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60 Evènements résultats de la recherche : ministère

Score de 100 %

25-05-2019

Ministère

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Du 13 au 25 mai aura lieu la campagne officielle -et les règles qui s'appliquent

Dernière confirmation : 4 mai 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : liste, déposer, candidat, règles, officiel, élection
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-25 00:01:002019-05-25 00:01:00Europe/ParisMinistèreDu 13 au 25 mai aura lieu la campagne officielle -et les règles qui s'appliquentFrance
31-12-2018

Ministère

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En décembre 2016, le Ministère de l'Intérieur donnait la liste des onze infractions verbalisables à distance, sans interception du conducteur, en précisant que le délit de défaut d'assurance viendrait s'y ajouter d'ici au 31 décembre 2018

Dernière confirmation : 27 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : assuré, défaut, fichier, routière, numéro, Ministère
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/ParisMinistèreEn décembre 2016, le Ministère de l'Intérieur donnait la liste des onze infractions verbalisables à distance, sans interception du conducteur, en précisant que le délit de défaut d'assurance viendrait s'y ajouter d'ici au 31 décembre 2018France

Score de 83 %

16-01-2023

Montagne

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Un arrêté du 13 mai du ministère de l'économie prolonge son permis d'exploitation jusqu'au 16 janvier 2023

Dernière confirmation : 3 juin 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : Montagne, ministère, projet, Guyane, site, permis
International
Ev. similaires
Add to calendar2023-01-16 00:01:002023-01-16 00:01:00Europe/ParisMontagneUn arrêté du 13 mai du ministère de l'économie prolonge son permis d'exploitation jusqu'au 16 janvier 2023France
06-05-2019

Liste, déposer, officiel

Les listes complètes seront quant à elles diffusées lundi 6 mai par le ministère de l'Intérieur

Dernière confirmation : 2 mai 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : liste, déposer, officiel, campagne, formations, partis
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-06 00:01:002019-05-06 00:01:00Europe/Parisliste, déposer, officielLes listes complètes seront quant à elles diffusées lundi 6 mai par le ministère de l'IntérieurFrance
24-01-2019

Libération

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C'est tout l'objet de la consultation publique, du 3 au 24 janvier, initiée par le ministère de la Transition écologique et solidaire dans le cadre d'un projet d'arrêté ministériel

Dernière confirmation : 21 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : oies, chasse, ministère, Libération, sauvage, Transition
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-24 00:01:002019-01-24 00:01:00Europe/ParisLibérationC'est tout l'objet de la consultation publique, du 3 au 24 janvier, initiée par le ministère de la Transition écologique et solidaire dans le cadre d'un projet d'arrêté ministérielFrance
07-01-2019

Secteur, routiers

Les représentants du secteur seront reçus au ministère des Transports le 7 janvier prochain

Dernière confirmation : 2 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : secteur, routiers, transports, perte, représentants, ministère
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-07 00:01:002019-01-07 00:01:00Europe/Parissecteur, routiersLes représentants du secteur seront reçus au ministère des Transports le 7 janvier prochainFrance
03-01-2019

Libération

Chargement...

C'est tout l'objet de la consultation publique, du 3 au 24 janvier, initiée par le ministère de la Transition écologique et solidaire dans le cadre d'un projet d'arrêté ministériel

Dernière confirmation : 21 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : oies, chasse, ministère, Libération, sauvage, Transition
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-03 00:01:002019-01-03 00:01:00Europe/ParisLibérationC'est tout l'objet de la consultation publique, du 3 au 24 janvier, initiée par le ministère de la Transition écologique et solidaire dans le cadre d'un projet d'arrêté ministérielFrance
31-05-2018

Levothyrox

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" La mission rendra son rapport, avec ses propositions, avant le 31 mai 2018 ", a indiqué le ministère dans un communiqué, en précisant que ses travaux ont débuté à compter de lundi

Dernière confirmation : 5 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : patients, Levothyrox, associations, ministère, Santé, annoncé
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-31 00:01:002018-05-31 00:01:00Europe/ParisLevothyrox" La mission rendra son rapport, avec ses propositions, avant le 31 mai 2018 ", a indiqué le ministère dans un communiqué, en précisant que ses travaux ont débuté à compter de lundiFrance

Score de 66 %

31-03-2020

La France

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La France a été autorisée par l'Union européenne à poursuivre jusqu'au 31 mars 2020 l'étiquetage de l'origine de la viande et du lait dans les plats cuisinés, a annoncé mercredi le ministère de l'Agriculture ... La France a été autorisée par l'Union européenne à poursuivre jusqu'au 31 mars 2020 l'étiquetage de l'origine de la viande et du lait dans les plats cuisinés, a annoncé mercredi le ministère de l'Agriculture

Dernière confirmation : 3 janv. 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : La France, viande, lait, ministère, produits, autorisée
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-03-31 00:01:002020-03-31 00:01:00Europe/ParisLa FranceLa France a été autorisée par l'Union européenne à poursuivre jusqu'au 31 mars 2020 l'étiquetage de l'origine de la viande et du lait dans les plats cuisinés, a annoncé mercredi le ministère de l'Agriculture ... La France a été autorisée par l'Union européenne à poursuivre jusqu'au 31 mars 2020 l'étiquetage de l'origine de la viande et du lait dans les plats cuisinés, a annoncé mercredi le ministère de l'AgricultureFrance
31-10-2019

La Corée du Sud

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La Corée du Sud va demander au parlement d'approuver et de ratifier l'accord avant le 31 octobre, indique le ministère, qui ajoute que le pays se préparera également à toutes les éventualités, comme l'hypothèse d'un Brexit sans accord

