Demain.news
Les nouvelles de demain, aujourd'hui
Période
Date de début :

Date de fin :
Recherche
  
Evènements Importants à Venir
18 déc. 2019Star Wars
31 janv. 2020Brexit
3 févr. 2020Deval Patrick
24 févr. 2020François Fillon
24 févr. 2020Louvre
15 mars 2020Patrick Balkany
22 mars 2020Lyon
3 juil. 2020Charlie Hebdo
6 sept. 2020Nouvelle Calédonie
3 nov. 2020Donald Trump
A Propos de Demain.news
Demain.news est un agenda public. Il répertorie les évènements futurs, les dates à retenir et les actualités de demain. Avec demain.news, les évènements de demain ne sont plus des nouvelles !

Pour nous contacter : info@demain.news, Twitter, Facebook et Google+.

Actuellement 2 visiteurs parcourent ce site et 34 visiteurs s'y sont connectés depuis 24h. Demain.news recense 11230 évènements dont 975 dans le futur.

60 Evènements résultats de la recherche : décision

Score de 100 %

11-12-2019

Mondial, décision

Chargement...

L'ORD devant fonctionner avec au moins trois juges, il ne pourra plus rendre de décision à partir du 11 décembre 2019

Dernière confirmation : 12 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : mondial, décision, fonctions, terme, pourra, américain
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-11 00:01:002019-12-11 00:01:00Europe/Parismondial, décisionL'ORD devant fonctionner avec au moins trois juges, il ne pourra plus rendre de décision à partir du 11 décembre 2019France
12-12-2018

Décision, tribunal

Cette décision sera rendue le 12 décembre, a annoncé mercredi la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Strasbourg

Dernière confirmation : 22 nov. 2018 (11 confirmations)
Plus d'informations : décision, tribunal, commerciale, instance, judiciaire, annoncé
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-12 00:01:002018-12-12 00:01:00Europe/Parisdécision, tribunalCette décision sera rendue le 12 décembre, a annoncé mercredi la chambre commerciale du tribunal de grande instance de StrasbourgFrance
15-05-2018

Jérôme Cahuzac

Chargement...

Fraude fiscale: décision le 15 mai pour l'ex-ministre Cahuzac La cour d'appel de Paris rendra sa décision le 15 mai concernant l'ancien ministre du Budget Jérôme Cahuzac, condamné en première instance à trois ans de prison ferme pour fraude fiscale et blanchiment ... " La décision est attendue le 15 mai prochain

Dernière confirmation : 27 févr. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : décision, prison, ministre, Jérôme Cahuzac, juges, journaliste
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-15 00:01:002018-05-15 00:01:00Europe/ParisJérôme CahuzacFraude fiscale: décision le 15 mai pour l'ex-ministre Cahuzac La cour d'appel de Paris rendra sa décision le 15 mai concernant l'ancien ministre du Budget Jérôme Cahuzac, condamné en première instance à trois ans de prison ferme pour fraude fiscale et blanchiment ... " La décision est attendue le 15 mai prochainFrance

Score de 80 %

10-01-2021

PPRT

Chargement...

Néanmoins la décision du tribunal n'aura pas de conséquences majeures puisque la juridiction a décidé de donner deux ans (jusqu'au 10 janvier 2021) pour qu'un nouveau PPRT soit élaboré

Dernière confirmation : 23 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : tribunal, PPRT, décision, administratif, élaboré, site
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2021-01-10 00:01:002021-01-10 00:01:00Europe/ParisPPRTNéanmoins la décision du tribunal n'aura pas de conséquences majeures puisque la juridiction a décidé de donner deux ans (jusqu'au 10 janvier 2021) pour qu'un nouveau PPRT soit élaboréFrance
20-05-2020

Burundi

Chargement...

Sa décision n'en demeure pas moins controversée, dans un contexte politique tendu à l'approche de la présidentielle du 20 mai 2020

Dernière confirmation : 4 juil. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : président, Burundi, controversé, présidentiel, burundais, demeure
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-05-20 00:01:002020-05-20 00:01:00Europe/ParisBurundiSa décision n'en demeure pas moins controversée, dans un contexte politique tendu à l'approche de la présidentielle du 20 mai 2020France
08-03-2020

Berlin

Chargement...

L'administration berlinoise, habituellement peu réputée pour sa vélocité, a décidé d'appliquer la loi immédiatement, le 8 mars 2020 étant un dimanche, l'effet politique de la décision aurait été vain

Dernière confirmation : 31 mars 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : Berlin, férié, décision, immédiatement, décidé, réputée
International
Ev. similaires
Add to calendar2020-03-08 00:01:002020-03-08 00:01:00Europe/ParisBerlinL'administration berlinoise, habituellement peu réputée pour sa vélocité, a décidé d'appliquer la loi immédiatement, le 8 mars 2020 étant un dimanche, l'effet politique de la décision aurait été vainFrance
09-02-2020

Oscar

La décision des Oscars de déplacer leur soirée au 9 février 2020 a poussé plusieurs de ces cérémonies antérieures à avancer leur calendrier pour rester influentes

Dernière confirmation : 1 juil. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : Oscar, calendrier, cérémonie, décision, avancé, édition
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-02-09 00:01:002020-02-09 00:01:00Europe/ParisOscarLa décision des Oscars de déplacer leur soirée au 9 février 2020 a poussé plusieurs de ces cérémonies antérieures à avancer leur calendrier pour rester influentesFrance
31-01-2020

Bénin

Chargement...

