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11 Evènements résultats de la recherche : conclusions

Score de 100 %

18-07-2018

Nestlé

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La commission d'enquête devrait rendre ses conclusions le 18 juillet prochain

Dernière confirmation : 16 juil. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : lait, contaminé, boîtes, rappel, Nestlé, informées
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-18 00:01:002018-07-18 00:01:00Europe/ParisNestléLa commission d'enquête devrait rendre ses conclusions le 18 juillet prochainFrance

Score de 80 %

31-12-2020

Royaume Uni

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À l'issue du sommet européen, Theresa May a quitté la table afin que les 27 États membres puissent valider, entre eux, le cap qu'ils entendent fixer à la négociation sur les relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni après la date du 31 décembre 2020

Dernière confirmation : 29 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : concurrence, quitté, négociation, sommet, relation, conclusions
France
Ev. similaires
Add to calendar2020-12-31 00:01:002020-12-31 00:01:00Europe/ParisRoyaume UniÀ l'issue du sommet européen, Theresa May a quitté la table afin que les 27 États membres puissent valider, entre eux, le cap qu'ils entendent fixer à la négociation sur les relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni après la date du 31 décembre 2020France
15-01-2019

Justice

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Un groupe de travail commun aux ministères de la Justice et de l'Intérieur " rendra ses conclusions le 15 janvier "

Dernière confirmation : 25 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : manifester, représenter, préfet, propose, commun, ministères
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-15 00:01:002019-01-15 00:01:00Europe/ParisJusticeUn groupe de travail commun aux ministères de la Justice et de l'Intérieur " rendra ses conclusions le 15 janvier "France
30-09-2018

Beaumont sur Oise

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Ils ont obtenu un nouveau délai et rendront leur rapport le 30 septembre prochain

Dernière confirmation : 19 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : médical, report, conclusions, 20, Beaumont sur Oise, obtenu
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-30 00:01:002018-09-30 00:01:00Europe/ParisBeaumont sur OiseIls ont obtenu un nouveau délai et rendront leur rapport le 30 septembre prochainFrance
23-07-2018

UDI, ministre, président

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En application des dispositions de l'article 57 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001, rappellent les deux sénateurs, ils demandent à Édouard Philippe de leur transmettre "au plus tard lundi 23 juillet 2018 à midi, l'ensemble des conclusions du Comité d''Action Publique 2022 et les documents sur lesquels elles s'appuient"

Dernière confirmation : 21 juil. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : ministre, président, 16, Français, commission, audition
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-23 00:01:002018-07-23 00:01:00Europe/ParisUDI, ministre, présidentEn application des dispositions de l'article 57 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001, rappellent les deux sénateurs, ils demandent à Édouard Philippe de leur transmettre "au plus tard lundi 23 juillet 2018 à midi, l'ensemble des conclusions du Comité d''Action Publique 2022 et les documents sur lesquels elles s'appuient"France
30-04-2018

CIO, exécutif, prochain

evant déboucher sur un plan de refondation de son organisation qui sera discuté en juillet lors de la réunion de son comité exécutif, et affirme qu'une partie de ces conclusions sera transmise au CIO dans le cadre du rapport qui doit lui être rendu le 30 avril prochain ... evant déboucher sur un plan de refondation de son organisation qui sera discuté en juillet lors de la réunion de son comité exécutif, et affirme qu'une partie de ces conclusions sera transmise au CIO dans le cadre du rapport qui doit lui être rendu le 30 avril prochain

Dernière confirmation : 11 févr. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : CIO, exécutif, prochain, président, boxe, Gafur Rakhimov
Sport
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-30 00:01:002018-04-30 00:01:00Europe/ParisCIO, exécutif, prochainevant déboucher sur un plan de refondation de son organisation qui sera discuté en juillet lors de la réunion de son comité exécutif, et affirme qu'une partie de ces conclusions sera transmise au CIO dans le cadre du rapport qui doit lui être rendu le 30 avril prochain ... evant déboucher sur un plan de refondation de son organisation qui sera discuté en juillet lors de la réunion de son comité exécutif, et affirme qu'une partie de ces conclusions sera transmise au CIO dans le cadre du rapport qui doit lui être rendu le 30 avril prochainFrance
31-03-2018

Muriel Pénicaud

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Leurs conclusions seront rendues le 31 mars 2018

Dernière confirmation : 3 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : mission, confiée, Muriel Pénicaud, ministre, Travail, Agnès Buzyn
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-03-31 00:01:002018-03-31 00:01:00Europe/ParisMuriel PénicaudLeurs conclusions seront rendues le 31 mars 2018France
28-03-2017

Conclusions de l'enquête de l'ANSM sur le docétaxel

Une enquête de pharmacovigilance a été ouverte sur les médicaments contenant du docétaxel à la suite du décès de trois femmes soignées pour un cancer du sein. Cette enquête "est en cours de finalisation" et sera présentée le 28 mars à un comité technique de l'agence.

