Demain.news
Les nouvelles de demain, aujourd'hui
Période
Date de début :

Date de fin :
Recherche
  
Evènements Importants à Venir
28 juin 2019Prix
30 juin 2019Brexit
30 juin 2019Saint Marin
4 juil. 2019Stranger Things
7 juil. 2019Coupe
19 juil. 2019Parcoursup
10 sept. 2019Jack Ma
31 oct. 2019Brexit
31 oct. 2019Brexit
3 nov. 2019Erdogan
A Propos de Demain.news
Demain.news est un agenda public. Il répertorie les évènements futurs, les dates à retenir et les actualités de demain. Avec demain.news, les évènements de demain ne sont plus des nouvelles !

Pour nous contacter : info@demain.news, Twitter, Facebook et Google+.

Actuellement 1 visiteurs parcourent ce site et 41 visiteurs s'y sont connectés depuis 24h. Demain.news recense 8883 évènements dont 1017 dans le futur.

Evènements similaires à : durée, rétention, texte

20-04-2018

Durée, rétention, texte

Ces amendements seront défendus cette semaine devant la commission de Lois présidée par la députée Yaël Braun-Pivet, avant un examen en séance plénière prévu du 16 au 20 avril

Dernière confirmation : 4 avril 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : durée, rétention, texte, député, amendements, majorité
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-20 00:01:002018-04-20 00:01:00Europe/Parisdurée, rétention, texteCes amendements seront défendus cette semaine devant la commission de Lois présidée par la députée Yaël Braun-Pivet, avant un examen en séance plénière prévu du 16 au 20 avrilFrance
16-04-2018

Martine Wonner

Chargement...

Au cœur de la discorde : le projet de loi asile et immigration, qui sera débattu à l'Assemblée nationale, lundi 16 avril

Dernière confirmation : 13 avril 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : député, texte, projet, dissidente, ministre, Martine Wonner
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-16 00:01:002018-04-16 00:01:00Europe/ParisMartine WonnerAu cœur de la discorde : le projet de loi asile et immigration, qui sera débattu à l'Assemblée nationale, lundi 16 avrilFrance
12-03-2019

PPLAnticasseurs

Chargement...

Mais le retour du texte au Sénat, normalement le 12 mars, s'annonce périlleux ... co/oRjsuqfrdb Alors qu'une deuxième lecture est prévue au Sénat le 12 mars, un accord avec l'Assemblée sera difficile, ce qui pourrait repousser l'adoption définitive du texte au printemps

Dernière confirmation : 30 janv. 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : texte, député, rejet, motion, PPLAnticasseurs, directAN
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-12 00:01:002019-03-12 00:01:00Europe/ParisPPLAnticasseursMais le retour du texte au Sénat, normalement le 12 mars, s'annonce périlleux ... co/oRjsuqfrdb Alors qu'une deuxième lecture est prévue au Sénat le 12 mars, un accord avec l'Assemblée sera difficile, ce qui pourrait repousser l'adoption définitive du texte au printempsFrance
22-12-2017

Texte, finances, prélèvements

inances pour 2018, comprenant notamment l'instauration du prélèvement forfaitaire unique (PFU) et la création de l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), commence à être discuté à l'Assemblée nationale en vue d'une adoption définitive au plus tard le 22 décembre prochain

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : texte, finances, prélèvements, immobilier, projet, amendements
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-22 00:01:002017-12-22 00:01:00Europe/Paristexte, finances, prélèvementsinances pour 2018, comprenant notamment l'instauration du prélèvement forfaitaire unique (PFU) et la création de l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), commence à être discuté à l'Assemblée nationale en vue d'une adoption définitive au plus tard le 22 décembre prochainFrance
31-12-2021

Contrôle, commission

À son initiative, la commission a ainsi limité jusqu'au 31 décembre 2021 l'application des dispositions permettant de prendre des mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance et de procéder à des visites domiciliaires et des saisies

Dernière confirmation : 26 avril 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : contrôle, commission, mesures, projet, texte, commun
France
Ev. similaires
Add to calendar2021-12-31 00:01:002021-12-31 00:01:00Europe/Pariscontrôle, commissionÀ son initiative, la commission a ainsi limité jusqu'au 31 décembre 2021 l'application des dispositions permettant de prendre des mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance et de procéder à des visites domiciliaires et des saisiesFrance
29-01-2019

