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15 Evènements résultats de la recherche : trancher

Score de 100 %

29-03-2019

Nanterre

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C'est cette question que devra trancher le tribunal de Nanterre le 29 mars ... C'est cette question que devra trancher le tribunal de Nanterre le 29 mars

Dernière confirmation : 25 déc. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : tribunal, Nanterre, devra, trancher, justice, biens
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-29 00:01:002019-03-29 00:01:00Europe/ParisNanterreC'est cette question que devra trancher le tribunal de Nanterre le 29 mars ... C'est cette question que devra trancher le tribunal de Nanterre le 29 marsFrance
29-01-2019

LR, liste, François Xavier Bellamy

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, je réunis la commission d'investiture le 29 janvier", a expliqué le député des Alpes-Maritimes sur France 2 ... Au soir de la commission d'investiture qui se réunira le 29 janvier, ... La commission nationale d'investiture se réunira le 29 janvier pour trancher la question

Dernière confirmation : 25 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : LR, liste, François Xavier Bellamy, commission, réunira, revient
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-29 00:01:002019-01-29 00:01:00Europe/ParisLR, liste, François Xavier Bellamy, je réunis la commission d'investiture le 29 janvier", a expliqué le député des Alpes-Maritimes sur France 2 ... Au soir de la commission d'investiture qui se réunira le 29 janvier, ... La commission nationale d'investiture se réunira le 29 janvier pour trancher la questionFrance
31-08-2018

Nouvelle Calédonie

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000 électeurs (la liste sera close le 31 août) seront appelés aux urnes sur le Caillou pour trancher cette question par oui ou par non

Dernière confirmation : 11 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Nouvelle Calédonie, référendum, électeurs, liste, close, appelés
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-31 00:01:002018-08-31 00:01:00Europe/ParisNouvelle Calédonie000 électeurs (la liste sera close le 31 août) seront appelés aux urnes sur le Caillou pour trancher cette question par oui ou par nonFrance
29-05-2018

Trancher, sort, notaires

Leur investissement est d'autant plus symbolique que ces deux personnalités partent à la retraite le 29 mai prochain

Dernière confirmation : 5 mai 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : trancher, sort, notaires, président, investissement, symbolique
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-29 00:01:002018-05-29 00:01:00Europe/Paristrancher, sort, notairesLeur investissement est d'autant plus symbolique que ces deux personnalités partent à la retraite le 29 mai prochainFrance

Score de 66 %

27-05-2019

Fonds

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Julie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019

Dernière confirmation : 7 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : victime, faute, violences, Fonds, avocat, audience
Sante
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-27 00:01:002019-05-27 00:01:00Europe/ParisFondsJulie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019France
22-03-2019

Jade

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Après cette décision sur le gel des redevances, la prochaine étape de ce dossier complexe devrait se jouer à Nanterre, où une audience est prévue le 22 mars 2019 pour décider de la compétence de la justice française pour trancher le litige de l'héritage Hallyday

Dernière confirmation : 19 déc. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : justice, gel, royalties, trust, chanteur, Jade
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-22 00:01:002019-03-22 00:01:00Europe/ParisJadeAprès cette décision sur le gel des redevances, la prochaine étape de ce dossier complexe devrait se jouer à Nanterre, où une audience est prévue le 22 mars 2019 pour décider de la compétence de la justice française pour trancher le litige de l'héritage HallydayFrance
31-10-2018

SNU, citoyen, Ménaouine

Une consultation citoyenne, en ligne et sur le terrain, va être lancée jusqu'au 31 octobre sous l'égide du groupe de travail Ménaouine afin de trancher sur certaines questions, avant des arbitrages de l'exécutif prévues à la fin de l'année ... Une consultation citoyenne, en ligne et sur le terrain, va être lancée jusqu'au 31 octobre sous l'égide du groupe de travail Ménaouine afin de trancher sur certaines questions, avant des arbitrages de l'exécutif prévues à la fin de l'année

Dernière confirmation : 26 juil. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : SNU, citoyen, Ménaouine, prévu, ministre, consultation
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-31 00:01:002018-10-31 00:01:00Europe/ParisSNU, citoyen, MénaouineUne consultation citoyenne, en ligne et sur le terrain, va être lancée jusqu'au 31 octobre sous l'égide du groupe de travail Ménaouine afin de trancher sur certaines questions, avant des arbitrages de l'exécutif prévues à la fin de l'année ... Une consultation citoyenne, en ligne et sur le terrain, va être lancée jusqu'au 31 octobre sous l'égide du groupe de travail Ménaouine afin de trancher sur certaines questions, avant des arbitrages de l'exécutif prévues à la fin de l'annéeFrance
12-09-2018

Patrick Henry

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Le 12 septembre prochain, il devra uniquement trancher en fonction de l'état de santé du détenu

Dernière confirmation : 4 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : Patrick Henry, Martine, Melun, détenu, prochaine, tribunal
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-12 00:01:002018-09-12 00:01:00Europe/ParisPatrick HenryLe 12 septembre prochain, il devra uniquement trancher en fonction de l'état de santé du détenuFrance
09-01-2018

Clara Morgane

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Reste à la justice de trancher, l'audience est fixée au 9 janvier 2018

Dernière confirmation : 28 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : Clara Morgane, champagne, Cazanove, descendant, justice, comte
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-09 00:01:002018-01-09 00:01:00Europe/ParisClara MorganeReste à la justice de trancher, l'audience est fixée au 9 janvier 2018France

Score de 50 %

26-05-2019

Benalla

En attendant, l'échéance du 26 mai 2019 ajoute une complication pour la plupart des formations, qui doivent se trouver une tête de liste, faute de candidature naturelle, et trancher par la même occasion d'épineuses controverses intestines sur la question européenne ... L'heure de vérité des européennes Une date s'impose en revanche à tous : le 26 mai 2019, date des européennes