La décision prise par le chef de l'Etat nigérian, Muhamadu Buhari, doit durer au moins jusqu'au 31 janvier 2020

Dernière confirmation : 8 déc. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : nigérian, Bénin, Nigeria, décision, prise, Muhamadu Buhari
International
Ev. similaires
Add to calendar2020-01-31 00:01:002020-01-31 00:01:00Europe/ParisBéninLa décision prise par le chef de l'Etat nigérian, Muhamadu Buhari, doit durer au moins jusqu'au 31 janvier 2020France
30-01-2020

Barbarin

Chargement...

Justice Procès en appel de Barbarin : pas de condamnation requise, décision attendue le 30 janvier Comme en première instance, l'avocat général n'a pas requis de condamnation contre le cardinal Philippe Barbarin ... La décision qui a été mise en délibérée au 30 janvier prochain ... Procès Barbarin : pas de condamnation requise en appel La décision de la cour d'appel de Lyon sera rendue le 30 janvier ... A l'issue du procès en appel du cardinal Barbarin pour ne pas avoir dénoncé à la justice les agissements pédophiles d'un prêtre de son diocèse, la décision de la cour d'appel de Lyon a été mise en délibéré au 30 janvier prochain ... Le jugement sera rendu le 30 janvier prochain ... " L'archevêque de Lyon, condamné à six mois de prison avec sursis en première instance le 7 mars, sera fixé sur son sort le 30 janvier 2020, date à laquelle le jugement a été mis en délibéré

Dernière confirmation : 6 déc. 2019 (5 confirmations)
Plus d'informations : cardinal, Barbarin, condamné, appel, décision, requis
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-01-30 00:01:002020-01-30 00:01:00Europe/ParisBarbarinJustice Procès en appel de Barbarin : pas de condamnation requise, décision attendue le 30 janvier Comme en première instance, l'avocat général n'a pas requis de condamnation contre le cardinal Philippe Barbarin ... La décision qui a été mise en délibérée au 30 janvier prochain ... Procès Barbarin : pas de condamnation requise en appel La décision de la cour d'appel de Lyon sera rendue le 30 janvier ... A l'issue du procès en appel du cardinal Barbarin pour ne pas avoir dénoncé à la justice les agissements pédophiles d'un prêtre de son diocèse, la décision de la cour d'appel de Lyon a été mise en délibéré au 30 janvier prochain ... Le jugement sera rendu le 30 janvier prochain ... " L'archevêque de Lyon, condamné à six mois de prison avec sursis en première instance le 7 mars, sera fixé sur son sort le 30 janvier 2020, date à laquelle le jugement a été mis en délibéréFrance
31-12-2019

France

Chargement...

, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembre ... , le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembre ... , le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembre ... À noter que Patrick Sébastien fera aussi son retour à l'antenne pour le réveillon du 31 décembre

Dernière confirmation : 21 nov. 2019 (4 confirmations)
Plus d'informations : France, fédération, ministre, sportif, MMA, décision
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-31 00:01:002019-12-31 00:01:00Europe/ParisFrance, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembre ... , le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembre ... , le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembre ... À noter que Patrick Sébastien fera aussi son retour à l'antenne pour le réveillon du 31 décembreFrance
19-12-2019

Russie

Chargement...

L'Agence russe de lutte contre le dopage (Rusada) décidera le 19 décembre si elle fait appel de cette décision devant le Tribunal arbitral du sport, lequel devrait rendre son arbitrage avant les Jeux olympiques de Tokyo, l'été prochain

Dernière confirmation : 11 déc. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : russe, olympique, décision, Russie, sport, appel
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-19 00:01:002019-12-19 00:01:00Europe/ParisRussieL'Agence russe de lutte contre le dopage (Rusada) décidera le 19 décembre si elle fait appel de cette décision devant le Tribunal arbitral du sport, lequel devrait rendre son arbitrage avant les Jeux olympiques de Tokyo, l'été prochainFrance
11-12-2019

SNCF

Chargement...

Nous avons entendu le besoin d'agir tout de suite et nous rendrons notre décision le 11 décembre "

Dernière confirmation : 13 sept. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, solutions, débat, ferroviaire, lyonnais, décidé
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-11 00:01:002019-12-11 00:01:00Europe/ParisSNCFNous avons entendu le besoin d'agir tout de suite et nous rendrons notre décision le 11 décembre "France
09-12-2019

Karim Benzema

Chargement...

La décision du 9 décembre sera la dernière avant un retour de l'affaire sur le bureau du juge d'instruction

Dernière confirmation : 2 déc. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : Karim Benzema, Cour, cassation, pourvoi, procédure, Mathieu Valbuena
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-09 00:01:002019-12-09 00:01:00Europe/ParisKarim BenzemaLa décision du 9 décembre sera la dernière avant un retour de l'affaire sur le bureau du juge d'instructionFrance
06-12-2019

France

Chargement...