Dernière confirmation : 11 juin 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : ministère, exportations, La Corée du Sud, sud coréen, parlement, ratifier
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-10-31 00:01:002019-10-31 00:01:00Europe/ParisLa Corée du SudLa Corée du Sud va demander au parlement d'approuver et de ratifier l'accord avant le 31 octobre, indique le ministère, qui ajoute que le pays se préparera également à toutes les éventualités, comme l'hypothèse d'un Brexit sans accordFrance
30-09-2019

Défense

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"Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019", a indiqué dans un communiqué un porte-parole du Pentagone ... " Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019 ", a indiqué un porte-parole dans un communiqué ... "Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019", a indiqué un porte-parole dans un communiqué lundi ... "Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019", a indiqué un porte-parole dans un communiqué lundi

Dernière confirmation : 29 janv. 2019 (3 confirmations)
Plus d'informations : frontière, ministère, Défense, approuvé, Sécurité, Pentagone
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-09-30 00:01:002019-09-30 00:01:00Europe/ParisDéfense"Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019", a indiqué dans un communiqué un porte-parole du Pentagone ... " Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019 ", a indiqué un porte-parole dans un communiqué ... "Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019", a indiqué un porte-parole dans un communiqué lundi ... "Le ministre de la Défense par intérim Pat Shanahan a approuvé la demande d'assistance du ministère de la Sécurité intérieure jusqu'au 30 septembre 2019", a indiqué un porte-parole dans un communiqué lundiFrance
28-05-2019

Touristes, temple

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Katicnina Tituaña, indigène équatorienneà franceinfo Ces restrictions prendront fin théoriquement le 28 mai ... Cette expérience pilote concerne notamment le temple du Soleil Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la Culture ... Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la Culture

Dernière confirmation : 25 mai 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : touristes, temple, restrictions, pyramide, ministère, visite
Sante
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-28 00:01:002019-05-28 00:01:00Europe/Paristouristes, templeKaticnina Tituaña, indigène équatorienneà franceinfo Ces restrictions prendront fin théoriquement le 28 mai ... Cette expérience pilote concerne notamment le temple du Soleil Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la Culture ... Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la CultureFrance
15-05-2019

Temple, touristes

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Cette expérience pilote concerne notamment le temple du Soleil Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la Culture ... Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la Culture

Dernière confirmation : 25 mai 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : temple, touristes, pyramide, restrictions, ministère, visite
Sante
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-15 00:01:002019-05-15 00:01:00Europe/Paristemple, touristesCette expérience pilote concerne notamment le temple du Soleil Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la Culture ... Ces restrictions s'appliqueront dans un premier temps du 15 au 28 mai et concernent le temple du Soleil, le temple du Condor et la pyramide d'Intiwatana, selon le ministère de la CultureFrance
23-01-2019

Transition

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Le décret qui le précisera sera examiné en conseil des ministres de 23 janvier mais d'ores et déjà, la consultation publique en ligne sur le site du ministère de la Transition écologique a mis le feu à la savane

Dernière confirmation : 18 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : construire, décret, précisera, examiné, ministres, consultation
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-23 00:01:002019-01-23 00:01:00Europe/ParisTransitionLe décret qui le précisera sera examiné en conseil des ministres de 23 janvier mais d'ores et déjà, la consultation publique en ligne sur le site du ministère de la Transition écologique a mis le feu à la savaneFrance
21-01-2019

Rouge

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Israël: inauguration d'un nouvel aéroport mi-janvier Un nouvel aéroport va être inauguré le 21 janvier dans le sud d'Israël, près de la mer Rouge, a annoncé mardi le ministère israélien des Transports

Dernière confirmation : 1 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : aéroport, nouvel, israélien, Rouge, ministère, vols
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-21 00:01:002019-01-21 00:01:00Europe/ParisRougeIsraël: inauguration d'un nouvel aéroport mi-janvier Un nouvel aéroport va être inauguré le 21 janvier dans le sud d'Israël, près de la mer Rouge, a annoncé mardi le ministère israélien des TransportsFrance
09-01-2019

Soldes, fédérations

Les soldes d'hiver commenceront bien le 9 janvier Après concertation avec les différentes organisations et fédérations professionnelles du commerce, le ministère de l'Economie et des Finances a décidé de ne pas avancer d'une semaine cette date, comme cela avait été suggéré

Dernière confirmation : 30 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : fédérations, commerce, semaine, commenceront, concertation, différentes
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-09 00:01:002019-01-09 00:01:00Europe/Parissoldes, fédérationsLes soldes d'hiver commenceront bien le 9 janvier Après concertation avec les différentes organisations et fédérations professionnelles du commerce, le ministère de l'Economie et des Finances a décidé de ne pas avancer d'une semaine cette date, comme cela avait été suggéréFrance
31-12-2018

Malgré

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Malgré ces critiques, le ministère du Travail n'a pas l'intention de modifier, même à la marge son décret qui sera publié tel quel d'ici au 31 décembre

Dernière confirmation : 29 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : décret, Travail, ministère, publié, Malgré, modifier
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/ParisMalgréMalgré ces critiques, le ministère du Travail n'a pas l'intention de modifier, même à la marge son décret qui sera publié tel quel d'ici au 31 décembreFrance
31-12-2018

Allemagne Le

Le chiffre de 2 500 euros mentionné dans la vidéo concerne en réalité le plafond de cette allocation forfaitaire majorée, relevé temporairement en 2016 (entre le 9 novembre et le 31 décembre) par le directeur de l'OFII afin de rendre les aides au retour plus attractives pour les étrangers en situation irrégulière après le démantèlement du bidonville de Calais ... ndeurs d'asile fait polémique en Allemagne Le ministère de l'Intérieur allemand appelle les étrangers dont la demande d'asile a été rejetée à quitter le pays avant la fin de l'année, pour profiter, précise la publicité, d'aides qui prendront fin mardi 31 décembre