Dernière confirmation : 25 août 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : rentrée, Benalla, date, Valérie Pécresse, revanche, concurrence
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-26 00:01:002019-05-26 00:01:00Europe/ParisBenallaEn attendant, l'échéance du 26 mai 2019 ajoute une complication pour la plupart des formations, qui doivent se trouver une tête de liste, faute de candidature naturelle, et trancher par la même occasion d'épineuses controverses intestines sur la question européenne ... L'heure de vérité des européennes Une date s'impose en revanche à tous : le 26 mai 2019, date des européennesFrance
26-05-2019

RN, Jean Paul Garraud

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Alors que Marine Le Pen doit dévoiler les premiers noms de la liste du RN pour les prochaines élections européennes du 26 mai, lors d'un premier meeting dimanche, Thierry Mariani et l'ancien député Les Républicains, Jean-Paul Garraud, donneront une conférence de presse mercredi à Paris pour dévoiler leur décision ... Ceux qui ont déjà trouvé quelqu'un pour mener la liste aux élections européennes du 26 mai prochain, et ceux qui peinent encore à trancher ... Jordan Bardella doit prendre la parole dimanche après-midi lors d'un meeting du RN où seront présentés les 12 premiers candidats de la liste pour le scrutin du 26 mai

Dernière confirmation : 13 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : RN, Jean Paul Garraud, candidat, présents, Jordan Bardella, parole
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-26 00:01:002019-05-26 00:01:00Europe/ParisRN, Jean Paul GarraudAlors que Marine Le Pen doit dévoiler les premiers noms de la liste du RN pour les prochaines élections européennes du 26 mai, lors d'un premier meeting dimanche, Thierry Mariani et l'ancien député Les Républicains, Jean-Paul Garraud, donneront une conférence de presse mercredi à Paris pour dévoiler leur décision ... Ceux qui ont déjà trouvé quelqu'un pour mener la liste aux élections européennes du 26 mai prochain, et ceux qui peinent encore à trancher ... Jordan Bardella doit prendre la parole dimanche après-midi lors d'un meeting du RN où seront présentés les 12 premiers candidats de la liste pour le scrutin du 26 maiFrance
07-11-2018

France

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, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochain

Dernière confirmation : 2 nov. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : prochain, cour, décision, justice, condamné, tribunal
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-07 00:01:002018-11-07 00:01:00Europe/ParisFrance, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochainFrance
28-06-2018

Brexit

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Au point que ces atermoiements commencent à exaspérer à Bruxelles, alors que le prochain Conseil européen est prévu pour les 28 et 29 juin ... Critiquée à Bruxelles pour son incapacité à trancher et à faire avance la négociation, Theresa May souhaite présenter son plan pour l'Irlande avant le Conseil européen des 28 et 29 juin ... Un document officiel, supposé présenter des propositions concrètes sur la position britannique post-Brexit et notamment sur les arrangements douaniers, pourrait d'ailleurs être repoussé à après le conseil européen des 28 et 29 juin prochains faute d'accord au sein du gouvernement de Theresa May

Dernière confirmation : 9 juin 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : Brexit, douanier, Bruxelles, britannique, clause, proposée
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-28 00:01:002018-06-28 00:01:00Europe/ParisBrexitAu point que ces atermoiements commencent à exaspérer à Bruxelles, alors que le prochain Conseil européen est prévu pour les 28 et 29 juin ... Critiquée à Bruxelles pour son incapacité à trancher et à faire avance la négociation, Theresa May souhaite présenter son plan pour l'Irlande avant le Conseil européen des 28 et 29 juin ... Un document officiel, supposé présenter des propositions concrètes sur la position britannique post-Brexit et notamment sur les arrangements douaniers, pourrait d'ailleurs être repoussé à après le conseil européen des 28 et 29 juin prochains faute d'accord au sein du gouvernement de Theresa MayFrance
28-03-2018

Mikael Libert Publié

Le 28 mars prochain, le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Douai devra trancher dans un procès qui va opposer l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) et la communauté Emmaüs Cambrai-Fonta

Dernière confirmation : 14 mars 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : communauté, recouvrement, cotisations, sécurité, versé, compagnons
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-03-28 00:01:002018-03-28 00:01:00Europe/ParisMikael Libert PubliéLe 28 mars prochain, le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Douai devra trancher dans un procès qui va opposer l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) et la communauté Emmaüs Cambrai-FontaFrance
09-01-2018

PSA, syndicats, social

L'ampleur de ce nouveau plan sera révélée aux syndicats le mardi 9 janvier prochain ... Franck Don, représentant CFTC, a confirmé que la RCC serait à l'ordre du jour du prochain Comité central d'entreprise (CCE) du groupe, fixé au 9 janvier prochain ... Le groupe automobile prévoit une réunion éclair le 9 janvier 2018 pour négocier et trancher avec les syndicats

Dernière confirmation : 29 déc. 2017 (2 confirmations)
Plus d'informations : PSA, syndicats, social, prochain, dispositif, rupture
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-09 00:01:002018-01-09 00:01:00Europe/ParisPSA, syndicats, socialL'ampleur de ce nouveau plan sera révélée aux syndicats le mardi 9 janvier prochain ... Franck Don, représentant CFTC, a confirmé que la RCC serait à l'ordre du jour du prochain Comité central d'entreprise (CCE) du groupe, fixé au 9 janvier prochain ... Le groupe automobile prévoit une réunion éclair le 9 janvier 2018 pour négocier et trancher avec les syndicatsFrance