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6 Evènements résultats de la recherche : validité

Score de 100 %

19-09-2022

Passeport, diplomatie

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La durée maximale de validité est de dix ans mais peut être moindre : un des passeports diplomatiques d'Alexandre Benalla, renouvelé le 24 mai 2018, expire le 19 septembre 2022 – une date potentiellement choisie pour assurer sa validité jusqu'à la fin du mandat d'Emmanuel Macron

Dernière confirmation : 30 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : passeport, diplomatie, validité, mission, date, affaires
France
Ev. similaires
Add to calendar2022-09-19 00:01:002022-09-19 00:01:00Europe/Parispasseport, diplomatieLa durée maximale de validité est de dix ans mais peut être moindre : un des passeports diplomatiques d'Alexandre Benalla, renouvelé le 24 mai 2018, expire le 19 septembre 2022 – une date potentiellement choisie pour assurer sa validité jusqu'à la fin du mandat d'Emmanuel MacronFrance

Score de 70 %

08-11-2018

La Cour

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La Cour d'appel de Paris rendra le 8 novembre sa décision concernant la validité de l'enquête sur la sex-tape de Mathieu Valbuena, dans laquelle la star du Real Madrid Karim Benzema est mise en examen

Dernière confirmation : 13 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : examen, La Cour, Mathieu Valbuena, décision, policier, rendra
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-08 00:01:002018-11-08 00:01:00Europe/ParisLa CourLa Cour d'appel de Paris rendra le 8 novembre sa décision concernant la validité de l'enquête sur la sex-tape de Mathieu Valbuena, dans laquelle la star du Real Madrid Karim Benzema est mise en examenFrance

Score de 60 %

29-03-2019

Grande Bretagne

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Ils craignent que faute d'accord avant le 29 mars 2019, les autorités britanniques ne reconnaîtront plus la validité du titre d'homologation communautaire, ce document qui vaut passeport partout dans l'Union ... Toutefois la question reste en suspens, alors qu'il reste moins de neuf mois avant la date fatidique du 29 mars 2019 ... Faute d'accord d'ici le 29 mars, les importations et exportations de voitures et de pièces seront soumises aux règles de l'OMC dès la sortie de la Grande-Bretagne de l'Union européenne

Dernière confirmation : 1 déc. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : constructeur, véhicule, validité, titre, usine, pièces
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-29 00:01:002019-03-29 00:01:00Europe/ParisGrande BretagneIls craignent que faute d'accord avant le 29 mars 2019, les autorités britanniques ne reconnaîtront plus la validité du titre d'homologation communautaire, ce document qui vaut passeport partout dans l'Union ... Toutefois la question reste en suspens, alors qu'il reste moins de neuf mois avant la date fatidique du 29 mars 2019 ... Faute d'accord d'ici le 29 mars, les importations et exportations de voitures et de pièces seront soumises aux règles de l'OMC dès la sortie de la Grande-Bretagne de l'Union européenneFrance

Score de 40 %

15-01-2019

Cour

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Les candidats malheureux peuvent en effet déposer des recours auprès de la Cour constitutionnelle, censée statuer rapidement sur leur validité et proclamer le verdict définitif le 15 janvier, soit trois jours avant la cérémonie de prestation de serment

Dernière confirmation : 13 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : proclamé, candidat, verdict, victoire, démocratie, malheureux
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-15 00:01:002019-01-15 00:01:00Europe/ParisCourLes candidats malheureux peuvent en effet déposer des recours auprès de la Cour constitutionnelle, censée statuer rapidement sur leur validité et proclamer le verdict définitif le 15 janvier, soit trois jours avant la cérémonie de prestation de sermentFrance
19-12-2018

Vincent Lambert

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Le 19 décembre, la question de la procédure d'arrêt des traitements sera abordée au cours d'une audience devant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ... Mercredi 19 décembre le sort de Vincent Lambert sera examiné par le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, annonce son neveu, François Lambert ... Sa validité sera examinée le 19 décembre par le tribunal administratif

Dernière confirmation : 15 déc. 2018 (4 confirmations)
Plus d'informations : Vincent Lambert, tribunal, administratif, soins, experts, irréversible
Sante
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-19 00:01:002018-12-19 00:01:00Europe/ParisVincent LambertLe 19 décembre, la question de la procédure d'arrêt des traitements sera abordée au cours d'une audience devant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ... Mercredi 19 décembre le sort de Vincent Lambert sera examiné par le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, annonce son neveu, François Lambert ... Sa validité sera examinée le 19 décembre par le tribunal administratifFrance

Score de 30 %

10-10-2017

Examen du dossier sur le décret migratoire de Trump

précédent décret migratoire a suscité un âpre combat devant les tribunaux, jalonné de revers pour Donald Trump jusqu'à une victoire incomplète sur la forme devant la Cour suprême à Washington. Imbroglio judiciaire aggravé La haute cour devait examiner le 10 octobre le dossier sur le fond, après avoir été saisie sur la validité du décret... qui a expiré dimanche. Dans ces conditions le nouveau décret a compliqué l'imbroglio judiciaire. De fait, la Cour suprême a annoncé lundi annuler l'audience du 10 octobre. La Cour

Dernière confirmation : 1 oct. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : décret, suprême, Trump, judiciaires, Cour, migratoire
International
Ev. similaires
Add to calendar2017-10-10 00:01:002017-10-10 00:01:00Europe/ParisExamen du dossier sur le décret migratoire de Trumpprécédent décret migratoire a suscité un âpre combat devant les tribunaux, jalonné de revers pour Donald Trump jusqu'à une victoire incomplète sur la forme devant la Cour suprême à Washington. Imbroglio judiciaire aggravé La haute cour devait examiner le 10 octobre le dossier sur le fond, après avoir été saisie sur la validité du décret... qui a expiré dimanche. Dans ces conditions le nouveau décret a compliqué l'imbroglio judiciaire. De fait, la Cour suprême a annoncé lundi annuler l'audience du 10 octobre. La CourFrance