Dernière confirmation : 24 déc. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : volontaire, étrangers, campagne, Ton, rejetée, profiter
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/ParisAllemagne LeLe chiffre de 2 500 euros mentionné dans la vidéo concerne en réalité le plafond de cette allocation forfaitaire majorée, relevé temporairement en 2016 (entre le 9 novembre et le 31 décembre) par le directeur de l'OFII afin de rendre les aides au retour plus attractives pour les étrangers en situation irrégulière après le démantèlement du bidonville de Calais ... ndeurs d'asile fait polémique en Allemagne Le ministère de l'Intérieur allemand appelle les étrangers dont la demande d'asile a été rejetée à quitter le pays avant la fin de l'année, pour profiter, précise la publicité, d'aides qui prendront fin mardi 31 décembreFrance
25-12-2018

PME, entreprises, site

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D'ici au 25 décembre prochain, de petites entreprises seront valorisées chaque jour sur les réseaux sociaux et référencées sur le site du ministère numérique

Dernière confirmation : 8 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : PME, entreprises, site, numérique, ministère, cadeaux
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-25 00:01:002018-12-25 00:01:00Europe/ParisPME, entreprises, siteD'ici au 25 décembre prochain, de petites entreprises seront valorisées chaque jour sur les réseaux sociaux et référencées sur le site du ministère numériqueFrance
26-11-2018

Camion, britannique

Le conducteur du camion jugé le 26 novembre prochain Les mineurs ont été pris en charge par les services sociaux britanniques, tandis que la situation des adultes est actuellement étudiée par le ministère de l'Intérieur

Dernière confirmation : 7 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : camion, britannique, ministère, conducteur, adultes, migrants
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-26 00:01:002018-11-26 00:01:00Europe/Pariscamion, britanniqueLe conducteur du camion jugé le 26 novembre prochain Les mineurs ont été pris en charge par les services sociaux britanniques, tandis que la situation des adultes est actuellement étudiée par le ministère de l'IntérieurFrance
09-11-2018

Affaires

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Dans un communiqué, le ministère russe des Affaires étrangères indique que les discussions se tiendront le 9 novembre

Dernière confirmation : 3 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : communiqué, taliban, russe, ministère, Affaires, étrangères
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-09 00:01:002018-11-09 00:01:00Europe/ParisAffairesDans un communiqué, le ministère russe des Affaires étrangères indique que les discussions se tiendront le 9 novembreFrance
25-06-2018

Série, épreuve, baccalauréat

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pour la série professionnelle, et le 25 juin pour les séries générales et technologiques, selon le calendrier publié le 1er février par le ministère de l'éducation nationale

Dernière confirmation : 1 févr. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : série, baccalauréat, publié, technologiques, écrits, professionnelle
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-25 00:01:002018-06-25 00:01:00Europe/Parissérie, épreuve, baccalauréatpour la série professionnelle, et le 25 juin pour les séries générales et technologiques, selon le calendrier publié le 1er février par le ministère de l'éducation nationaleFrance
11-06-2018

Transition

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Nous passons en jugement, mais nous allons aussi être reçus le 11 juin par Régine Engström, la haut fonctionnaire de défense et sécurité du ministère de la Transition écologique

Dernière confirmation : 17 mai 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : défense, passons, jugement, allons, fonctionnaire, sécurité
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-11 00:01:002018-06-11 00:01:00Europe/ParisTransitionNous passons en jugement, mais nous allons aussi être reçus le 11 juin par Régine Engström, la haut fonctionnaire de défense et sécurité du ministère de la Transition écologiqueFrance
22-05-2018

Cergy Pontoise

Parcoursup : "les notes" et "la passion" comme critères retenus en biologie à l'université de Cergy-Pontoise D'ici le 22 mai, date des premiers résultats de Parcoursup, les universités font remonter leurs décisions au ministère, après l'étude des dossiers des lycéens par des enseignants ... Dans une semaine, le 22 mai au soir, ils connaîtront les premiers résultats à partir de leurs voeux

Dernière confirmation : 18 mai 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : biologie, résultats, semaine, connaîtront, voeux, ministère
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-22 00:01:002018-05-22 00:01:00Europe/ParisCergy PontoiseParcoursup : "les notes" et "la passion" comme critères retenus en biologie à l'université de Cergy-Pontoise D'ici le 22 mai, date des premiers résultats de Parcoursup, les universités font remonter leurs décisions au ministère, après l'étude des dossiers des lycéens par des enseignants ... Dans une semaine, le 22 mai au soir, ils connaîtront les premiers résultats à partir de leurs voeuxFrance
02-03-2018

Ford

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Les représentants du personnel et les élus locaux seront reçus au ministère de l'Économie vendredi prochain ... Les représentants du personnel et les élus locaux seront reçus au ministère de l'Économie vendredi prochain

Dernière confirmation : 28 févr. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : locaux, Ford, Alors, maire, Gironde, Bordeaux
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-03-02 00:01:002018-03-02 00:01:00Europe/ParisFordLes représentants du personnel et les élus locaux seront reçus au ministère de l'Économie vendredi prochain ... Les représentants du personnel et les élus locaux seront reçus au ministère de l'Économie vendredi prochainFrance
31-01-2018

Outre mer

Valables jusqu'au 31 janvier 2018, elles ne permettent pas de retirer de l'argent liquide mais fonctionne dans tous les commerces munis d'un terminal de paiement, à l'instar d'une carte bancaire classique, précise le ministère des Outre-mer, et le délégué interministériel à la recons

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : cartes, distribuées, premières, ministère, Outre mer, Saint Martin
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-31 00:01:002018-01-31 00:01:00Europe/ParisOutre merValables jusqu'au 31 janvier 2018, elles ne permettent pas de retirer de l'argent liquide mais fonctionne dans tous les commerces munis d'un terminal de paiement, à l'instar d'une carte bancaire classique, précise le ministère des Outre-mer, et le délégué interministériel à la reconsFrance
22-11-2017

France

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tions sur l'effort du pays pour assainir ses finances, le ministère rappelle en outre que l'objectif de 0,6 % doit s'apprécier avec une marge de manœuvre de 0,5 %. L'avis définitif de la Commission européenne sur le budget 2018 de la France sera rendu le 22 novembre.

