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Evènements similaires à : projet, président

25-09-2018

Projet, président

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Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Le texte reviendra en nouvelle lecture au Sénat le 25 septembre, marquant le début de la session extraordinaire à la chambre haute

Dernière confirmation : 15 sept. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : projet, président, séances, session, extraordinaire, commission
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-25 00:01:002018-09-25 00:01:00Europe/Parisprojet, présidentAu Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Le texte reviendra en nouvelle lecture au Sénat le 25 septembre, marquant le début de la session extraordinaire à la chambre hauteFrance
12-09-2018

François de Rugy

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L'élection aura lieu le 12 septembre prochain

Dernière confirmation : 5 sept. 2018 (7 confirmations)
Plus d'informations : session, extraordinaire, lecture, projet, séances, amp
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-12 00:01:002018-09-12 00:01:00Europe/ParisFrançois de RugyL'élection aura lieu le 12 septembre prochainFrance
03-10-2018

Projet, session, président

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Le 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... Le 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... " C'est le jugement formulé par un agriculteur sur le projet de loi agriculture et alimentation qui arrive au terme de son parcours législatif, le vote définitif étant attendu autour du 3 octobre

Dernière confirmation : 25 sept. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : projet, session, président, extraordinaire, conférence, proposition
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-03 00:01:002018-10-03 00:01:00Europe/Parisprojet, session, présidentLe 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... Le 3 octobre seront organisés deux débats, le premier sur la réforme du baccalauréat, le second sur la politique industrielle de la France ... " C'est le jugement formulé par un agriculteur sur le projet de loi agriculture et alimentation qui arrive au terme de son parcours législatif, le vote définitif étant attendu autour du 3 octobreFrance
26-09-2018

Bercy

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Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre

Dernière confirmation : 23 sept. 2018 (5 confirmations)
Plus d'informations : projet, président, conférence, réunion, session, extraordinaire
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-26 00:01:002018-09-26 00:01:00Europe/ParisBercyLe reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... Le reste de l'ordre du jour sera fixé par une réunion de la conférence des présidents le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembre ... L'ensemble du projet de loi, dont les députés devaient achever l'examen dans la foulée, fera l'objet d'un vote solennel le 26 septembreFrance
02-10-2018

Session, extraordinaire

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La session ordinaire 2018-2019 ouvrira le 2 octobre par l'examen d'une proposition de résolution sur le pastoralisme, des questions d'actualité au gouvernement, et une proposition de loi à la demande des groupes LR et centriste

Dernière confirmation : 5 août 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : session, extraordinaire, projet, proposition, président, lecture
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-02 00:01:002018-10-02 00:01:00Europe/Parissession, extraordinaireLa session ordinaire 2018-2019 ouvrira le 2 octobre par l'examen d'une proposition de résolution sur le pastoralisme, des questions d'actualité au gouvernement, et une proposition de loi à la demande des groupes LR et centristeFrance
05-06-2018

SNCF

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Il fera l'objet d'un vote solennel le 5 juin puis continuera son parcours parlementaire avec une commission mixte paritaire prévue le 13 juin qui permettra aux députés et aux sénateurs de tenter de s'accorder sur une version commune ... Les sénateurs se prononceront le 5 juin sur le texte qu'ils ont remanié en adoptant des amendements de tous les groupes politiques à l'occasion d'un vote solennel

Dernière confirmation : 2 juin 2018 (22 confirmations)
Plus d'informations : commission, sénateurs, territoire, durable, projet, examineront
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-05 00:01:002018-06-05 00:01:00Europe/ParisSNCFIl fera l'objet d'un vote solennel le 5 juin puis continuera son parcours parlementaire avec une commission mixte paritaire prévue le 13 juin qui permettra aux députés et aux sénateurs de tenter de s'accorder sur une version commune ... Les sénateurs se prononceront le 5 juin sur le texte qu'ils ont remanié en adoptant des amendements de tous les groupes politiques à l'occasion d'un vote solennelFrance
09-10-2018

CIO, commission, JO

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, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobre

Dernière confirmation : 2 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : commission, CIO, JO, exécutive, président, session
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-09 00:01:002018-10-09 00:01:00Europe/ParisCIO, commission, JO, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobreFrance
08-10-2018

CIO, commission, JO

Chargement...

, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobre

Dernière confirmation : 2 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : commission, CIO, JO, exécutive, président, session
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-08 00:01:002018-10-08 00:01:00Europe/ParisCIO, commission, JO, le CIO réunit d'abord mercredi et jeudi son gouvernement (la commission exécutive) puis son parlement (composé d'une une centaine de membres) avant la 133e session les 8 et 9 octobreFrance
20-04-2018

Durée, rétention, texte

Ces amendements seront défendus cette semaine devant la commission de Lois présidée par la députée Yaël Braun-Pivet, avant un examen en séance plénière prévu du 16 au 20 avril

Dernière confirmation : 4 avril 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : durée, rétention, texte, député, amendements, majorité
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-20 00:01:002018-04-20 00:01:00Europe/Parisdurée, rétention, texteCes amendements seront défendus cette semaine devant la commission de Lois présidée par la députée Yaël Braun-Pivet, avant un examen en séance plénière prévu du 16 au 20 avrilFrance
31-12-2021

Contrôle, commission

À son initiative, la commission a ainsi limité jusqu'au 31 décembre 2021 l'application des dispositions permettant de prendre des mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance et de procéder à des visites domiciliaires et des saisies

Dernière confirmation : 26 avril 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : contrôle, commission, mesures, projet, texte, commun
France
Ev. similaires
Add to calendar2021-12-31 00:01:002021-12-31 00:01:00Europe/Pariscontrôle, commissionÀ son initiative, la commission a ainsi limité jusqu'au 31 décembre 2021 l'application des dispositions permettant de prendre des mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance et de procéder à des visites domiciliaires et des saisiesFrance
08-08-2018

Juif, israélien, controversé

" Le parlement israélien discutera à nouveau de cette loi controversée lors d'une session extraordinaire mercredi prochain, le 8 août

Dernière confirmation : 5 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : juif, israélien, controversé, nation, citoyens, parlement
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-08 00:01:002018-08-08 00:01:00Europe/Parisjuif, israélien, controversé" Le parlement israélien discutera à nouveau de cette loi controversée lors d'une session extraordinaire mercredi prochain, le 8 aoûtFrance
03-07-2018

Emmanuel Macron

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Puisse le gouvernement la saisir sans chercher à nous tordre le bras " Session extraordinaire Avant cela, le Parlement aura entamé sa session extraordinaire estivale à partir du 3 juillet, selon Le Journal officiel ... à Versailles, où Emmanuel Macron doit s'exprimer, et il est convoqué en session extraordinaire à compter du mardi 3 juillet, précise le Journal officiel aujourd'hui

Dernière confirmation : 27 juin 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : extraordinaire, officiel, Emmanuel Macron, Congrès, précisé, réuni
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-03 00:01:002018-07-03 00:01:00Europe/ParisEmmanuel MacronPuisse le gouvernement la saisir sans chercher à nous tordre le bras " Session extraordinaire Avant cela, le Parlement aura entamé sa session extraordinaire estivale à partir du 3 juillet, selon Le Journal officiel ... à Versailles, où Emmanuel Macron doit s'exprimer, et il est convoqué en session extraordinaire à compter du mardi 3 juillet, précise le Journal officiel aujourd'huiFrance
25-05-2020

Gouvernement

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Aucun sénateur et pas même le Gouvernement n'ont proposé un amendement qui revienne sur la date de l'action de groupe, repoussée par le nouveau texte aux infractions qui auront lieu après le 25 mai 2020

Dernière confirmation : 23 mars 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : texte, données, utilisateurs, cadeau, collectivités, associations
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-05-25 00:01:002020-05-25 00:01:00Europe/ParisGouvernementAucun sénateur et pas même le Gouvernement n'ont proposé un amendement qui revienne sur la date de l'action de groupe, repoussée par le nouveau texte aux infractions qui auront lieu après le 25 mai 2020France
23-10-2018

Sénat

Les débats doivent se poursuivre au Sénat jusqu'au 23 octobre prochain avant l'examen du texte à l'Assemblée nationale courant novembre

Dernière confirmation : 13 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : victime, juge, terrorisme, texte, avocat, création
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-23 00:01:002018-10-23 00:01:00Europe/ParisSénatLes débats doivent se poursuivre au Sénat jusqu'au 23 octobre prochain avant l'examen du texte à l'Assemblée nationale courant novembreFrance
13-08-2018

Commission

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Mais pour que ce projet de société avance, il doit favoriser un débat de fond : " J'espère que le 13 août (journée de la Femme en Tunisie, NDLR), on aura une annonce " sur une initiative législative, a indiqué la présidente de la Commission en présentant son travail

Dernière confirmation : 23 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Commission, président, propose, débat, projet, législative
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-13 00:01:002018-08-13 00:01:00Europe/ParisCommissionMais pour que ce projet de société avance, il doit favoriser un débat de fond : " J'espère que le 13 août (journée de la Femme en Tunisie, NDLR), on aura une annonce " sur une initiative législative, a indiqué la présidente de la Commission en présentant son travailFrance