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60 Evènements résultats de la recherche : audience

Score de 100 %

27-05-2019

Fonds

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Julie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019

Dernière confirmation : 7 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : victime, faute, violences, Fonds, avocat, audience
Sante
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-27 00:01:002019-05-27 00:01:00Europe/ParisFondsJulie Dodin et Mathias Jarry ont fait appel de la décision et une audience est prévue le 27 mai 2019 ... Les avocats ayant fait appel, une nouvelle audience doit se tenir le 27 mai prochain ... Une audience est prévue pour trancher le litige le 27 mai 2019France

Score de 83 %

18-02-2019

Benois

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La première audience devant le tribunal de grande instance de Nanterre est prévue le 18 février 2019

Dernière confirmation : 11 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Benois, ayants, Boléro, audience, tribunal, instance
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-18 00:01:002019-02-18 00:01:00Europe/ParisBenoisLa première audience devant le tribunal de grande instance de Nanterre est prévue le 18 février 2019France
14-02-2019

Airbnb

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Une première audience est prévue le 14 février 2019 devant le Tribunal de commerce de Paris ... L'audience doit se tenir en 14 février 2019 devant le tribunal de commerce de Paris ... Une première audience consacrée à la procédure se tiendra le 14 février 2019 ... Une première audience consacrée à la procédure se tiendra le 14 février 2019

Dernière confirmation : 12 nov. 2018 (4 confirmations)
Plus d'informations : Airbnb, annonces, site, Paris, commerce, hôteliers
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-14 00:01:002019-02-14 00:01:00Europe/ParisAirbnbUne première audience est prévue le 14 février 2019 devant le Tribunal de commerce de Paris ... L'audience doit se tenir en 14 février 2019 devant le tribunal de commerce de Paris ... Une première audience consacrée à la procédure se tiendra le 14 février 2019 ... Une première audience consacrée à la procédure se tiendra le 14 février 2019France
06-02-2019

Pékin

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Une première audience pour étudier la demande d'extradition vers les Etats-Unis doit se tenir le 6 février 2019

Dernière confirmation : 16 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : diplomate, canadien, américain, frontale, Pékin, audience
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-06 00:01:002019-02-06 00:01:00Europe/ParisPékinUne première audience pour étudier la demande d'extradition vers les Etats-Unis doit se tenir le 6 février 2019France
24-10-2018

Emirats

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Le cas de Matthew Hedges doit être examiné lors d'une audience le 24 octobre aux Emirats arabes unis

Dernière confirmation : 11 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : arabes, Emirats, britannique, examiné, audience, détenu
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-24 00:01:002018-10-24 00:01:00Europe/ParisEmiratsLe cas de Matthew Hedges doit être examiné lors d'une audience le 24 octobre aux Emirats arabes unisFrance
24-05-2018

CGT, Marcel Yalala

Une nouvelle audience sur le fond est donc prévue le 24 mai 2018

Dernière confirmation : 21 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : CGT, Marcel Yalala, siège, audience, salarié, licenciement
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-24 00:01:002018-05-24 00:01:00Europe/ParisCGT, Marcel YalalaUne nouvelle audience sur le fond est donc prévue le 24 mai 2018France
16-04-2018

Paris

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agrandir 1 - Plus que 200 jours avant la première audience le 16 avril 2018

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (1 confirmations)
Plus d'informations : parisienne, audience, justice, Paris, Palais, tribunaux
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-16 00:01:002018-04-16 00:01:00Europe/ParisParisagrandir 1 - Plus que 200 jours avant la première audience le 16 avril 2018France

Score de 66 %

24-05-2019

Cyril Hanouna

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" La défense, lors d'une audience relative à la plainte pour diffamation déposée par Cyril Hanouna qui doit avoir lieu le 24 mai 2019, devrait plaider qu'" un bénévole, pris dans la folie qui a succédé à la diffusion de la séquence, a inventé un appel au secours qui n'existait pas " ... Une audience est prévue le 24 mai 2019, après la plainte pour diffamation déposée par H2O Productions, la société de production de l'émission, contre l'association ... Le 24 mai 2019, lors de l'audience relative à la plainte pour diffamation déposée par Cyril Hanouna, la défense devrait expliquer qu' "un bénévole, pris dans la folie qui a succédé à la diffusion de la séquence, a inventé un appel au secours qui n'existait pas", aj