Dernière confirmation : 28 oct. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : France, Commission, finances, budget, rappelle, ministère
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-11-22 00:01:002017-11-22 00:01:00Europe/ParisFrancetions sur l'effort du pays pour assainir ses finances, le ministère rappelle en outre que l'objectif de 0,6 % doit s'apprécier avec une marge de manœuvre de 0,5 %. L'avis définitif de la Commission européenne sur le budget 2018 de la France sera rendu le 22 novembre.France
31-10-2017

Commission

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textes européens, et que ce n'est pas de cela dont il s'agit ici. Le ministère de l'économie entend bien toujours sortir le plus vite possible de la procédure européenne de déficit excessif. « La réponse que nous allons faire à Bruxelles, au plus tard le 31 octobre, expliquera quelles mesures nous allons mettre en place pour tenir les 3 % de déficit public », confie-t-on à Bercy. « Les écarts entre les analyses faites par la Commission et les nôtres sont minimes, dit-on de même source. Nous échangerons maintenant ave

Dernière confirmation : 28 oct. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : Commission, déficit, allons, France, Bruxelles, excessif
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-10-31 00:01:002017-10-31 00:01:00Europe/ParisCommissiontextes européens, et que ce n'est pas de cela dont il s'agit ici. Le ministère de l'économie entend bien toujours sortir le plus vite possible de la procédure européenne de déficit excessif. « La réponse que nous allons faire à Bruxelles, au plus tard le 31 octobre, expliquera quelles mesures nous allons mettre en place pour tenir les 3 % de déficit public », confie-t-on à Bercy. « Les écarts entre les analyses faites par la Commission et les nôtres sont minimes, dit-on de même source. Nous échangerons maintenant aveFrance

Score de 50 %

31-12-2024

RATP

" L'ouverture à la concurrence au 31 décembre 2024 pour les lignes de bus actuellement exploitées par la RATP est prévue depuis 2009, mais " il manque encore l'accompagnement social ", a-t-on expliqué au ministère des Transports

Dernière confirmation : 12 avril 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : RATP, concurrence, bus, lignes, cadre, métro
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2024-12-31 00:01:002024-12-31 00:01:00Europe/ParisRATP" L'ouverture à la concurrence au 31 décembre 2024 pour les lignes de bus actuellement exploitées par la RATP est prévue depuis 2009, mais " il manque encore l'accompagnement social ", a-t-on expliqué au ministère des TransportsFrance
30-06-2021

Royaume Uni

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Près de quatre millions de ressortissants européens vivent au Royaume-Uni ont jusqu'au 30 juin 2021 pour déposer une demande de titre de séjour, en commençant à partir de cet automne

Dernière confirmation : 30 déc. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : britannique, Royaume Uni, ministère, Brexit, citoyens, procédure
International
Ev. similaires
Add to calendar2021-06-30 00:01:002021-06-30 00:01:00Europe/ParisRoyaume UniPrès de quatre millions de ressortissants européens vivent au Royaume-Uni ont jusqu'au 30 juin 2021 pour déposer une demande de titre de séjour, en commençant à partir de cet automneFrance
22-03-2020

élections, électorales

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Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2020 Les demandes d'inscription sur les listes électorales devront être déposées au plus tard le vendredi 7 février, pour désigner les conseillers municipaux, élus pour six ans

Dernière confirmation : 24 juil. 2019 (3 confirmations)
Plus d'informations : élections, électorales, demandes, date, municipal, liste
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-03-22 00:01:002020-03-22 00:01:00Europe/Parisélections, électoralesLes élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2020 Les demandes d'inscription sur les listes électorales devront être déposées au plus tard le vendredi 7 février, pour désigner les conseillers municipaux, élus pour six ansFrance
30-11-2019

Santé

En revanche, pendant la moitié la plus fraîche de l'année, pas de tracas à avoir : l'Institut de veille sanitaire souligne que le risque de dissémination dans l'Hexagone n'existe qu'entre le 1er mai et le 30 novembre

Dernière confirmation : 3 mai 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : moustique, tigre, département, sanitaire, moitié, ministère
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-11-30 00:01:002019-11-30 00:01:00Europe/ParisSantéEn revanche, pendant la moitié la plus fraîche de l'année, pas de tracas à avoir : l'Institut de veille sanitaire souligne que le risque de dissémination dans l'Hexagone n'existe qu'entre le 1er mai et le 30 novembreFrance
12-10-2019

PIEC

L'arrêté relatif à la commercialisation des pièces issues de l'économie circulaire (PIEC) a été publié le 12 octobre par le ministère de la Transition écologique

Dernière confirmation : 1 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : pièces, gaz, allocation, familial, prothèses, tarifs
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-10-12 00:01:002019-10-12 00:01:00Europe/ParisPIECL'arrêté relatif à la commercialisation des pièces issues de l'économie circulaire (PIEC) a été publié le 12 octobre par le ministère de la Transition écologiqueFrance
03-10-2019

