-03 00:01:002018-10-03 00:01:00Europe/Parisprojet, session, présidentLe 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... Le 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... " C'est le jugement formulé par un agriculteur sur le projet de loi agriculture et alimentation qui arrive au terme de son parcours législatif, le vote définitif étant attendu autour du 3 octobreFrance
26-09-2018

Bercy

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Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre

Dernière confirmation : 23 sept. 2018 (5 confirmations)
Plus d'informations : projet, président, conférence, réunion, session, extraordinaire
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-26 00:01:002018-09-26 00:01:00Europe/ParisBercyLe reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembreFrance
02-10-2018

Session, extraordinaire

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La session ordinaire 2018-2019 ouvrira le 2 octobre par l'examen d'une proposition de résolution sur le pastoralisme, des questions d'actualité au gouvernement, et une proposition de loi à la demande des groupes LR et centriste

Dernière confirmation : 5 août 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : session, extraordinaire, projet, proposition, président, lecture
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-02 00:01:002018-10-02 00:01:00Europe/Parissession, extraordinaireLa session ordinaire 2018-2019 ouvrira le 2 octobre par l'examen d'une proposition de résolution sur le pastoralisme, des questions d'actualité au gouvernement, et une proposition de loi à la demande des groupes LR et centristeFrance
05-06-2018

SNCF

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Il fera l'objet d'un vote solennel le 5 juin puis continuera son parcours parlementaire avec une commission mixte paritaire prévue le 13 juin qui permettra aux députés et aux sénateurs de tenter de s'accorder sur une version commune ... Les sénateurs se prononceront le 5 juin sur le texte qu'ils ont remanié en adoptant des amendements de tous les groupes politiques à l'occasion d'un vote solennel

Dernière confirmation : 2 juin 2018 (22 confirmations)
Plus d'informations : commission, sénateurs, territoire, durable, projet, examineront
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-05 00:01:002018-06-05 00:01:00Europe/ParisSNCFIl fera l'objet d'un vote solennel le 5 juin puis continuera son parcours parlementaire avec une commission mixte paritaire prévue le 13 juin qui permettra aux députés et aux sénateurs de tenter de s'accorder sur une version commune ... Les sénateurs se prononceront le 5 juin sur le texte qu'ils ont remanié en adoptant des amendements de tous les groupes politiques à l'occasion d'un vote solennelFrance
20-04-2018

Durée, rétention, texte

Ces amendements seront défendus cette semaine devant la commission de Lois présidée par la députée Yaël Braun-Pivet, avant un examen en séance plénière prévu du 16 au 20 avril

Dernière confirmation : 4 avril 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : durée, rétention, texte, député, amendements, majorité
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-20 00:01:002018-04-20 00:01:00Europe/Parisdurée, rétention, texteCes amendements seront défendus cette semaine devant la commission de Lois présidée par la députée Yaël Braun-Pivet, avant un examen en séance plénière prévu du 16 au 20 avrilFrance
31-12-2021

Contrôle, commission

À son initiative, la commission a ainsi limité jusqu'au 31 décembre 2021 l'application des dispositions permettant de prendre des mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance et de procéder à des visites domiciliaires et des saisies

Dernière confirmation : 26 avril 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : contrôle, commission, mesures, projet, texte, commun
France
Ev. similaires
Add to calendar2021-12-31 00:01:002021-12-31 00:01:00Europe/Pariscontrôle, commissionÀ son initiative, la commission a ainsi limité jusqu'au 31 décembre 2021 l'application des dispositions permettant de prendre des mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance et de procéder à des visites domiciliaires et des saisiesFrance
09-10-2018

CIO, commission, JO

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, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobre

Dernière confirmation : 2 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : commission, CIO, JO, exécutive, président, session
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-09 00:01:002018-10-09 00:01:00Europe/ParisCIO, commission, JO, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobreFrance
08-10-2018

CIO, commission, JO

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, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobre

Dernière confirmation : 2 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : commission, CIO, JO, exécutive, président, session
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-08 00:01:002018-10-08 00:01:00Europe/ParisCIO, commission, JO, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobreFrance
08-08-2018