Dernière confirmation : 6 déc. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : Cyril Hanouna, séquence, appel, audience, détresse, déposé
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-24 00:01:002019-05-24 00:01:00Europe/ParisCyril Hanouna" La défense, lors d'une audience relative à la plainte pour diffamation déposée par Cyril Hanouna qui doit avoir lieu le 24 mai 2019, devrait plaider qu'" un bénévole, pris dans la folie qui a succédé à la diffusion de la séquence, a inventé un appel au secours qui n'existait pas " ... Une audience est prévue le 24 mai 2019, après la plainte pour diffamation déposée par H2O Productions, la société de production de l'émission, contre l'association ... Le 24 mai 2019, lors de l'audience relative à la plainte pour diffamation déposée par Cyril Hanouna, la défense devrait expliquer qu' "un bénévole, pris dans la folie qui a succédé à la diffusion de la séquence, a inventé un appel au secours qui n'existait pas", ajFrance
19-05-2019

Correctionnel, exhibition

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Elle devra comparaître devant le tribunal correctionnel de Tarbes (Hautes-Pyrénées) le 19 mai prochain pour exhibition sexuelle, indique le parquet dimanche ... La performeuse de 34 ans a été renvoyée à l'audience correctionnelle du 19 mai prochain pour être jugée pour exhibition sexuelle, a précisé M ... La performeuse de 34 ans a été renvoyée à l'audience correctionnelle du 19 mai prochain pour être jugée pour exhibition sexuelle ... La performeuse de 34 ans a été renvoyée à l'audience correctionnelle du 19 mai prochain pour être jugée pour exhibition sexuelle

Dernière confirmation : 14 sept. 2018 (4 confirmations)
Plus d'informations : correctionnel, exhibition, porté, sexuelle, sanctuaire, artiste
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-19 00:01:002019-05-19 00:01:00Europe/Pariscorrectionnel, exhibitionElle devra comparaître devant le tribunal correctionnel de Tarbes (Hautes-Pyrénées) le 19 mai prochain pour exhibition sexuelle, indique le parquet dimanche ... La performeuse de 34 ans a été renvoyée à l'audience correctionnelle du 19 mai prochain pour être jugée pour exhibition sexuelle, a précisé M ... La performeuse de 34 ans a été renvoyée à l'audience correctionnelle du 19 mai prochain pour être jugée pour exhibition sexuelle ... La performeuse de 34 ans a été renvoyée à l'audience correctionnelle du 19 mai prochain pour être jugée pour exhibition sexuelleFrance
04-05-2019

Couronné, cérémonie

La cérémonie du couronnement aura lieu le 4 mai avec une audience à laquelle assisteront "la famille royale, des conseillers privés et les membres du cabinet"

Dernière confirmation : 8 janv. 2019 (4 confirmations)
Plus d'informations : couronné, cérémonie, monarchie, royale, audience, assisteront
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-04 00:01:002019-05-04 00:01:00Europe/Pariscouronné, cérémonieLa cérémonie du couronnement aura lieu le 4 mai avec une audience à laquelle assisteront "la famille royale, des conseillers privés et les membres du cabinet"France
22-03-2019

Jade

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Après cette décision sur le gel des redevances, la prochaine étape de ce dossier complexe devrait se jouer à Nanterre, où une audience est prévue le 22 mars 2019 pour décider de la compétence de la justice française pour trancher le litige de l'héritage Hallyday

Dernière confirmation : 19 déc. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : justice, gel, royalties, trust, chanteur, Jade
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-22 00:01:002019-03-22 00:01:00Europe/ParisJadeAprès cette décision sur le gel des redevances, la prochaine étape de ce dossier complexe devrait se jouer à Nanterre, où une audience est prévue le 22 mars 2019 pour décider de la compétence de la justice française pour trancher le litige de l'héritage HallydayFrance
30-01-2019