LREM

Le texte sera étudié en commission le 29 janvier puis débattu en séance publique devant l'assemblée nationale le 10 ou le 11 février ... Adopté en première lecture au Sénat en octobre dernier, le texte sera examiné en commission des lois de l'Assemblée nationale mercredi avant d'être soumis à l'ensemble des parlementaires, dans l'Hémicycle, le 29 janvier ... dernier après les violences commises pendant les manifestations des "gilets-jaunes", est examinée une première fois par la Commission des lois, à l'Assemblée nationale, avant d'être débattue le 29 janvier

Dernière confirmation : 23 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : texte, manifester, député, LREM, ministre, commission
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-29 00:01:002019-01-29 00:01:00Europe/ParisLREMLe texte sera étudié en commission le 29 janvier puis débattu en séance publique devant l'assemblée nationale le 10 ou le 11 février ... Adopté en première lecture au Sénat en octobre dernier, le texte sera examiné en commission des lois de l'Assemblée nationale mercredi avant d'être soumis à l'ensemble des parlementaires, dans l'Hémicycle, le 29 janvier ... dernier après les violences commises pendant les manifestations des "gilets-jaunes", est examinée une première fois par la Commission des lois, à l'Assemblée nationale, avant d'être débattue le 29 janvierFrance
16-01-2018

LREM

Une première discussion alors que ces mêmes députés seront chargés d'animer un atelier sur le thème lors des journées parlementaires de la majorité les 15 et 16 janvier prochains

Dernière confirmation : 10 janv. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : député, parlementaire, majorité, LREM, ministre, projet
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-16 00:01:002018-01-16 00:01:00Europe/ParisLREMUne première discussion alors que ces mêmes députés seront chargés d'animer un atelier sur le thème lors des journées parlementaires de la majorité les 15 et 16 janvier prochainsFrance
19-09-2018

Benalla

Chargement...

Ce matin la conférence des présidents n'a inscrit que deux textes à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, entre le 12 et le 19 septembre : la deuxième lecture de la loi Agriculture et Alimentation, et un texte de lutte contre la fraude

Dernière confirmation : 2 août 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : texte, député, réforme, constitutionnel, projet, rentrée
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-19 00:01:002018-09-19 00:01:00Europe/ParisBenallaCe matin la conférence des présidents n'a inscrit que deux textes à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, entre le 12 et le 19 septembre : la deuxième lecture de la loi Agriculture et Alimentation, et un texte de lutte contre la fraudeFrance
25-09-2018

Projet, président

Chargement...

Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Le texte reviendra en nouvelle lecture au Sénat le 25 septembre, marquant le début de la session extraordinaire à la chambre haute

Dernière confirmation : 15 sept. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : projet, président, séances, session, extraordinaire, commission
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-25 00:01:002018-09-25 00:01:00Europe/Parisprojet, présidentAu Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Au Sénat, les séances recommenceront le 25 septembre, mais les travaux en commission à la Haute Assemblée reprendront plus tôt ... Le texte reviendra en nouvelle lecture au Sénat le 25 septembre, marquant le début de la session extraordinaire à la chambre hauteFrance
09-04-2019

Député, vote, projet

Après ce vote, le projet de loi va faire une ultime navette avec le Sénat, à partir du 9 avril, avant son adoption définitive par l'Assemblée, qui aura le dernier mot

Dernière confirmation : 4 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : député, vote, projet, texte, gilets, définitive
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-04-09 00:01:002019-04-09 00:01:00Europe/Parisdéputé, vote, projetAprès ce vote, le projet de loi va faire une ultime navette avec le Sénat, à partir du 9 avril, avant son adoption définitive par l'Assemblée, qui aura le dernier motFrance
14-06-2019

Projet, véhicule, député

Le projet de loi " mobilités " doit être examiné en commission jusqu'au 24 mai et en séance du 3 au 14 juin en espérant que ce court délai de réflexion permettra aux députés de jauger l'attitude suicidaire du projet pour l'économie et l'industrie française

Dernière confirmation : 25 mai 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : projet, véhicule, député, commission, diesel, vente
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-06-14 00:01:002019-06-14 00:01:00Europe/Parisprojet, véhicule, députéLe projet de loi " mobilités " doit être examiné en commission jusqu'au 24 mai et en séance du 3 au 14 juin en espérant que ce court délai de réflexion permettra aux députés de jauger l'attitude suicidaire du projet pour l'économie et l'industrie françaiseFrance
04-09-2018