Juif, israélien, controversé

" Le parlement israélien discutera à nouveau de cette loi controversée lors d'une session extraordinaire mercredi prochain, le 8 août

Dernière confirmation : 5 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : juif, israélien, controversé, nation, citoyens, parlement
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-08 00:01:002018-08-08 00:01:00Europe/Parisjuif, israélien, controversé" Le parlement israélien discutera à nouveau de cette loi controversée lors d'une session extraordinaire mercredi prochain, le 8 aoûtFrance
21-01-2019

Amendement, négocier

Cet amendement au texte de loi sur le commerce stipulait que le gouvernement britannique devrait tenter de négocier un maintien dans l'union douanière de l'UE si, à la date du 21 janvier 2019, il n'était pas parvenu à négocier avec les Vingt-Sept un accord qui permette un libre-échange sans accroc

Dernière confirmation : 19 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : amendement, négocier, texte, maintien, douanière, permette
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-21 00:01:002019-01-21 00:01:00Europe/Parisamendement, négocierCet amendement au texte de loi sur le commerce stipulait que le gouvernement britannique devrait tenter de négocier un maintien dans l'union douanière de l'UE si, à la date du 21 janvier 2019, il n'était pas parvenu à négocier avec les Vingt-Sept un accord qui permette un libre-échange sans accrocFrance
03-07-2018

Emmanuel Macron

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Puisse le gouvernement la saisir sans chercher à nous tordre le bras " Session extraordinaire Avant cela, le Parlement aura entamé sa session extraordinaire estivale à partir du 3 juillet, selon Le Journal officiel ... à Versailles, où Emmanuel Macron doit s'exprimer, et il est convoqué en session extraordinaire à compter du mardi 3 juillet, précise le Journal officiel aujourd'hui

Dernière confirmation : 27 juin 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : extraordinaire, officiel, Emmanuel Macron, Congrès, précisé, réuni
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-03 00:01:002018-07-03 00:01:00Europe/ParisEmmanuel MacronPuisse le gouvernement la saisir sans chercher à nous tordre le bras " Session extraordinaire Avant cela, le Parlement aura entamé sa session extraordinaire estivale à partir du 3 juillet, selon Le Journal officiel ... à Versailles, où Emmanuel Macron doit s'exprimer, et il est convoqué en session extraordinaire à compter du mardi 3 juillet, précise le Journal officiel aujourd'huiFrance
23-11-2018

PCF, Pierre Laurent

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Ce week-end, ils se retrouvent comme tous les ans à la Fête de l'Huma, dans une ambiance particulière : ils préparent leur congrès qui se déroulera du 23 au 25 novembre ... la majorité des membres présents, la commission des candidatures du PCF a rejeté la proposition du secrétaire national, Pierre Laurent, de conduire à nouveau la liste en vue du congrès extraordinaire du parti qui se déroulera à Ivry (Val-de-Marne) du 23 au 25 novembre

Dernière confirmation : 9 nov. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : PCF, Pierre Laurent, congrès, extraordinaire, commission, candidature
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-23 00:01:002018-11-23 00:01:00Europe/ParisPCF, Pierre LaurentCe week-end, ils se retrouvent comme tous les ans à la Fête de l'Huma, dans une ambiance particulière : ils préparent leur congrès qui se déroulera du 23 au 25 novembre ... la majorité des membres présents, la commission des candidatures du PCF a rejeté la proposition du secrétaire national, Pierre Laurent, de conduire à nouveau la liste en vue du congrès extraordinaire du parti qui se déroulera à Ivry (Val-de-Marne) du 23 au 25 novembreFrance
31-12-2018

CITE

à compter du 28 mars 2018, les menuiseries extérieures ne seront plus éligibles au crédit d'impôt, " en revanche, le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5 % applicable aux prestations d'acquisition et de pose de ces équipements restera acquis jusqu'au 31 décembre 2018

Dernière confirmation : 4 déc. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : CITE, fenêtres, adopté, changement, volets, députés
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/ParisCITEà compter du 28 mars 2018, les menuiseries extérieures ne seront plus éligibles au crédit d'impôt, " en revanche, le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5 % applicable aux prestations d'acquisition et de pose de ces équipements restera acquis jusqu'au 31 décembre 2018France