Entre le 2 et le 6 décembre, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembre

Dernière confirmation : 12 juil. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : fédération, France, sportif, ministre, MMA, décision
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-06 00:01:002019-12-06 00:01:00Europe/ParisFranceEntre le 2 et le 6 décembre, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) fera également connaître sa position avant une décision finale prévue le 31 décembreFrance
17-10-2019

Ouverture

Chargement...

Ouverture le dimanche d'un hypermarché à Angers: décision le 17 octobre Le tribunal d'Angers rendra sa décision le 17 octobre dans l'affaire de l'hypermarché Géant-Casino où le passage en caisses des clients le dimanche est assuré par un prestataire qui a été assigné pour emploi illégal de salariés, a-t-on appris jeudi auprès de la CGT

Dernière confirmation : 8 oct. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : décision, caisse, prestataire, salariés, clients, assigné
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-10-17 00:01:002019-10-17 00:01:00Europe/ParisOuvertureOuverture le dimanche d'un hypermarché à Angers: décision le 17 octobre Le tribunal d'Angers rendra sa décision le 17 octobre dans l'affaire de l'hypermarché Géant-Casino où le passage en caisses des clients le dimanche est assuré par un prestataire qui a été assigné pour emploi illégal de salariés, a-t-on appris jeudi auprès de la CGTFrance
18-09-2019

Révolution

, rendra sa décision le 18 septembre, a-t-on appris mercredi auprès des organisateurs ... Le délibéré aura lieu le 18 septembre, soit à peine quatre jours avant le show

Dernière confirmation : 11 sept. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : festival, riverains, organisateur, décision, rendra, Révolution
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-09-18 00:01:002019-09-18 00:01:00Europe/ParisRévolution, rendra sa décision le 18 septembre, a-t-on appris mercredi auprès des organisateurs ... Le délibéré aura lieu le 18 septembre, soit à peine quatre jours avant le showFrance
05-09-2019

Maurice

Le tribunal d'instance de Rochefort rendra son jugement le 5 septembre ... La décision du tribunal d'instance sera rendue le 5 septembre

Dernière confirmation : 6 juil. 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : coq, Maurice, chant, tribunal, poule, propriétaire
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-09-05 00:01:002019-09-05 00:01:00Europe/ParisMauriceLe tribunal d'instance de Rochefort rendra son jugement le 5 septembre ... La décision du tribunal d'instance sera rendue le 5 septembreFrance
29-08-2019

Plouay

Chargement...

Il lui a annoncé que le groupe public modifiait sa décision et allait bien diffuser la course le 29 août prochain"

Dernière confirmation : 3 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : décision, Plouay, course, breton, diffuser, Grand Prix
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-08-29 00:01:002019-08-29 00:01:00Europe/ParisPlouayIl lui a annoncé que le groupe public modifiait sa décision et allait bien diffuser la course le 29 août prochain"France
13-07-2019

CAN, CAF, Cameroun

Chargement...

Réunie vendredi à Accra, la Confédération africaine a motivé sa décision par des retards dans l'avancement des travaux qui n'auraient pas permis d'accueillir le tournoi élargi à 24 équipes (15 juin-13 juillet 2019)

Dernière confirmation : 8 janv. 2019 (9 confirmations)
Plus d'informations : CAN, CAF, Cameroun, décision, Confédération, africaine
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2019-07-13 00:01:002019-07-13 00:01:00Europe/ParisCAN, CAF, CamerounRéunie vendredi à Accra, la Confédération africaine a motivé sa décision par des retards dans l'avancement des travaux qui n'auraient pas permis d'accueillir le tournoi élargi à 24 équipes (15 juin-13 juillet 2019)France
25-06-2019

OPEP

Chargement...

Dans un communiqué, le comité ministériel de suivi OPEP et non-OPEP a recommandé d'annuler la prochaine réunion des ministres de l'OPEP prévue en avril et d'attendre la conférence du 25 juin "au cours de laquelle une décision sera prise sur l'objectif de production pour la deuxième moitié de 2019"

Dernière confirmation : 23 juin 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : pétrolier, prochaine, décision, OPEP, pétrole, hausse
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-06-25 00:01:002019-06-25 00:01:00Europe/ParisOPEPDans un communiqué, le comité ministériel de suivi OPEP et non-OPEP a recommandé d'annuler la prochaine réunion des ministres de l'OPEP prévue en avril et d'attendre la conférence du 25 juin "au cours de laquelle une décision sera prise sur l'objectif de production pour la deuxième moitié de 2019"France
17-06-2019

Troyes

Chargement...

Et tout semble fait pour accélérer les choses : le 17 juin aura lieu l'audience en appel de la décision du conseil de Troyes

Dernière confirmation : 13 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : barème, juge, salarié, licencié, entreprise, décision
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-06-17 00:01:002019-06-17 00:01:00Europe/ParisTroyesEt tout semble fait pour accélérer les choses : le 17 juin aura lieu l'audience en appel de la décision du conseil de TroyesFrance
04-06-2019

Khelifa

Chargement...

, lui, devra donc revenir au palais de justice le 4 juin prochain pour entendre la décision le concernant

Dernière confirmation : 9 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : Khelifa, vidéo, procureur, Jardin des Plantes, décision, matraque
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-06-04 00:01:002019-06-04 00:01:00Europe/ParisKhelifa, lui, devra donc revenir au palais de justice le 4 juin prochain pour entendre la décision le concernantFrance
26-05-2019

Cour

Chargement...