LREM

Si l'on en croit plusieurs de leurs responsables, c'est sans états d'âme que les députés LREM reprendront le chemin de l'Assemblée nationale le 4 septembre (avec l'examen du projet de loi Pacte en commission)

Dernière confirmation : 31 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : député, LREM, croissance, commission, croit, responsables
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-04 00:01:002018-09-04 00:01:00Europe/ParisLREMSi l'on en croit plusieurs de leurs responsables, c'est sans états d'âme que les députés LREM reprendront le chemin de l'Assemblée nationale le 4 septembre (avec l'examen du projet de loi Pacte en commission)France
31-05-2018

Débat, légal, députés

" Les débats doivent conclure le 31 mai, après quoi le projet de loi sera débattu par l'ensemble des députés, qui devront être 129 à l'approuver pour qu'il soit adopté

Dernière confirmation : 26 mai 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : débat, légal, députés, projet, débattu, province
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-31 00:01:002018-05-31 00:01:00Europe/Parisdébat, légal, députés" Les débats doivent conclure le 31 mai, après quoi le projet de loi sera débattu par l'ensemble des députés, qui devront être 129 à l'approuver pour qu'il soit adoptéFrance
11-12-2018

Le Sénat

Chargement...

Approuvé le 11 juillet dernier par l'Assemblée générale des Nations unies, le texte doit être adopté les 10 et 11 décembre prochains lors d'un sommet à Rabat ... Le gouvernement ne participera au sommet prévu les 10 et 11 décembre à Marrakech où doit être définitivement adopté ce pacte "se réservant d'adhérer ou non au document seulement une fois que le Parlement se sera prononcé", a déclaré le président du Conseil Giuseppe Conte ... Les sénateurs s'attaqueront dès vendredi au volet "dépenses" et voteront le 11 décembre sur l'ensemble du texte ... Si ce vote ressemble à de la cuisine interne, il est symbolique et montre à quel point Theresa May va avoir du mal à rassembler une majorité de députés pour voter ce texte le 11 décembre prochain

Dernière confirmation : 8 déc. 2018 (4 confirmations)
Plus d'informations : texte, majorité, pacte, adopté, Le Sénat, budget
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-11 00:01:002018-12-11 00:01:00Europe/ParisLe SénatApprouvé le 11 juillet dernier par l'Assemblée générale des Nations unies, le texte doit être adopté les 10 et 11 décembre prochains lors d'un sommet à Rabat ... Le gouvernement ne participera au sommet prévu les 10 et 11 décembre à Marrakech où doit être définitivement adopté ce pacte "se réservant d'adhérer ou non au document seulement une fois que le Parlement se sera prononcé", a déclaré le président du Conseil Giuseppe Conte ... Les sénateurs s'attaqueront dès vendredi au volet "dépenses" et voteront le 11 décembre sur l'ensemble du texte ... Si ce vote ressemble à de la cuisine interne, il est symbolique et montre à quel point Theresa May va avoir du mal à rassembler une majorité de députés pour voter ce texte le 11 décembre prochainFrance
11-02-2019

Jean Michel Blanquer

Chargement...

Le projet de loi de Jean-Michel Blanquer "Pour une école de la confiance", qui instaure la scolarité obligatoire dès trois ans et crée un nouvel organisme d'évaluation des politiques éducatives, sera examiné par l'Assemblée à partir du 11 février, a-t-on appris mercredi 23 janvier de source parlementaire ... Le projet de loi sera examiné en commission dès la semaine prochaine, avant son passage dans l'hémicycle durant toute la semaine du 11 février

Dernière confirmation : 30 janv. 2019 (4 confirmations)
Plus d'informations : projet, examiné, politiques, confiance, obligatoire, Jean Michel Blanquer
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-11 00:01:002019-02-11 00:01:00Europe/ParisJean Michel BlanquerLe projet de loi de Jean-Michel Blanquer "Pour une école de la confiance", qui instaure la scolarité obligatoire dès trois ans et crée un nouvel organisme d'évaluation des politiques éducatives, sera examiné par l'Assemblée à partir du 11 février, a-t-on appris mercredi 23 janvier de source parlementaire ... Le projet de loi sera examiné en commission dès la semaine prochaine, avant son passage dans l'hémicycle durant toute la semaine du 11 févrierFrance