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Evènements similaires à : SNCF

20-11-2018

SNCF

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Une nouvelle audience se tiendra le 20 novembre à Rennes pour statuer sur les intérêts civils réclamés par les victimes

Dernière confirmation : 3 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, condamné, victime, Rennes, tribunal, audience
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-20 00:01:002018-11-20 00:01:00Europe/ParisSNCFUne nouvelle audience se tiendra le 20 novembre à Rennes pour statuer sur les intérêts civils réclamés par les victimesFrance
22-08-2018

Séverine Servat de Rugy

" Néanmoins, dans un souci d'apaisement et dans l'intérêt de l'enfant, l'auteur et l'éditeur ont accepté d'insérer un encart dans les ouvrages mis en vente le 22 août afin d'éviter tout risque de confusion ", peut-on également lire

Dernière confirmation : 12 août 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : roman, Séverine Servat de Rugy, poursuit, privée, atteinte, plainte
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-22 00:01:002018-08-22 00:01:00Europe/ParisSéverine Servat de Rugy" Néanmoins, dans un souci d'apaisement et dans l'intérêt de l'enfant, l'auteur et l'éditeur ont accepté d'insérer un encart dans les ouvrages mis en vente le 22 août afin d'éviter tout risque de confusion ", peut-on également lireFrance
07-12-2018

Metz

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000 euros de dommages et intérêts, sera étudiée au civil le 7 décembre prochain

Dernière confirmation : 4 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : civil, Metz, pétard, dommages, intérêts, étudiée
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-07 00:01:002018-12-07 00:01:00Europe/ParisMetz000 euros de dommages et intérêts, sera étudiée au civil le 7 décembre prochainFrance
27-05-2019

Fonds

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Julie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019

Dernière confirmation : 7 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : victime, faute, violences, Fonds, avocat, audience
Sante
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-27 00:01:002019-05-27 00:01:00Europe/ParisFondsJulie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019France
13-11-2018

SNCF

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Procès d'une fausse victime des attentats du 13 Novembre, nouvel appel à la grève SNCF, le Nicaragua fête le 39e anniversaire de la fin de la dictature ... , fausse victime présumée des attentats du 13 Novembre, comparaît ce jeudi à Paris pour escroquerie et faux témoignage ... Attentats 13 novembre: nouveau renvoi du procès d'une fausse victime présumée Alexandra D ... affirmait avoir été blessée le 13 novembre à la terrasse du Carillon

Dernière confirmation : 2 oct. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : victime, fausse, SNCF, grève, Sahel, Alexandra
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-13 00:01:002018-11-13 00:01:00Europe/ParisSNCFProcès d'une fausse victime des attentats du 13 Novembre, nouvel appel à la grève SNCF, le Nicaragua fête le 39e anniversaire de la fin de la dictature ... , fausse victime présumée des attentats du 13 Novembre, comparaît ce jeudi à Paris pour escroquerie et faux témoignage ... Attentats 13 novembre: nouveau renvoi du procès d'une fausse victime présumée Alexandra D ... affirmait avoir été blessée le 13 novembre à la terrasse du CarillonFrance
30-11-2018

SNCF

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000 euros de préjudice d'affection ou d'indemnités, provisionnelles en partie, aux parties civiles, en attendant l'audience civile fixée au 30 novembre

Dernière confirmation : 5 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, civile, chauffeur, poids, lourd, condamné
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-30 00:01:002018-11-30 00:01:00Europe/ParisSNCF000 euros de préjudice d'affection ou d'indemnités, provisionnelles en partie, aux parties civiles, en attendant l'audience civile fixée au 30 novembreFrance
04-04-2019

Vinci

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Les réparations qui leur seront demandées au regard du préjudice matériel subi par Vinci (encore en train de chiffrer les dégâts) seront examinées par le tribunal le 4 avril prochain

Dernière confirmation : 2 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : condamné, tribunal, Vinci, péage, local, dérobé
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-04-04 00:01:002019-04-04 00:01:00Europe/ParisVinciLes réparations qui leur seront demandées au regard du préjudice matériel subi par Vinci (encore en train de chiffrer les dégâts) seront examinées par le tribunal le 4 avril prochainFrance
20-12-2018

Taylor Swift

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Harcèlement, effraction, méfait et intrusion Roger Alvarado devra se représenter au tribunal le 20 décembre prochain pour sa condamnation officielle, qui comportera également 5 ans de probation

Dernière confirmation : 8 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : effraction, condamné, méfait, intrusion, Taylor Swift, Roger Alvarado
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-20 00:01:002018-12-20 00:01:00Europe/ParisTaylor SwiftHarcèlement, effraction, méfait et intrusion Roger Alvarado devra se représenter au tribunal le 20 décembre prochain pour sa condamnation officielle, qui comportera également 5 ans de probationFrance
07-11-2018

France

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, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochain

Dernière confirmation : 2 nov. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : prochain, cour, décision, justice, condamné, tribunal
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-07 00:01:002018-11-07 00:01:00Europe/ParisFrance, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochainFrance
24-05-2018