Cette décision obtenue après une procédure en référé déposée par certains partis d'opposition au Parlement fédéral – gauche radicale, écologistes et libéraux – devrait permettre à plus de 80 000 personnes totalement dépendantes de voter dès le 26 mai prochain

Dernière confirmation : 24 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : fédéral, dépendante, décision, Cour, constitutionnelle, allemands
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-26 00:01:002019-05-26 00:01:00Europe/ParisCourCette décision obtenue après une procédure en référé déposée par certains partis d'opposition au Parlement fédéral – gauche radicale, écologistes et libéraux – devrait permettre à plus de 80 000 personnes totalement dépendantes de voter dès le 26 mai prochainFrance
22-05-2019

Nice

Ils seront sans doute de retour, le 22 mai, pour entendre la décision du tribunal

Dernière confirmation : 6 mai 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : pompier, tribunal, syndicat, Nice, manifestation, président
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-22 00:01:002019-05-22 00:01:00Europe/ParisNiceIls seront sans doute de retour, le 22 mai, pour entendre la décision du tribunalFrance
05-04-2019

Implants, sanitaire

Selon nos informations, la décision de police sanitaire prévoit, à partir du 5 avril 2019, l'interdiction de mise sur le marché, la distribution, la publicité et l'utilisation des implants ainsi que le retrait des produits "au vu du danger rare mais grave que leur implantation est susceptible de constituer", écrit l'ANSM

Dernière confirmation : 3 avril 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : implants, sanitaire, mammaires, décision, prothèses, produits
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-04-05 00:01:002019-04-05 00:01:00Europe/Parisimplants, sanitaireSelon nos informations, la décision de police sanitaire prévoit, à partir du 5 avril 2019, l'interdiction de mise sur le marché, la distribution, la publicité et l'utilisation des implants ainsi que le retrait des produits "au vu du danger rare mais grave que leur implantation est susceptible de constituer", écrit l'ANSMFrance
31-03-2019

Rennes

Chargement...

Dans un courrier adressé au personnel, le directeur de l'hypermarché Sébastien Bessin a annoncé sa décision de " reporter le projet d'ouverture le dimanche matin au plus tard le 31 mars 2019 "

Dernière confirmation : 17 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : magasin, projet, reporte, décision, Rennes, courrier
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-31 00:01:002019-03-31 00:01:00Europe/ParisRennesDans un courrier adressé au personnel, le directeur de l'hypermarché Sébastien Bessin a annoncé sa décision de " reporter le projet d'ouverture le dimanche matin au plus tard le 31 mars 2019 "France
07-03-2019

PSG, ultras, Besnard

Chargement...

Une décision qui fait suite à l'utilisation de fumigènes et autres engins pyrotechniques par les ultras parisiens, le 7 mars, lors de l'élimination du PSG par le Real Madrid, en huitièmes de finale du tournoi

Dernière confirmation : 3 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : ultras, PSG, Besnard, sécurité, lors, club
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-07 00:01:002019-03-07 00:01:00Europe/ParisPSG, ultras, BesnardUne décision qui fait suite à l'utilisation de fumigènes et autres engins pyrotechniques par les ultras parisiens, le 7 mars, lors de l'élimination du PSG par le Real Madrid, en huitièmes de finale du tournoiFrance
28-02-2019

MSCI

Saint des saints Si ces annonces se concrétisent - MSCI doit fait part de sa décision d'ici au 28 février -, elles constitueront un nouveau pas franchi par la Chine dans le cadre de son long processus d'internationalisation de ses marchés financiers

Dernière confirmation : 27 sept. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : MSCI, annonce, Chine, indice, marchés, décision
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-28 00:01:002019-02-28 00:01:00Europe/ParisMSCISaint des saints Si ces annonces se concrétisent - MSCI doit fait part de sa décision d'ici au 28 février -, elles constitueront un nouveau pas franchi par la Chine dans le cadre de son long processus d'internationalisation de ses marchés financiersFrance
20-02-2019

UBS, suisse, tribunal

La décision est entre les mains du tribunal, qui a mis son jugement en délibéré au 20 février 2019 ... La présidente du tribunal a annoncé que la décision serait rendue le 20 février 2019

Dernière confirmation : 23 nov. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : suisse, tribunal, avocats, jugement, banque, UBS
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-20 00:01:002019-02-20 00:01:00Europe/ParisUBS, suisse, tribunalLa décision est entre les mains du tribunal, qui a mis son jugement en délibéré au 20 février 2019 ... La présidente du tribunal a annoncé que la décision serait rendue le 20 février 2019France
18-02-2019

Siemens

Chargement...

Une décision au plus tard le 18 février 2019 La Commission a invité les concurrents et les clients des deux groupes à faire part cette semaine de leurs commentaires ... Des réactions négatives pourraient l'inciter à exiger davantage de concessions de la part de Siemens et d'Alstom avant de rendre sa décision, au plus tard le 18 février 2019

Dernière confirmation : 23 déc. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : décision, projet, Siemens, vitesse, réactions, négatives
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-18 00:01:002019-02-18 00:01:00Europe/ParisSiemensUne décision au plus tard le 18 février 2019 La Commission a invité les concurrents et les clients des deux groupes à faire part cette semaine de leurs commentaires ... Des réactions négatives pourraient l'inciter à exiger davantage de concessions de la part de Siemens et d'Alstom avant de rendre sa décision, au plus tard le 18 février 2019France
17-01-2019

Robert Bourgi

Chargement...