Nicolas Hulot

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Mais il tient tête, contraignant le Président à l'accepter, le 3 octobre

Dernière confirmation : 19 juil. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : ministre, quitté, départ, ministère, démission, élections
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-10-03 00:01:002019-10-03 00:01:00Europe/ParisNicolas HulotMais il tient tête, contraignant le Président à l'accepter, le 3 octobreFrance
02-07-2019

Météo France

Le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, a annoncé le report de l'examen aux 1er et 2 juillet, en raison de l'épisode caniculaire attendu en fin de semaine ... Alors que le ministre de l'Education nationale a annoncé ce lundi que l'examen serait reporté au lundi 1er et mardi 2 juillet uniquement en métropole, le ministère fait savoir ce mardi par un communiqué que les élèves de Mayotte et de la Réunion composeront aussi le 1er et 2 juillet ... uniquement en métropole, le ministère fait savoir ce mardi par un communiqué que les élèves de Mayotte et de la Réunion composeront aussi le 1er et 2 juillet ... Elles devaient avoir lieu le jeudi 27 et le vendredi 28 juin, mais à cause de la canicule les épreuves écrites du brevet des collèges seront reportées aux 1er et 2 juillet, annoncé Jean-Michel Blanquer lors d'une conférence de presse

Dernière confirmation : 27 juin 2019 (3 confirmations)
Plus d'informations : département, vigilance, canicule, chaleur, température, brevet
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-07-02 00:01:002019-07-02 00:01:00Europe/ParisMétéo FranceLe ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, a annoncé le report de l'examen aux 1er et 2 juillet, en raison de l'épisode caniculaire attendu en fin de semaine ... Alors que le ministre de l'Education nationale a annoncé ce lundi que l'examen serait reporté au lundi 1er et mardi 2 juillet uniquement en métropole, le ministère fait savoir ce mardi par un communiqué que les élèves de Mayotte et de la Réunion composeront aussi le 1er et 2 juillet ... uniquement en métropole, le ministère fait savoir ce mardi par un communiqué que les élèves de Mayotte et de la Réunion composeront aussi le 1er et 2 juillet ... Elles devaient avoir lieu le jeudi 27 et le vendredi 28 juin, mais à cause de la canicule les épreuves écrites du brevet des collèges seront reportées aux 1er et 2 juillet, annoncé Jean-Michel Blanquer lors d'une conférence de presseFrance
27-05-2019

Culture

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Le projet de loi, qui sera discuté en séance le 27 mai, est assez court mais très controversé

Dernière confirmation : 23 mai 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : projet, Culture, restauration, Notre Dame, ministère, sénateurs
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-27 00:01:002019-05-27 00:01:00Europe/ParisCultureLe projet de loi, qui sera discuté en séance le 27 mai, est assez court mais très controverséFrance
22-05-2019

Justice

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Ce vote intervient alors que Theresa May cherche des soutiens pour faire voter son accord de divorce négocié avec Bruxelles, déjà massivement rejeté par deux fois par les députés mais dont dépend une sortie ordonnée de l'Union européenne le 22 mai

Dernière confirmation : 1 mai 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : vote, voter, détenu, Justice, ministère, dispositif
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-22 00:01:002019-05-22 00:01:00Europe/ParisJusticeCe vote intervient alors que Theresa May cherche des soutiens pour faire voter son accord de divorce négocié avec Bruxelles, déjà massivement rejeté par deux fois par les députés mais dont dépend une sortie ordonnée de l'Union européenne le 22 maiFrance
16-05-2019

Sri Lanka

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Il recommande l'annulation des départs pour les voyages à forfait jusqu'au 16 mai 2019 inclus, en permettant aux clients d'annuler leur voyage, de le reporter, ou de le remplacer par une autre destination, sans frais

Dernière confirmation : 29 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : voyage, clients, reporter, départ, destination, attentats
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-16 00:01:002019-05-16 00:01:00Europe/ParisSri LankaIl recommande l'annulation des départs pour les voyages à forfait jusqu'au 16 mai 2019 inclus, en permettant aux clients d'annuler leur voyage, de le reporter, ou de le remplacer par une autre destination, sans fraisFrance
17-04-2019

Sports

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Les enfants pourront bientôt passer leur "permis vélo" Le 17 avril, quatre ministères annonceront le lancement de "savoir rouler"

Dernière confirmation : 14 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : ministère, permis, rouler, pourront, annonceront, lancement
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-04-17 00:01:002019-04-17 00:01:00Europe/ParisSportsLes enfants pourront bientôt passer leur "permis vélo" Le 17 avril, quatre ministères annonceront le lancement de "savoir rouler"France
12-02-2019

France

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La revue stratégique de cyberdéfense [à paraître le 12 février, ndlr]va pointer ce centre de gravité

Dernière confirmation : 19 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : réponse, cyberdéfense, capacité, attaque, ministère, gravité
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-12 00:01:002019-02-12 00:01:00Europe/ParisFranceLa revue stratégique de cyberdéfense [à paraître le 12 février, ndlr]va pointer ce centre de gravitéFrance
31-01-2019

Chine

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nt à la fin du mois Le ministère chinois du Commerce a fait savoir ce jeudi que le négociateur en chef chinois sur les différends commerciaux avec les États-Unis, le vice-premier ministre chinois Liu He, se rendra dans la capitale américaine les 30 et 31 janvier

Dernière confirmation : 21 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : chinois, Chine, croissance, ralenti, Pékin, chinoise
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-31 00:01:002019-01-31 00:01:00Europe/ParisChinent à la fin du mois Le ministère chinois du Commerce a fait savoir ce jeudi que le négociateur en chef chinois sur les différends commerciaux avec les États-Unis, le vice-premier ministre chinois Liu He, se rendra dans la capitale américaine les 30 et 31 janvierFrance
30-01-2019

