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Evènements similaires à : SNCF

20-11-2018

SNCF

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Une nouvelle audience se tiendra le 20 novembre à Rennes pour statuer sur les intérêts civils réclamés par les victimes

Dernière confirmation : 3 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, condamné, victime, Rennes, tribunal, audience
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-20 00:01:002018-11-20 00:01:00Europe/ParisSNCFUne nouvelle audience se tiendra le 20 novembre à Rennes pour statuer sur les intérêts civils réclamés par les victimesFrance
22-08-2018

Séverine Servat de Rugy

" Néanmoins, dans un souci d'apaisement et dans l'intérêt de l'enfant, l'auteur et l'éditeur ont accepté d'insérer un encart dans les ouvrages mis en vente le 22 août afin d'éviter tout risque de confusion ", peut-on également lire

Dernière confirmation : 12 août 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : roman, Séverine Servat de Rugy, poursuit, privée, atteinte, plainte
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-22 00:01:002018-08-22 00:01:00Europe/ParisSéverine Servat de Rugy" Néanmoins, dans un souci d'apaisement et dans l'intérêt de l'enfant, l'auteur et l'éditeur ont accepté d'insérer un encart dans les ouvrages mis en vente le 22 août afin d'éviter tout risque de confusion ", peut-on également lireFrance
07-12-2018

Metz

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000 euros de dommages et intérêts, sera étudiée au civil le 7 décembre prochain

Dernière confirmation : 4 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : civil, Metz, pétard, dommages, intérêts, étudiée
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-07 00:01:002018-12-07 00:01:00Europe/ParisMetz000 euros de dommages et intérêts, sera étudiée au civil le 7 décembre prochainFrance
27-05-2019

Fonds

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Julie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019

Dernière confirmation : 7 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : victime, faute, violences, Fonds, avocat, audience
Sante
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-27 00:01:002019-05-27 00:01:00Europe/ParisFondsJulie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019France
13-11-2018

SNCF

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Procès d'une fausse victime des attentats du 13 Novembre, nouvel appel à la grève SNCF, le Nicaragua fête le 39e anniversaire de la fin de la dictature ... , fausse victime présumée des attentats du 13 Novembre, comparaît ce jeudi à Paris pour escroquerie et faux témoignage ... Attentats 13 novembre: nouveau renvoi du procès d'une fausse victime présumée Alexandra D ... affirmait avoir été blessée le 13 novembre à la terrasse du Carillon

Dernière confirmation : 2 oct. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : victime, fausse, SNCF, grève, Sahel, Alexandra
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-13 00:01:002018-11-13 00:01:00Europe/ParisSNCFProcès d'une fausse victime des attentats du 13 Novembre, nouvel appel à la grève SNCF, le Nicaragua fête le 39e anniversaire de la fin de la dictature ... , fausse victime présumée des attentats du 13 Novembre, comparaît ce jeudi à Paris pour escroquerie et faux témoignage ... Attentats 13 novembre: nouveau renvoi du procès d'une fausse victime présumée Alexandra D ... affirmait avoir été blessée le 13 novembre à la terrasse du CarillonFrance
30-11-2018

SNCF

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000 euros de préjudice d'affection ou d'indemnités, provisionnelles en partie, aux parties civiles, en attendant l'audience civile fixée au 30 novembre

Dernière confirmation : 5 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, civile, chauffeur, poids, lourd, condamné
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-30 00:01:002018-11-30 00:01:00Europe/ParisSNCF000 euros de préjudice d'affection ou d'indemnités, provisionnelles en partie, aux parties civiles, en attendant l'audience civile fixée au 30 novembreFrance
02-07-2019

Paris

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Entre le 6 mai et le 2 juillet 2019, 21 audiences sont prévues par la chambre 31-2 du tribunal correctionnel de Paris pour juger l'entreprise (devenue Orange) en tant que personne morale, l'ex-PDG Didier Lombard ainsi que six autres anciens dirigeants pour harcèlement moral

Dernière confirmation : 2 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : procès, Paris, tribunal, correctionnel, moral, France Télécom
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-07-02 00:01:002019-07-02 00:01:00Europe/ParisParisEntre le 6 mai et le 2 juillet 2019, 21 audiences sont prévues par la chambre 31-2 du tribunal correctionnel de Paris pour juger l'entreprise (devenue Orange) en tant que personne morale, l'ex-PDG Didier Lombard ainsi que six autres anciens dirigeants pour harcèlement moralFrance
24-05-2018

Loire Atlantique

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La cinquième personne, interpellée samedi, a demandé un délai pour préparer sa défense et a été placée sous contrôle judiciaire avec interdiction de séjour en Loire-Atlantique dans l'attente de son jugement le 24 mai prochain

Dernière confirmation : 18 avril 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : interpellée, interdiction, Loire Atlantique, condamné, Nantes, juge
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-24 00:01:002018-05-24 00:01:00Europe/ParisLoire AtlantiqueLa cinquième personne, interpellée samedi, a demandé un délai pour préparer sa défense et a été placée sous contrôle judiciaire avec interdiction de séjour en Loire-Atlantique dans l'attente de son jugement le 24 mai prochainFrance
20-12-2018

Taylor Swift

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Harcèlement, effraction, méfait et intrusion Roger Alvarado devra se représenter au tribunal le 20 décembre prochain pour sa condamnation officielle, qui comportera également 5 ans de probation