Robert Bourgi a un mois, c'est-à-dire jusqu'au 17 janvier 2019, pour faire appel de cette décision du barreau devant la cour d'appel de Paris

Dernière confirmation : 12 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : avocat, Robert Bourgi, décision, propos, discipline, violents
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-17 00:01:002019-01-17 00:01:00Europe/ParisRobert BourgiRobert Bourgi a un mois, c'est-à-dire jusqu'au 17 janvier 2019, pour faire appel de cette décision du barreau devant la cour d'appel de ParisFrance
21-12-2018

Bouches du Rhône

Chargement...

Il devrait rendre sa décision le 21 décembre prochain, alors que la plaignante demande 2

Dernière confirmation : 22 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : administratif, devrait, décision, prochain, plaignante, blessée
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-21 00:01:002018-12-21 00:01:00Europe/ParisBouches du RhôneIl devrait rendre sa décision le 21 décembre prochain, alors que la plaignante demande 2France
19-12-2018

Usages, substance

Chargement...

La décision, qui permet toutefois les usages sous serres, entrera en vigueur complètement le 19 décembre ... La décision, qui permettra les usages sous serre, entrera en vigueur complètement le 19 décembre

Dernière confirmation : 13 sept. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : usages, substance, décision, pesticides, dérogations, compléter
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-19 00:01:002018-12-19 00:01:00Europe/Parisusages, substanceLa décision, qui permet toutefois les usages sous serres, entrera en vigueur complètement le 19 décembre ... La décision, qui permettra les usages sous serre, entrera en vigueur complètement le 19 décembreFrance
08-12-2018

Manuel Valls

Chargement...

Dans une décision argumentée rendue publique le vendredi 8 décembre, les "sages" écartent d'abord la plupart des griefs, pour se concentrer sur les décomptes litigieux et les signatures des registres de vote pointés du doigt par les opposants à Manuel Valls

Dernière confirmation : 25 sept. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : constitutionnel, Manuel Valls, Conseil, décision, votes, recours
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-08 00:01:002018-12-08 00:01:00Europe/ParisManuel VallsDans une décision argumentée rendue publique le vendredi 8 décembre, les "sages" écartent d'abord la plupart des griefs, pour se concentrer sur les décomptes litigieux et les signatures des registres de vote pointés du doigt par les opposants à Manuel VallsFrance
03-12-2018

Transports

Chargement...

heure - Regarder sur Figaro Live Informelle, la réunion de lundi n'a mené à aucune décision: le conseil des ministres européens des Transports devrait au final donner sa position officielle sur le calendrier précis de la réforme le 3 décembre prochain

Dernière confirmation : 31 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : changement, ministre, Transports, réforme, calendrier, décision
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-03 00:01:002018-12-03 00:01:00Europe/ParisTransportsheure - Regarder sur Figaro Live Informelle, la réunion de lundi n'a mené à aucune décision: le conseil des ministres européens des Transports devrait au final donner sa position officielle sur le calendrier précis de la réforme le 3 décembre prochainFrance
29-11-2018

Gemalto

Chargement...

La Commission a désormais jusqu'au 29 novembre 2018 pour adopter une décision

Dernière confirmation : 27 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Gemalto, Thales, enquête, rachat, offre, La Commission
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-29 00:01:002018-11-29 00:01:00Europe/ParisGemaltoLa Commission a désormais jusqu'au 29 novembre 2018 pour adopter une décisionFrance
27-11-2018

Quick

Chargement...

La décision, qui pourrait faire jurisprudence, a été mise en délibéré au 27 novembre prochain

Dernière confirmation : 4 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : client, frites, vidéo, Quick, fast food, décision
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-27 00:01:002018-11-27 00:01:00Europe/ParisQuickLa décision, qui pourrait faire jurisprudence, a été mise en délibéré au 27 novembre prochainFrance
21-11-2018

Siemens

Chargement...

La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision

Dernière confirmation : 2 août 2018 (5 confirmations)
Plus d'informations : concurrence, Siemens, Alstom, La Commission, projet, désormais
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-21 00:01:002018-11-21 00:01:00Europe/ParisSiemensLa Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décision ... La Commission a désormais jusqu'au 21 novembre 2018 pour adopter une décisionFrance
08-11-2018

Berlin

Chargement...

La prochaine décision de justice concernera Mayence le 24 octobre, puis Bonn et Cologne le 8 novembre

Dernière confirmation : 10 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : circuler, diesel, limite, juge, Berlin, dioxyde
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-08 00:01:002018-11-08 00:01:00Europe/ParisBerlinLa prochaine décision de justice concernera Mayence le 24 octobre, puis Bonn et Cologne le 8 novembreFrance
07-11-2018

France

Chargement...

, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochain

Dernière confirmation : 2 nov. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : prochain, cour, décision, justice, condamné, tribunal
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-07 00:01:002018-11-07 00:01:00Europe/ParisFrance, né en Gambie, a vu les juges de la cour d'appel mettre leur décision en délibéré à la date du 7 novembre prochain ... La question qui se pose désormais est de savoir s'il sera présent le 7 novembre prochain devant la cour d'appel de Paris afin de prendre connaissance de la décision du tribunal à son encontre ... Ce sera au tribunal de trancher sur le sort de l'aciérie nordiste le 7 novembre prochainFrance
24-10-2018

Berlin

Chargement...

La prochaine décision de justice concernera Mayence le 24 octobre, puis Bonn et Cologne le 8 novembre

Dernière confirmation : 10 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : circuler, diesel, juge, limite, Berlin, dioxyde
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-24 00:01:002018-10-24 00:01:00Europe/ParisBerlinLa prochaine décision de justice concernera Mayence le 24 octobre, puis Bonn et Cologne le 8 novembreFrance
20-09-2018

BHNS

Chargement...

" Nous avons deux mois à partir de la décision du tribunal pour déposer cet appel, donc jusqu'au 20 septembre, et ce sera certainement fait à la rentrée ", précise-t-il

Dernière confirmation : 23 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : projet, appel, transport, tribunal, décision, BHNS
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-20 00:01:002018-09-20 00:01:00Europe/ParisBHNS" Nous avons deux mois à partir de la décision du tribunal pour déposer cet appel, donc jusqu'au 20 septembre, et ce sera certainement fait à la rentrée ", précise-t-ilFrance
19-08-2018

Paris

Chargement...

Et faute de solution, les commerces, dont ceux du centre commercial de la porte Maillot, devront fermer leurs portes le dimanche à partir du 19 août, le tribunal administratif de Paris ayant donné un délai de quatre mois pour mettre en œuvre sa décision

Dernière confirmation : 6 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Paris, commerce, zone, commercial, tribunal, ZTI
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-19 00:01:002018-08-19 00:01:00Europe/ParisParisEt faute de solution, les commerces, dont ceux du centre commercial de la porte Maillot, devront fermer leurs portes le dimanche à partir du 19 août, le tribunal administratif de Paris ayant donné un délai de quatre mois pour mettre en œuvre sa décisionFrance
20-07-2018

Lula

L'ex-président dépendra quoi qu'il arrive de la décision du Tribunal électoral supérieur, devant lequel les partis ne peuvent déposer des candidatures que du 20 juillet au 15 août

Dernière confirmation : 26 janv. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Lula, condamné, décision, PT, recours, corruption
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-20 00:01:002018-07-20 00:01:00Europe/ParisLulaL'ex-président dépendra quoi qu'il arrive de la décision du Tribunal électoral supérieur, devant lequel les partis ne peuvent déposer des candidatures que du 20 juillet au 15 aoûtFrance
24-06-2018

Kurz

Chargement...

Les relations entre les gouvernements turcs et autrichiens sont particulièrement tendues depuis la décision du chancelier Kurz d'interdire les meetings de campagne pour les élections turques du 24 juin prochain

Dernière confirmation : 8 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : turque, chancelier, autrichien, relations, turcs, particulièrement
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-24 00:01:002018-06-24 00:01:00Europe/ParisKurzLes relations entre les gouvernements turcs et autrichiens sont particulièrement tendues depuis la décision du chancelier Kurz d'interdire les meetings de campagne pour les élections turques du 24 juin prochainFrance
15-06-2018

HCR, article, lauréat

Chargement...

La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2018 et le ou la lauréat(e) sera contacté(e) sitôt connu le résultat

Dernière confirmation : 15 mars 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : article, HCR, lauréat, Le Monde, concours, candidat
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-15 00:01:002018-06-15 00:01:00Europe/ParisHCR, article, lauréatLa décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2018 et le ou la lauréat(e) sera contacté(e) sitôt connu le résultatFrance
14-06-2018

Quartier

Chargement...

" Cette décision lui vaudra de perdre sa place après l'évacuation pacifique du théâtre de l'Odéon, le 14 juin

Dernière confirmation : 2 mai 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : théâtre, étudiants, décision, vaudra, perdre, pacifique
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-14 00:01:002018-06-14 00:01:00Europe/ParisQuartier" Cette décision lui vaudra de perdre sa place après l'évacuation pacifique du théâtre de l'Odéon, le 14 juinFrance
22-05-2018

Commerce

Chargement...

Le département du Commerce précise qu'il rendra sa décision finale sur ce dossier vers le 22 mai

Dernière confirmation : 11 janv. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : papier, canadien, préliminaire, département, Commerce, subventions
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-22 00:01:002018-05-22 00:01:00Europe/ParisCommerceLe département du Commerce précise qu'il rendra sa décision finale sur ce dossier vers le 22 maiFrance
28-02-2018

Code

Le texte qui y figure comme la loi 2 du titre 1 donne l'essentiel d'une décision prise à Thessalonique le 28 février 380, un édit attri­bué à Gratien, Valentinien II et Théodose Ier

Dernière confirmation : 6 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : abonné, romain, Code, Trump, Théodose Ier, religion
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-28 00:01:002018-02-28 00:01:00Europe/ParisCodeLe texte qui y figure comme la loi 2 du titre 1 donne l'essentiel d'une décision prise à Thessalonique le 28 février 380, un édit attri­bué à Gratien, Valentinien II et Théodose IerFrance
12-02-2018

Commission

Chargement...