Chine

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L'analyse d'hiver sera officiellement présentée le 30 janvier par le ministère de l'économie

Dernière confirmation : 28 janv. 2019 (4 confirmations)
Plus d'informations : Chine, croissance, chinois, ralenti, Pékin, chinoise
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-30 00:01:002019-01-30 00:01:00Europe/ParisChineL'analyse d'hiver sera officiellement présentée le 30 janvier par le ministère de l'économieFrance
31-12-2018

Salariale, publique

Les institutions publiques, les fonds et les entreprises mi-privées, mi publiques auront jusqu'à fin 2019 et le gouvernement s'engage à ce que les ministères s'adaptent d'ici le 31 décembre 2018

Dernière confirmation : 7 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : salariale, publique, entreprise, certificat, institutions, ministère
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/Parissalariale, publiqueLes institutions publiques, les fonds et les entreprises mi-privées, mi publiques auront jusqu'à fin 2019 et le gouvernement s'engage à ce que les ministères s'adaptent d'ici le 31 décembre 2018France
31-12-2018

Pain, augmenté, piastres

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Cette augmentation restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2018, a indiqué le ministère de l'Industrie et du Commerce cité par l'agence de presse officielle Petra ... Cette augmentation restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2018, a indiqué le ministère de l'Industrie et du Commerce cité par l'agence de presse officielle Petra

Dernière confirmation : 4 févr. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : pain, augmenté, piastres, galettes, hausse, boulangerie
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/Parispain, augmenté, piastresCette augmentation restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2018, a indiqué le ministère de l'Industrie et du Commerce cité par l'agence de presse officielle Petra ... Cette augmentation restera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2018, a indiqué le ministère de l'Industrie et du Commerce cité par l'agence de presse officielle PetraFrance
20-12-2018

CPU, présidents, hausse

que plusieurs présidents d'université se sont élevés contre cette mesure, y compris celui de l'université de Nantes, Olivier Laboux, probable futur vice-président de la CPU (les élections du nouveau bureau et du conseil d'administration auront lieu le 20 décembre)

Dernière confirmation : 12 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : présidents, CPU, hausse, droits, étudiant, concertation
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-20 00:01:002018-12-20 00:01:00Europe/ParisCPU, présidents, hausseque plusieurs présidents d'université se sont élevés contre cette mesure, y compris celui de l'université de Nantes, Olivier Laboux, probable futur vice-président de la CPU (les élections du nouveau bureau et du conseil d'administration auront lieu le 20 décembre)France
08-12-2018

VIGI

" Cette organisation syndicale de policiers et de personnels administratifs a effectivement déposé "un préavis de grève illimité à partir du 8 décembre 2018 pour les personnels administratifs, techniques, scientifiques et ouvriers d'état/cuisiniers du ministère de l'Intérieur" ... " Cette organisation syndicale de policiers et de personnels administratifs a effectivement déposé "un préavis de grève illimité à partir du 8 décembre 2018 pour les personnels administratifs, techniques, scientifiques et ouvriers d'état/cuisiniers du ministère de l'Intérieur" ... L'organisation syndicale a déposé ce mercredi un préavis de grève illimitée à partir du samedi 8 décembre 2018, pour les personnels administratifs, techniques, scientifiques, ouvriers d'État et cuisiniers de la police nationale, soit le même jour que l'acte IV des gilets jaunes à Paris

Dernière confirmation : 6 déc. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : grève, administratifs, préavis, personnels, policiers, VIGI
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-08 00:01:002018-12-08 00:01:00Europe/ParisVIGI" Cette organisation syndicale de policiers et de personnels administratifs a effectivement déposé "un préavis de grève illimité à partir du 8 décembre 2018 pour les personnels administratifs, techniques, scientifiques et ouvriers d'état/cuisiniers du ministère de l'Intérieur" ... " Cette organisation syndicale de policiers et de personnels administratifs a effectivement déposé "un préavis de grève illimité à partir du 8 décembre 2018 pour les personnels administratifs, techniques, scientifiques et ouvriers d'état/cuisiniers du ministère de l'Intérieur" ... L'organisation syndicale a déposé ce mercredi un préavis de grève illimitée à partir du samedi 8 décembre 2018, pour les personnels administratifs, techniques, scientifiques, ouvriers d'État et cuisiniers de la police nationale, soit le même jour que l'acte IV des gilets jaunes à ParisFrance
11-11-2018

France

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Indexer l'intégralité des données relatives aux soldats morts pour la France, sur une base numérique collaborative inédite, avant le 11 novembre 2018, date de commémoration du centenaire de l'Armistice : c'est l'initiative lancée par le ministère des Armées en 2013, à travers le site memoiredeshommes

Dernière confirmation : 21 juil. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : recherches, retrouvé, Christophe Grudler, Jean Pierre Wyman, sépulture, nombreux
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-11 00:01:002018-11-11 00:01:00Europe/ParisFranceIndexer l'intégralité des données relatives aux soldats morts pour la France, sur une base numérique collaborative inédite, avant le 11 novembre 2018, date de commémoration du centenaire de l'Armistice : c'est l'initiative lancée par le ministère des Armées en 2013, à travers le site memoiredeshommesFrance
15-09-2018

Culture

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Ils seront vendus 15 euros l'unité en fin d'été, à l'approche des journées du patrimoine, prévues les 15 et 16 septembre