Journal, salariés

Une audience est prévue le 30 janvier prochain à l'issue de laquelle " L'Humanité " et ses quelque 200 salariés seront fixés sur leur sort

Dernière confirmation : 27 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : journal, salariés, quotidien, difficultés, audience, prévue
Sciences
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-30 00:01:002019-01-30 00:01:00Europe/Parisjournal, salariésUne audience est prévue le 30 janvier prochain à l'issue de laquelle " L'Humanité " et ses quelque 200 salariés seront fixés sur leur sortFrance
17-01-2019

Kaaris

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Une audience aura d'ailleurs lieu le 17 janvier pour fixer le montant des dommages et intérêts à verser aux parties civiles, dont le groupe Aéroports de Paris ... Une audience aura d'ailleurs lieu le 17 janvier pour fixer le montant des dommages et intérêts à verser aux parties civiles, dont le groupe Aéroports de Paris

Dernière confirmation : 19 oct. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : Kaaris, parties, jugement, Booba, audience, fixer
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-17 00:01:002019-01-17 00:01:00Europe/ParisKaarisUne audience aura d'ailleurs lieu le 17 janvier pour fixer le montant des dommages et intérêts à verser aux parties civiles, dont le groupe Aéroports de Paris ... Une audience aura d'ailleurs lieu le 17 janvier pour fixer le montant des dommages et intérêts à verser aux parties civiles, dont le groupe Aéroports de ParisFrance
10-01-2019

Chat, civile, préjudice

Une audience civile aura lieu le 10 janvier 2019 pour les préjudices matériels (frais de vétérinaires)

Dernière confirmation : 30 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : chat, civile, préjudice, quinzaine, prévenu, cassés
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-10 00:01:002019-01-10 00:01:00Europe/Parischat, civile, préjudiceUne audience civile aura lieu le 10 janvier 2019 pour les préjudices matériels (frais de vétérinaires)France
22-11-2018

Laeticia

Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Conséquence, retour à la case départ : aucun calendrier judiciaire n'a été établi et la question de la compétence sera examinée le 22 novembre prochain, retardant un peu plus les débats

Dernière confirmation : 15 oct. 2018 (7 confirmations)
Plus d'informations : tribunal, audience, disque, compétence, avocat, judiciaire
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-22 00:01:002018-11-22 00:01:00Europe/ParisLaeticiaCes derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Ces derniers s'estiment déshérités par le testament de leur père, rédigé en 2014 sous l'empire du droit américain et une première audience est prévue le 22 novembre en France pour débattre de la compétence du tribunal ... Conséquence, retour à la case départ : aucun calendrier judiciaire n'a été établi et la question de la compétence sera examinée le 22 novembre prochain, retardant un peu plus les débatsFrance
20-11-2018

SNCF

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Une nouvelle audience se tiendra le 20 novembre à Rennes pour statuer sur les intérêts civils réclamés par les victimes

Dernière confirmation : 3 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, condamné, victime, Rennes, tribunal, audience
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-20 00:01:002018-11-20 00:01:00Europe/ParisSNCFUne nouvelle audience se tiendra le 20 novembre à Rennes pour statuer sur les intérêts civils réclamés par les victimesFrance
07-10-2018

Cameroun

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Lire aussi : Au Cameroun, dernière audience des anglophones avant l'indépendance autoproclamée Alors que le Cameroun se prépare à une élection présidentielle, prévue le 7 octobre, et à laquelle l'actuel chef de l'Etat, Paul Biya, 85 ans, au pouvoir depuis 1982 est candidat à un septième mandat, HRW veut mobiliser sur cette crise

Dernière confirmation : 21 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : crise, anglophone, HRW, régions, Au Cameroun, séparatistes
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-07 00:01:002018-10-07 00:01:00Europe/ParisCamerounLire aussi : Au Cameroun, dernière audience des anglophones avant l'indépendance autoproclamée Alors que le Cameroun se prépare à une élection présidentielle, prévue le 7 octobre, et à laquelle l'actuel chef de l'Etat, Paul Biya, 85 ans, au pouvoir depuis 1982 est candidat à un septième mandat, HRW veut mobiliser sur cette criseFrance
27-08-2018