Dernière confirmation : 13 mars 2017 (0 confirmations)
Sante
Add to calendar2017-03-28 00:01:002017-03-28 00:01:00Europe/ParisConclusions de l'enquête de l'ANSM sur le docétaxelUne enquête de pharmacovigilance a été ouverte sur les médicaments contenant du docétaxel à la suite du décès de trois femmes soignées pour un cancer du sein. Cette enquête "est en cours de finalisation" et sera présentée le 28 mars à un comité technique de l'agence.France

Score de 60 %

31-12-2019

Rejet, rapporteur

A la cour administrative d'appel de Marseille, ce vendredi, la date du 31 décembre 2019 semblait l'emporter sur celle du 31 décembre 2021 pour obliger l'usine Alteo à respecter les normes environnementales concernant ses rejets liquides dans le parc national des Calanques ... La station d'épuration doit être mise en place en mars 2019, " toutefois il demeure des incertitudes sur la date à laquelle ce traitement sera effectif à l'échelle industrielle, ce n'est pas garanti que cela fonctionne au 31 décembre 2019 ", avance l'avocate ... Pas de risque de cessation d'activité à court terme " Même dans le cas où ces deux paramètres (DBO5 et DCO) ne seraient pas ramenés à cette date (31 décembre 2019) en dessous du niveau autorisé, la procédure de sanction que le préfet serait alors susceptible de mettre en œuvre ne saurait entraîner la fermeture immédiate de l'installation ", souligne le communiqué

Dernière confirmation : 26 janv. 2019 (8 confirmations)
Plus d'informations : rejet, rapporteur, dérogation, tribunal, conclusions, publique
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-31 00:01:002019-12-31 00:01:00Europe/Parisrejet, rapporteurA la cour administrative d'appel de Marseille, ce vendredi, la date du 31 décembre 2019 semblait l'emporter sur celle du 31 décembre 2021 pour obliger l'usine Alteo à respecter les normes environnementales concernant ses rejets liquides dans le parc national des Calanques ... La station d'épuration doit être mise en place en mars 2019, " toutefois il demeure des incertitudes sur la date à laquelle ce traitement sera effectif à l'échelle industrielle, ce n'est pas garanti que cela fonctionne au 31 décembre 2019 ", avance l'avocate ... Pas de risque de cessation d'activité à court terme " Même dans le cas où ces deux paramètres (DBO5 et DCO) ne seraient pas ramenés à cette date (31 décembre 2019) en dessous du niveau autorisé, la procédure de sanction que le préfet serait alors susceptible de mettre en œuvre ne saurait entraîner la fermeture immédiate de l'installation ", souligne le communiquéFrance
16-05-2018

Strasbourg

En attendant les conclusions des différentes enquêtes, les proches de Naomi se rassembleront lors d'une marche blanche, mercredi prochain, le 16 mai, à Strasbourg ... De leur côté, Gloire et Martial Musenga ont donné des précisions sur la marche blanche en hommage à leur soeur qui devrait se tenir à Strasbourg le 16 mai prochain

Dernière confirmation : 12 mai 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : Strasbourg, prochain, Gloire, Martial Musenga, précisions, hommage
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-16 00:01:002018-05-16 00:01:00Europe/ParisStrasbourgEn attendant les conclusions des différentes enquêtes, les proches de Naomi se rassembleront lors d'une marche blanche, mercredi prochain, le 16 mai, à Strasbourg ... De leur côté, Gloire et Martial Musenga ont donné des précisions sur la marche blanche en hommage à leur soeur qui devrait se tenir à Strasbourg le 16 mai prochainFrance
10-02-2018

Notre Dame des Landes

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10 février 2018 ... " Et quand Emmanuel Macron a décalé sa décision finale de décembre à janvier, les médiateurs se sont interrogés : restera-t-il assez de temps entre la remise du rapport et le 10 février 2018, jour où la déclaration d'utilité publique (DUP) validant la construction du nouvel aéroport de 2008 arrive à échéance

Dernière confirmation : 14 déc. 2017 (1 confirmations)
Plus d'informations : projet, Notre Dame des Landes, DUP, publique, médiateur, presse
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-10 00:01:002018-02-10 00:01:00Europe/ParisNotre Dame des Landes10 février 2018 ... " Et quand Emmanuel Macron a décalé sa décision finale de décembre à janvier, les médiateurs se sont interrogés : restera-t-il assez de temps entre la remise du rapport et le 10 février 2018, jour où la déclaration d'utilité publique (DUP) validant la construction du nouvel aéroport de 2008 arrive à échéanceFrance