L'exécutif européen dispose désormais d'un délai de 90 jours ouvrables (par conséquent jusqu'au 12 février 2018) pour arrêter sa décision

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : fusion, enquête, Commission, approfondie, Essilor, Luxottica
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-12 00:01:002018-02-12 00:01:00Europe/ParisCommissionL'exécutif européen dispose désormais d'un délai de 90 jours ouvrables (par conséquent jusqu'au 12 février 2018) pour arrêter sa décisionFrance
08-02-2018

Paris

Chargement...

Décision le 8 février AFP Publié le 22/12/2017 à 08:51 | AFP Abonnez-vous Y-a-t-il eu une traite d'êtres humains dans un salon afro à Paris

Dernière confirmation : 25 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : salon, traite, Paris, humains, afro, tribunal
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-08 00:01:002018-02-08 00:01:00Europe/ParisParisDécision le 8 février AFP Publié le 22/12/2017 à 08:51 | AFP Abonnez-vous Y-a-t-il eu une traite d'êtres humains dans un salon afro à ParisFrance
12-01-2018

Décision du Conseil

Chargement...

Il doit dire le 12 janvier prochain si la possibilité de résiliation annuelle est étendue à tous les contrats ... Décision du Conseil constitutionnel le 12 janvier prochain En France, 84% des emprunteurs souscrivent l'assurance proposée par leur banque ... Décision du Conseil constitutionnel le 12 janvier prochain ... Tension maximale dans le dossier de l'assurance-emprunteur Le Conseil constitutionnel se prononcera le 12 janvier sur le droit à résiliation annuelle des contrats d'assurance-emprunteur

Dernière confirmation : 8 janv. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : assurance, crédit, désormais, renégocier, emprunté, Décision du Conseil
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-12 00:01:002018-01-12 00:01:00Europe/ParisDécision du ConseilIl doit dire le 12 janvier prochain si la possibilité de résiliation annuelle est étendue à tous les contrats ... Décision du Conseil constitutionnel le 12 janvier prochain En France, 84% des emprunteurs souscrivent l'assurance proposée par leur banque ... Décision du Conseil constitutionnel le 12 janvier prochain ... Tension maximale dans le dossier de l'assurance-emprunteur Le Conseil constitutionnel se prononcera le 12 janvier sur le droit à résiliation annuelle des contrats d'assurance-emprunteurFrance
12-01-2018

Conseil

Chargement...

Saisi par le Conseil d'Etat sur une question prioritaire de constitutionnalité soulevée par la Fédération bancaire française (FBF), le Conseil constitutionnel doit rendre sa décision le 12 janvier prochain

Dernière confirmation : 13 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : Conseil, constitutionnel, banques, résiliation, bancaire, emprunteur
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-12 00:01:002018-01-12 00:01:00Europe/ParisConseilSaisi par le Conseil d'Etat sur une question prioritaire de constitutionnalité soulevée par la Fédération bancaire française (FBF), le Conseil constitutionnel doit rendre sa décision le 12 janvier prochainFrance
18-12-2017

Marine Le Pen : décision de la cour d'appel de Paris

Chargement...

Autant dire que la décision de la cour d'appel, attendue le 18 décembre prochain, sera scrutée avec la plus grande attention

Dernière confirmation : 17 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : sénateurs, justice, examen, fondée, Marine Le Pen, parlementaires
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-18 00:01:002017-12-18 00:01:00Europe/ParisMarine Le Pen : décision de la cour d'appel de ParisAutant dire que la décision de la cour d'appel, attendue le 18 décembre prochain, sera scrutée avec la plus grande attentionFrance

Score de 60 %

30-06-2025

Stade de France

Chargement...

Trois sujets sont en jeu : la finalisation du programme de travaux en vue de l'organisation de la Coupe du monde de rugby de 2023 et des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; le devenir de l'enceinte de Saint-Denis au-delà du 30 juin 2025, au terme du contrat de concession liant l'Etat au consortium exploitant réunissant Vinci et Bouygues ; enfin, l'éventualité d'une rénovation lourde de l'équipement avant la fin de la concession, avec à la clef une décision anticipée quant à l'attrib

Dernière confirmation : 1 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : concession, devenir, décision, consortium, rénovation, programme
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2025-06-30 00:01:002025-06-30 00:01:00Europe/ParisStade de FranceTrois sujets sont en jeu : la finalisation du programme de travaux en vue de l'organisation de la Coupe du monde de rugby de 2023 et des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; le devenir de l'enceinte de Saint-Denis au-delà du 30 juin 2025, au terme du contrat de concession liant l'Etat au consortium exploitant réunissant Vinci et Bouygues ; enfin, l'éventualité d'une rénovation lourde de l'équipement avant la fin de la concession, avec à la clef une décision anticipée quant à l'attribFrance
31-12-2020

République

Chargement...