Cession, restaurant

Une prochaine audience doit se tenir le 27 août, cette fois à la demande du franchisé, qui réclame l'annulation de la suspension de la procédure de cession

Dernière confirmation : 23 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : cession, restaurant, franchisé, projet, quartier, prochaine
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-27 00:01:002018-08-27 00:01:00Europe/Pariscession, restaurantUne prochaine audience doit se tenir le 27 août, cette fois à la demande du franchisé, qui réclame l'annulation de la suspension de la procédure de cessionFrance
20-08-2018

Marseille

Les employés de ce McDo, un bastion syndical, tentent aussi de résister devant les tribunaux : leur avocat contestera le projet de reprise devant le tribunal de grande instance le 20 août prochain ... au vu de nouveaux éléments, de suspendre le plan de reprise jusqu'à une audience le 20 août ... au vu de nouveaux éléments, de suspendre le plan de reprise jusqu'à une audience le 20 août ... au vu de nouveaux éléments, de suspendre le plan de reprise jusqu'à une audience le 20 août ... Brochiero demandera, lundi 20 août, au juge des référés

Dernière confirmation : 18 août 2018 (4 confirmations)
Plus d'informations : reprise, restaurant, salariés, projet, Marseille, nouveaux
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-20 00:01:002018-08-20 00:01:00Europe/ParisMarseilleLes employés de ce McDo, un bastion syndical, tentent aussi de résister devant les tribunaux : leur avocat contestera le projet de reprise devant le tribunal de grande instance le 20 août prochain ... au vu de nouveaux éléments, de suspendre le plan de reprise jusqu'à une audience le 20 août ... au vu de nouveaux éléments, de suspendre le plan de reprise jusqu'à une audience le 20 août ... au vu de nouveaux éléments, de suspendre le plan de reprise jusqu'à une audience le 20 août ... Brochiero demandera, lundi 20 août, au juge des référésFrance
21-05-2018

Libéré, dépit, nouveaux

En dépit de ces nouveaux éléments, l'avocat de la défense reste sceptique sur les chances de son client d'être libéré lors de la prochaine audience, le 21 mai

Dernière confirmation : 15 mai 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : libéré, dépit, nouveaux, défense, sceptique, chances
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-21 00:01:002018-05-21 00:01:00Europe/Parislibéré, dépit, nouveauxEn dépit de ces nouveaux éléments, l'avocat de la défense reste sceptique sur les chances de son client d'être libéré lors de la prochaine audience, le 21 maiFrance
16-01-2018

Ligue

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En l'absence dans la salle d'audience de Bruno Heiderscheid, l'ancien agent du joueur français qui n'a pu décoller de Bruxelles après plusieurs annulations de vols, le tribunal de grande instance de la capitale bavaroise a reporté son audience au 16 janvier 2018, date à laquelle une décision est aussi attendue

Dernière confirmation : 13 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : Ligue, joueur, agent, décision, tribunal, Ribéry
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-16 00:01:002018-01-16 00:01:00Europe/ParisLigueEn l'absence dans la salle d'audience de Bruno Heiderscheid, l'ancien agent du joueur français qui n'a pu décoller de Bruxelles après plusieurs annulations de vols, le tribunal de grande instance de la capitale bavaroise a reporté son audience au 16 janvier 2018, date à laquelle une décision est aussi attendueFrance

Score de 50 %

26-09-2019

Nicolas Sarkozy

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La 17e chambre du tribunal correctionnel a fixé jeudi cette audience au 26 septembre 2019, avec prolongation possible le 27 si deux dossiers dans lesquels l'ex-ministre Claude Guéant poursuit Ziad Takieddine et Mediapart pour les mêmes révélations devaient y être joints ... La 17e chambre du tribunal correctionnel a fixé aujourd'hui cette audience au 26 septembre 2019, avec prolongation possible le 27 si deux dossiers dans lesquels l'ex-ministre Claude Guéant poursuit Ziad Takieddine et Mediapart pour les mêmes révélations devaient y être joints