Loire Atlantique

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La cinquième personne, interpellée samedi, a demandé un délai pour préparer sa défense et a été placée sous contrôle judiciaire avec interdiction de séjour en Loire-Atlantique dans l'attente de son jugement le 24 mai prochain

Dernière confirmation : 18 avril 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : interpellée, interdiction, Loire Atlantique, condamné, Nantes, juge
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-24 00:01:002018-05-24 00:01:00Europe/ParisLoire AtlantiqueLa cinquième personne, interpellée samedi, a demandé un délai pour préparer sa défense et a été placée sous contrôle judiciaire avec interdiction de séjour en Loire-Atlantique dans l'attente de son jugement le 24 mai prochainFrance
11-04-2018

Mehmet Hakan Atilla

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La sentence de Mehmet Hakan Atilla sera fixée le 11 avril prochain, selon le communiqué du procureur

Dernière confirmation : 4 janv. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : accusé, procès, turc, communiqué, Mehmet Hakan Atilla, condamné
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-11 00:01:002018-04-11 00:01:00Europe/ParisMehmet Hakan AtillaLa sentence de Mehmet Hakan Atilla sera fixée le 11 avril prochain, selon le communiqué du procureurFrance
18-02-2019

Benois

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La première audience devant le tribunal de grande instance de Nanterre est prévue le 18 février 2019

Dernière confirmation : 11 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Benois, ayants, Boléro, audience, tribunal, instance
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-18 00:01:002019-02-18 00:01:00Europe/ParisBenoisLa première audience devant le tribunal de grande instance de Nanterre est prévue le 18 février 2019France
02-07-2019

Paris

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Entre le 6 mai et le 2 juillet 2019, 21 audiences sont prévues par la chambre 31-2 du tribunal correctionnel de Paris pour juger l'entreprise (devenue Orange) en tant que personne morale, l'ex-PDG Didier Lombard ainsi que six autres anciens dirigeants pour harcèlement moral

Dernière confirmation : 2 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : procès, Paris, tribunal, correctionnel, moral, France Télécom
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-07-02 00:01:002019-07-02 00:01:00Europe/ParisParisEntre le 6 mai et le 2 juillet 2019, 21 audiences sont prévues par la chambre 31-2 du tribunal correctionnel de Paris pour juger l'entreprise (devenue Orange) en tant que personne morale, l'ex-PDG Didier Lombard ainsi que six autres anciens dirigeants pour harcèlement moralFrance
13-02-2019

Christophe Dettinger

L'acte de contrition n'a pas convaincu le tribunal, qui a préféré l'envoyer derrière les barreaux jusqu'à son procès le 13 février prochain ... A l'issue de cette audience, Christophe Dettinger pourra soit être maintenu en détention, soit remis en liberté, avant son procès fixé au 13 février pour " violences volontaires en réunion sur personnes dépositaires de l'autorité publique ", un délit passible de sept ans d'emprisonnement

Dernière confirmation : 17 janv. 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : Christophe Dettinger, tribunal, procès, Paris, détention, appel
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-13 00:01:002019-02-13 00:01:00Europe/ParisChristophe DettingerL'acte de contrition n'a pas convaincu le tribunal, qui a préféré l'envoyer derrière les barreaux jusqu'à son procès le 13 février prochain ... A l'issue de cette audience, Christophe Dettinger pourra soit être maintenu en détention, soit remis en liberté, avant son procès fixé au 13 février pour " violences volontaires en réunion sur personnes dépositaires de l'autorité publique ", un délit passible de sept ans d'emprisonnementFrance
21-12-2017

Paris

isolement depuis novembre 2015, encourt six ans d'emprisonnement. En mai dernier, il avait été condamné à six mois de prison pour avoir incendié sa cellule à Villepinte. Sa détention provisoire a été prolongée jusqu'à une prochaine audience programmée le 21 décembre prochain. "Libre à lui de décider s'il veut venir faire son numéro", a lancé la présidente du tribunal de Paris ce lundi. L'un de ses proches, Mohamed Soumah, lui aussi en détention provisoire, et Youssef Aïtboulahcen -frère d'Hasna Aïtboulahcen, décé

Dernière confirmation : 4 nov. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : prochaine, tribunal, détention, provisoire, procès, Paris
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-21 00:01:002017-12-21 00:01:00Europe/ParisParisisolement depuis novembre 2015, encourt six ans d'emprisonnement. En mai dernier, il avait été condamné à six mois de prison pour avoir incendié sa cellule à Villepinte. Sa détention provisoire a été prolongée jusqu'à une prochaine audience programmée le 21 décembre prochain. "Libre à lui de décider s'il veut venir faire son numéro", a lancé la présidente du tribunal de Paris ce lundi. L'un de ses proches, Mohamed Soumah, lui aussi en détention provisoire, et Youssef Aïtboulahcen -frère d'Hasna Aïtboulahcen, décéFrance