Dernière confirmation : 2 sept. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : ticket, vente, chance, ministère, Culture, gain
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-15 00:01:002018-09-15 00:01:00Europe/ParisCultureIls seront vendus 15 euros l'unité en fin d'été, à l'approche des journées du patrimoine, prévues les 15 et 16 septembreFrance
12-09-2018

François de Rugy

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L'élection aura lieu le 12 septembre prochain

Dernière confirmation : 5 sept. 2018 (7 confirmations)
Plus d'informations : session, extraordinaire, lecture, projet, séances, amp
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-12 00:01:002018-09-12 00:01:00Europe/ParisFrançois de RugyL'élection aura lieu le 12 septembre prochainFrance
05-09-2018

Parcoursup

La procédure dure jusqu'au 5 septembre (phase normale) et jusqu'au 20 septembre pour la phase complémentaire

Dernière confirmation : 11 août 2018 (5 confirmations)
Plus d'informations : Parcoursup, phase, attente, ministère, proposition, Jérôme Teillard
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-05 00:01:002018-09-05 00:01:00Europe/ParisParcoursupLa procédure dure jusqu'au 5 septembre (phase normale) et jusqu'au 20 septembre pour la phase complémentaireFrance
20-06-2018

ES, épreuve, série

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et s'achèveront le lundi 20 juin pour la série professionnelle, et le 25 juin pour les séries générales et technologiques, selon le calendrier publié le 1er février par le ministère de l'éducation nationale ... Elles s'achèveront le mercredi 20 juin pour la série professionnelle, et le lundi 25 juin pour les séries générales et technologiques, selon le calendrier publié le 1er février par le ministère de l'éducation nationale

Dernière confirmation : 9 juin 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : épreuve, série, technologiques, écrits, baccalauréat, publié
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-20 00:01:002018-06-20 00:01:00Europe/ParisES, épreuve, sérieet s'achèveront le lundi 20 juin pour la série professionnelle, et le 25 juin pour les séries générales et technologiques, selon le calendrier publié le 1er février par le ministère de l'éducation nationale ... Elles s'achèveront le mercredi 20 juin pour la série professionnelle, et le lundi 25 juin pour les séries générales et technologiques, selon le calendrier publié le 1er février par le ministère de l'éducation nationaleFrance
15-06-2018

SNCF

SNCF: table ronde tripartite sur le ferroviaire le 15 juin La table ronde tripartite réunissant syndicats, patronat du secteur ferroviaire et gouvernement, promise par la ministre des Transports Elisabeth Borne, se tiendra le 15 juin après-midi, a-t-on appris vendredi auprès du ministère ... La table ronde tripartite réunissant syndicats, patronat du secteur ferroviaire et gouvernement, promise par la ministre des Transports Elisabeth Borne, se tiendra le 15 juin après-midi, a-t-on appris vendredi auprès du ministère ... La table ronde vendredi 15 juin entre les syndicats, le patronat du secteur et l'Etat pour lancer la négociation de la convention collective qui doit compléter la réforme offre une ultime porte de sortie

Dernière confirmation : 12 juin 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : ronde, patronat, ferroviaire, tripartite, SNCF, ministre
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-15 00:01:002018-06-15 00:01:00Europe/ParisSNCFSNCF: table ronde tripartite sur le ferroviaire le 15 juin La table ronde tripartite réunissant syndicats, patronat du secteur ferroviaire et gouvernement, promise par la ministre des Transports Elisabeth Borne, se tiendra le 15 juin après-midi, a-t-on appris vendredi auprès du ministère ... La table ronde tripartite réunissant syndicats, patronat du secteur ferroviaire et gouvernement, promise par la ministre des Transports Elisabeth Borne, se tiendra le 15 juin après-midi, a-t-on appris vendredi auprès du ministère ... La table ronde vendredi 15 juin entre les syndicats, le patronat du secteur et l'Etat pour lancer la négociation de la convention collective qui doit compléter la réforme offre une ultime porte de sortieFrance
31-05-2018

Reach

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éance du règlement européen Reach AFP Publié le 06/07/2017 à 14:11 | AFP Abonnez-vous Le ministère de la Transition écologique a adressé jeudi une piqûre de rappel aux quelque 1,7 million d'entreprises françaises concernées par la dernière échéance le 31 mai 2018 du règlement européen Reach, portant sur l'enregistrement de près de 30 ... Ces sociétés "doivent se renseigner auprès de leurs fournisseurs", afin de vérifier si ces derniers ont bien prévu d'enregistrer leurs produits, sinon ces composants ne pourront plus être mis sur le marché en Europe après le 31 mai prochain, a-t-il rappelé

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (1 confirmations)
Plus d'informations : Reach, substances, rappel, ministère, entreprise, produits
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-31 00:01:002018-05-31 00:01:00Europe/ParisReachéance du règlement européen Reach AFP Publié le 06/07/2017 à 14:11 | AFP Abonnez-vous Le ministère de la Transition écologique a adressé jeudi une piqûre de rappel aux quelque 1,7 million d'entreprises françaises concernées par la dernière échéance le 31 mai 2018 du règlement européen Reach, portant sur l'enregistrement de près de 30 ... Ces sociétés "doivent se renseigner auprès de leurs fournisseurs", afin de vérifier si ces derniers ont bien prévu d'enregistrer leurs produits, sinon ces composants ne pourront plus être mis sur le marché en Europe après le 31 mai prochain, a-t-il rappeléFrance
19-02-2018

Aurélien Marchand

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Dans le cadre de la concertation qu'ouvrira le gouvernement la semaine prochaine, les syndicats, porteurs de colère, seront reçus lundi 19 février, au ministère des Transports