Dernière confirmation : 8 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : effraction, condamné, méfait, intrusion, Taylor Swift, Roger Alvarado
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-20 00:01:002018-12-20 00:01:00Europe/ParisTaylor SwiftHarcèlement, effraction, méfait et intrusion Roger Alvarado devra se représenter au tribunal le 20 décembre prochain pour sa condamnation officielle, qui comportera également 5 ans de probationFrance
11-04-2018

Mehmet Hakan Atilla

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La sentence de Mehmet Hakan Atilla sera fixée le 11 avril prochain, selon le communiqué du procureur

Dernière confirmation : 4 janv. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : accusé, procès, turc, communiqué, Mehmet Hakan Atilla, condamné
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-11 00:01:002018-04-11 00:01:00Europe/ParisMehmet Hakan AtillaLa sentence de Mehmet Hakan Atilla sera fixée le 11 avril prochain, selon le communiqué du procureurFrance
21-05-2019

Rennes

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"Pas de trouble psychologique" "A l'issue de sa garde à vue, il a été déféré au parquet de Rennes, et s'est vu remettre une convocation à comparaître devant le tribunal correctionnel à l'audience du 21 mai prochain, pour répondre de ces faits qualifiés de communication de fausses nouvelles compromettant la sécurité d'un aéronef en vol", ajoute le parquet ... Il sera convoqué devant le tribunal correctionnel le 21 mai prochain, pour "communication de fausses nouvelles compromettant la sécurité d'un aéronef en vol" ... Il sera convoqué devant la justice le 21 mai

Dernière confirmation : 2 févr. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : parquet, Rennes, vol, tribunal, correctionnel, convoqué
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-21 00:01:002019-05-21 00:01:00Europe/ParisRennes"Pas de trouble psychologique" "A l'issue de sa garde à vue, il a été déféré au parquet de Rennes, et s'est vu remettre une convocation à comparaître devant le tribunal correctionnel à l'audience du 21 mai prochain, pour répondre de ces faits qualifiés de communication de fausses nouvelles compromettant la sécurité d'un aéronef en vol", ajoute le parquet ... Il sera convoqué devant le tribunal correctionnel le 21 mai prochain, pour "communication de fausses nouvelles compromettant la sécurité d'un aéronef en vol" ... Il sera convoqué devant la justice le 21 maiFrance
07-11-2018

France

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, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochain

Dernière confirmation : 2 nov. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : prochain, cour, décision, justice, condamné, tribunal
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-07 00:01:002018-11-07 00:01:00Europe/ParisFrance, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochainFrance
22-11-2018

Laeticia

Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Conséquence, retour à la case départ : aucun calendrier judiciaire n'a été établi et la question de la compétence sera examinée le 22 novembre prochain, retardant un peu plus les débats

Dernière confirmation : 15 oct. 2018 (7 confirmations)
Plus d'informations : tribunal, audience, disque, compétence, avocat, judiciaire
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-22 00:01:002018-11-22 00:01:00Europe/ParisLaeticiaCes derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Conséquence, retour à la case départ : aucun calendrier judiciaire n'a été établi et la question de la compétence sera examinée le 22 novembre prochain, retardant un peu plus les débatsFrance
18-02-2019

Benois

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La première audience devant le tribunal de grande instance de Nanterre est prévue le 18 février 2019

Dernière confirmation : 11 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Benois, ayants, Boléro, audience, tribunal, instance
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-18 00:01:002019-02-18 00:01:00Europe/ParisBenoisLa première audience devant le tribunal de grande instance de Nanterre est prévue le 18 février 2019France
31-05-2018

Doux

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Le tribunal de commerce de Rennes a ordonné mercredi la liquidation judiciaire du volailler finistérien Doux, assortie d'une poursuite de son activité jusqu'au 31 mai 2018 ... Le tribunal de commerce de Rennes a ouvert mercredi une procédure de liquidation judiciaire assortie d'une poursuite d'activité jusqu'au 31 mai 2018 ... Le tribunal de commerce de Rennes a ouvert mercredi une procédure de liquidation judiciaire assortie d'une poursuite d'activité jusqu'au 31 mai 2018 ... Le tribunal de Rennes a ordonné, ce mercredi, sa liquidation judiciaire assortie d'une poursuite d'activité jusqu'au 31 mai 2018

Dernière confirmation : 4 avril 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : volaille, Doux, tribunal, Terrena, commerce, Rennes
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-31 00:01:002018-05-31 00:01:00Europe/ParisDouxLe tribunal de commerce de Rennes a ordonné mercredi la liquidation judiciaire du volailler finistérien Doux, assortie d'une poursuite de son activité jusqu'au 31 mai 2018 ... Le tribunal de commerce de Rennes a ouvert mercredi une procédure de liquidation judiciaire assortie d'une poursuite d'activité jusqu'au 31 mai 2018 ... Le tribunal de commerce de Rennes a ouvert mercredi une procédure de liquidation judiciaire assortie d'une poursuite d'activité jusqu'au 31 mai 2018 ... Le tribunal de Rennes a ordonné, ce mercredi, sa liquidation judiciaire assortie d'une poursuite d'activité jusqu'au 31 mai 2018France