Dernière confirmation : 13 oct. 2018 (5 confirmations)
Plus d'informations : libyen, Nicolas Sarkozy, Ziad Takieddine, tribunal, financement, campagne
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-09-26 00:01:002019-09-26 00:01:00Europe/ParisNicolas SarkozyLa 17e chambre du tribunal correctionnel a fixé jeudi cette audience au 26 septembre 2019, avec prolongation possible le 27 si deux dossiers dans lesquels l'ex-ministre Claude Guéant poursuit Ziad Takieddine et Mediapart pour les mêmes révélations devaient y être joints ... La 17e chambre du tribunal correctionnel a fixé aujourd'hui cette audience au 26 septembre 2019, avec prolongation possible le 27 si deux dossiers dans lesquels l'ex-ministre Claude Guéant poursuit Ziad Takieddine et Mediapart pour les mêmes révélations devaient y être jointsFrance
17-05-2019

Tueur, meurtre, patient

Pas moins de vingt-quatre jours d'audience, étalés jusqu'au 17 mai 2019, sont prévus par le parquet

Dernière confirmation : 31 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : tueur, meurtre, patient, dose, mortelle, médicament
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-17 00:01:002019-05-17 00:01:00Europe/Paristueur, meurtre, patientPas moins de vingt-quatre jours d'audience, étalés jusqu'au 17 mai 2019, sont prévus par le parquetFrance
29-03-2019

Alexandre Djouhri

La prochaine audience d'extradition, mi-janvier, se déroulera deux mois avant la date officielle de sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne, prévue le 29 mars 2019

Dernière confirmation : 8 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : contrôlé, judiciaire, prévus, Alexandre Djouhri, dossier, mandat
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-29 00:01:002019-03-29 00:01:00Europe/ParisAlexandre DjouhriLa prochaine audience d'extradition, mi-janvier, se déroulera deux mois avant la date officielle de sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne, prévue le 29 mars 2019France
07-03-2019

Harvey Weinstein

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Il a fixé la prochaine audience de préparation du procès au 7 mars prochain

Dernière confirmation : 28 déc. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Harvey Weinstein, accuse, prochain, abandonner, sexuel, chargé
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-07 00:01:002019-03-07 00:01:00Europe/ParisHarvey WeinsteinIl a fixé la prochaine audience de préparation du procès au 7 mars prochainFrance
08-02-2019

Donald Trump

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L'audience prévue devant le tribunal d'Alexandria en Virginie, pour déterminer la peine infligée à Paul Manafort, a été fixée au 8 février prochain

Dernière confirmation : 4 déc. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : procureur, campagne, Donald Trump, Manafort, prochain, coupable
International
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-08 00:01:002019-02-08 00:01:00Europe/ParisDonald TrumpL'audience prévue devant le tribunal d'Alexandria en Virginie, pour déterminer la peine infligée à Paul Manafort, a été fixée au 8 février prochainFrance
05-02-2019

Paris

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Dans ce dossier, le tribunal de grande instance de Paris a transmis à la Cour de cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui fera l'objet d'une audience le mardi 5 février 2019

Dernière confirmation : 19 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : Paris, logement, Airbnb, Ian Brossat, annonces, habitants
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-05 00:01:002019-02-05 00:01:00Europe/ParisParisDans ce dossier, le tribunal de grande instance de Paris a transmis à la Cour de cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui fera l'objet d'une audience le mardi 5 février 2019France
05-02-2019

QPC, Airbnb, plateforme

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Dans un jugement en référé émis mardi et consulté par l'AFP, le tribunal de grande instance de Paris a transmis à la Cour de cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui fera l'objet d'une audience le mardi 5 février 2019 ... Dans un jugement en référé émis mardi et consulté par l'AFP, le tribunal de grande instance de Paris a transmis à la Cour de cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui fera l'objet d'une audience le mardi 5 février 2019

Dernière confirmation : 10 nov. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : QPC, Airbnb, plateforme, référé, Ville de Paris, numéro
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-02-05 00:01:002019-02-05 00:01:00Europe/ParisQPC, Airbnb, plateformeDans un jugement en référé émis mardi et consulté par l'AFP, le tribunal de grande instance de Paris a transmis à la Cour de cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui fera l'objet d'une audience le mardi 5 février 2019 ... Dans un jugement en référé émis mardi et consulté par l'AFP, le tribunal de grande instance de Paris a transmis à la Cour de cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui fera l'objet d'une audience le mardi 5 février 2019France
29-01-2019