Le projet prévoit notamment l'instauration d'une période transitoire allant jusqu'au 31 décembre 2020 pendant laquelle les Britanniques qui vivent et travaillent en République tchèque seront traités de la même manière que les citoyens de l'Union européenne ... La décision du gouvernement tchèque est en conformité avec la recommandation de la Commission européenne selon laquelle les dispositions transitoires post-Brexit des pays de l'Union ne devraient pas durer au-delà du 31 décembre 2020

Dernière confirmation : 7 janv. 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : tchèque, République, transitoire, décision, conformité, recommandation
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2020-12-31 00:01:002020-12-31 00:01:00Europe/ParisRépubliqueLe projet prévoit notamment l'instauration d'une période transitoire allant jusqu'au 31 décembre 2020 pendant laquelle les Britanniques qui vivent et travaillent en République tchèque seront traités de la même manière que les citoyens de l'Union européenne ... La décision du gouvernement tchèque est en conformité avec la recommandation de la Commission européenne selon laquelle les dispositions transitoires post-Brexit des pays de l'Union ne devraient pas durer au-delà du 31 décembre 2020France
10-12-2019

SNCF

Chargement...

La décision tant attendue et tant redoutée par les victimes et leurs familles sera rendue le 10 décembre par la cour d'appel de Rennes

Dernière confirmation : 27 sept. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, décision, cour, victimes, rendue, accident
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-10 00:01:002019-12-10 00:01:00Europe/ParisSNCFLa décision tant attendue et tant redoutée par les victimes et leurs familles sera rendue le 10 décembre par la cour d'appel de RennesFrance
09-12-2019

Russie

Chargement...

La décision sera prise lors de la 14e réunion annuelle de la commission de l'Unesco, prévue du 9 au 14 décembre 2019 à Bogota ... Cette décision intervient après une réunion, dimanche, du Comité de révision de la conformité (CRC) de l'AMA, habilité à préconiser des sanctions et qui va désormais "soumettre une recommandation officielle" qui sera à l'ordre du jour de la réunion du 9 décembre, est-il indiqué ... Il soumettra "une recommandation officielle" sur d'éventuelles sanctions contre la Russie, qui sera à l'ordre du jour du comité exécutif de l'AMA le 9 décembre ... Cette affaire n'aura "pas d'incidence" sur les discussions consacrées au processus de paix en Ukraine lundi 9 décembre, impliquant aussi les dirigeants français et ukrainien, a-t-elle cependant assuré

Dernière confirmation : 5 déc. 2019 (4 confirmations)
Plus d'informations : Russie, russe, décision, réunion, données, antidopage
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-09 00:01:002019-12-09 00:01:00Europe/ParisRussieLa décision sera prise lors de la 14e réunion annuelle de la commission de l'Unesco, prévue du 9 au 14 décembre 2019 à Bogota ... Cette décision intervient après une réunion, dimanche, du Comité de révision de la conformité (CRC) de l'AMA, habilité à préconiser des sanctions et qui va désormais "soumettre une recommandation officielle" qui sera à l'ordre du jour de la réunion du 9 décembre, est-il indiqué ... Il soumettra "une recommandation officielle" sur d'éventuelles sanctions contre la Russie, qui sera à l'ordre du jour du comité exécutif de l'AMA le 9 décembre ... Cette affaire n'aura "pas d'incidence" sur les discussions consacrées au processus de paix en Ukraine lundi 9 décembre, impliquant aussi les dirigeants français et ukrainien, a-t-elle cependant assuréFrance
09-12-2019

Patrick Balkany

Chargement...

L'ex-maire de Levallois-Perret attend la décision concernant sa demande de remise en liberté, qui sera rendue le 9 décembre prochain

Dernière confirmation : 7 déc. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : prochain, Patrick Balkany, prison, Levallois Perret, attend, décision
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-09 00:01:002019-12-09 00:01:00Europe/ParisPatrick BalkanyL'ex-maire de Levallois-Perret attend la décision concernant sa demande de remise en liberté, qui sera rendue le 9 décembre prochainFrance
03-12-2019

SNCF

À partir du 3 décembre, un point info quotidien à 17 heures L'objectif est d'éviter de vendre des billets pour un trajet qui ne s'effectuera finalement peut-être pas, mais aussi de désengorger le nombre de passagers potentiels pour laisser de la place à ceux qui avaient dé ... À partir de mercredi prochain, le 3 décembre, "chaque jour à 17 heures, les voyageurs qui ont laissé leurs coordonnées seront prévenus par mail ou par SMS des perturbations potentiels sur leurs trains du lendemain" ... Cette décision devrait être dévoilée le 3 décembre prochain, lors de l'annonce de son plan de transport définitif pour les 5 et 6 décembre

Dernière confirmation : 29 nov. 2019 (1 confirmations)
Plus d'informations : potentiels, voyageurs, billet, lors, réservations, assure
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-03 00:01:002019-12-03 00:01:00Europe/ParisSNCFÀ partir du 3 décembre, un point info quotidien à 17 heures L'objectif est d'éviter de vendre des billets pour un trajet qui ne s'effectuera finalement peut-être pas, mais aussi de désengorger le nombre de passagers potentiels pour laisser de la place à ceux qui avaient dé ... À partir de mercredi prochain, le 3 décembre, "chaque jour à 17 heures, les voyageurs qui ont laissé leurs coordonnées seront prévenus par mail ou par SMS des perturbations potentiels sur leurs trains du lendemain" ... Cette décision devrait être dévoilée le 3 décembre prochain, lors de l'annonce de son plan de transport définitif pour les 5 et 6 décembreFrance