Dernière confirmation : 16 févr. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Aurélien Marchand, syndicat, SNCF, Sud Rail, colère, cadre
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-19 00:01:002018-02-19 00:01:00Europe/ParisAurélien MarchandDans le cadre de la concertation qu'ouvrira le gouvernement la semaine prochaine, les syndicats, porteurs de colère, seront reçus lundi 19 février, au ministère des TransportsFrance
16-02-2018

Professionnelle, négociation

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Leurs débats vont commencer le 24 novembre et devraient prendre fin le 16 février 2018, à l'issue d'une dizaine de réunions

Dernière confirmation : 4 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : professionnelle, négociation, financer, ministère, réformes, démarré
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-16 00:01:002018-02-16 00:01:00Europe/Parisprofessionnelle, négociationLeurs débats vont commencer le 24 novembre et devraient prendre fin le 16 février 2018, à l'issue d'une dizaine de réunionsFrance
31-01-2018

Armées

Un rapport présenté le 31 janvier prochain Puis, dès la Seconde, il serait proposé aux lycéens une semaine de stage en immersion, dans des associations par exemple, pour favoriser la mixité sociale et les valeurs fraternelles ... Ces pistes de travail devraient être étudiées par des députés qui présenteront leur rapport le 31 janvier prochain ... Le rapport final des parlementaires doit être remis à une commission dont les membres ont été nommés par le ministère des Armées le 31 janvier prochain

Dernière confirmation : 20 janv. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : citoyen, parcours, prochain, lycéens, universel, ministère
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-31 00:01:002018-01-31 00:01:00Europe/ParisArméesUn rapport présenté le 31 janvier prochain Puis, dès la Seconde, il serait proposé aux lycéens une semaine de stage en immersion, dans des associations par exemple, pour favoriser la mixité sociale et les valeurs fraternelles ... Ces pistes de travail devraient être étudiées par des députés qui présenteront leur rapport le 31 janvier prochain ... Le rapport final des parlementaires doit être remis à une commission dont les membres ont été nommés par le ministère des Armées le 31 janvier prochainFrance
11-12-2017

SCAN

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LE SCAN POLITIQUE - L'ancien candidat à l'élection présidentielle sera reçu au ministère par la secrétaire d'État en charge de l'Égalité entre les femmes et les hommes, le 11 décembre

Dernière confirmation : 4 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : SCAN, POLITIQUE, ministre, présidentielle, président, député
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-11 00:01:002017-12-11 00:01:00Europe/ParisSCANLE SCAN POLITIQUE - L'ancien candidat à l'élection présidentielle sera reçu au ministère par la secrétaire d'État en charge de l'Égalité entre les femmes et les hommes, le 11 décembreFrance
07-06-2017

Jugement à Nice de la policière municipale Sandra Bertin pour diffamation

La policière municipale accuse des personnes envoyées par le ministère de l’Intérieur de lui avoir demandé de modifier son rapport sur le dispositif de sécurité.

Dernière confirmation : 7 juin 2017 (0 confirmations)
France
Add to calendar2017-06-07 00:01:002017-06-07 00:01:00Europe/ParisJugement à Nice de la policière municipale Sandra Bertin pour diffamationLa policière municipale accuse des personnes envoyées par le ministère de l’Intérieur de lui avoir demandé de modifier son rapport sur le dispositif de sécurité.France

Score de 33 %

31-12-2021

Salarié, salaire, entreprises

Les plus petites entreprises ont jusqu'au 31 décembre 2021 pour se conformer à la législation approuvée par le Parlement à près de 80 % le 1er juin dernier ... Les plus petites entreprises ont jusqu'au 31 décembre 2021 pour se conformer à la législation approuvée par le Parlement à près de 80 % le 1er juin dernier ... " Les plus petites entreprises ont jusqu'au 31 décembre 2021 pour se conformer à cette nouvelle législation, mais les entreprises de plus de 250 salariés, comme les administrations publiques et les ministères, doivent l'avoir fait dès la fin de l'année

Dernière confirmation : 9 mars 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : salarié, salaire, entreprises, prouver, islandaise, sociétés
International
Ev. similaires
Add to calendar2021-12-31 00:01:002021-12-31 00:01:00Europe/Parissalarié, salaire, entreprisesLes plus petites entreprises ont jusqu'au 31 décembre 2021 pour se conformer à la législation approuvée par le Parlement à près de 80 % le 1er juin dernier ... Les plus petites entreprises ont jusqu'au 31 décembre 2021 pour se conformer à la législation approuvée par le Parlement à près de 80 % le 1er juin dernier ... " Les plus petites entreprises ont jusqu'au 31 décembre 2021 pour se conformer à cette nouvelle législation, mais les entreprises de plus de 250 salariés, comme les administrations publiques et les ministères, doivent l'avoir fait dès la fin de l'annéeFrance
31-12-2020

Prélevé, taux, source

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Ainsi, vous avez jusqu'au 31 décembre 2020 pour contester ou corriger une erreur de l'administration fiscale ... Mais vous pouvez encore faire une réclamation jusqu'au 31 décembre 2020 " en ligne depuis la messagerie sécurisée de votre espace particulier ou par courrier à votre centre des finances publiques ", précise le ministère

Dernière confirmation : 29 janv. 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : prélevé, taux, source, salaire, déclaration, publiques
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-12-31 00:01:002020-12-31 00:01:00Europe/Parisprélevé, taux, sourceAinsi, vous avez jusqu'au 31 décembre 2020 pour contester ou corriger une erreur de l'administration fiscale ... Mais vous pouvez encore faire une réclamation jusqu'au 31 décembre 2020 " en ligne depuis la messagerie sécurisée de votre espace particulier ou par courrier à votre centre des finances publiques ", précise le ministèreFrance