Toulouse

" Nous contestons fermement ces accusations et nous nous en défendrons à l'audience du 29 janvier prochain

Dernière confirmation : 14 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : ferme, Toulouse, jugement, plaide, contestons, accusations
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-29 00:01:002019-01-29 00:01:00Europe/ParisToulouse" Nous contestons fermement ces accusations et nous nous en défendrons à l'audience du 29 janvier prochainFrance
22-01-2019

Californie

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"Mais si la justice californienne ordonne le 22 janvier le transfert des droits ( ... Du côté de Laeticia Hallyday, Me Arnaud Albou a contesté le gel des royalties en s'inscrivant en faux contre tout risque imminent: "L'audience du 22 janvier ne pourra rendre de décision tant qu'un nouveau trustee n'est pas désigné ... Mais d'ici là, une autre manche se jouera le 22 janvier devant une cour californienne ... Même si les maisons de disque ont, depuis le décès de Johnny, choisi de bloquer tout versement de royalties dans l'attente du règlement du litige sur l'héritage du chanteur, " si la justice californienne ordonne le 22 janvier le transfert des droits [

Dernière confirmation : 19 déc. 2018 (8 confirmations)
Plus d'informations : trust, gel, royalties, Californie, démission, audience
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-22 00:01:002019-01-22 00:01:00Europe/ParisCalifornie"Mais si la justice californienne ordonne le 22 janvier le transfert des droits ( ... Du côté de Laeticia Hallyday, Me Arnaud Albou a contesté le gel des royalties en s'inscrivant en faux contre tout risque imminent: "L'audience du 22 janvier ne pourra rendre de décision tant qu'un nouveau trustee n'est pas désigné ... Mais d'ici là, une autre manche se jouera le 22 janvier devant une cour californienne ... Même si les maisons de disque ont, depuis le décès de Johnny, choisi de bloquer tout versement de royalties dans l'attente du règlement du litige sur l'héritage du chanteur, " si la justice californienne ordonne le 22 janvier le transfert des droits [France
10-01-2019

Mehdi Nemmouche

Le jihadiste français Mehdi Nemmouche, accusé d'avoir tué quatre personnes en 2014 au Musée juif de Bruxelles, comparaîtra le 10 janvier 2019 devant la cour d'assises de la capitale belge avec un complice présumé, Nacer Bendrer, selon la justice belge ... Mais le procès en tant que tel commencera le 10 janvier et devrait durer jusqu'à huit semaines ... Lire notre dossier complet Tuerie de Bruxelles: Mehdi Nemmouche accusé Avant l'ouverture des débats le 10 janvier, une audience sera consacrée le 7 à la sélection des jurés

Dernière confirmation : 31 déc. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : Mehdi Nemmouche, juif, belge, Bruxelles, Musée, complice
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-10 00:01:002019-01-10 00:01:00Europe/ParisMehdi NemmoucheLe jihadiste français Mehdi Nemmouche, accusé d'avoir tué quatre personnes en 2014 au Musée juif de Bruxelles, comparaîtra le 10 janvier 2019 devant la cour d'assises de la capitale belge avec un complice présumé, Nacer Bendrer, selon la justice belge ... Mais le procès en tant que tel commencera le 10 janvier et devrait durer jusqu'à huit semaines ... Lire notre dossier complet Tuerie de Bruxelles: Mehdi Nemmouche accusé Avant l'ouverture des débats le 10 janvier, une audience sera consacrée le 7 à la sélection des jurésFrance
09-01-2019

Qatar

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A l'issue de cette audience, le juge a fixé la date du début de leur procès au 9 janvier 2019

Dernière confirmation : 25 janv. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : levée, Qatar, Barclays, fonds, banque, britannique
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-09 00:01:002019-01-09 00:01:00Europe/ParisQatarA l'issue de cette audience, le juge a fixé la date du début de leur procès au 9 janvier 2019France
08-01-2019

Chang

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Chang a brièvement comparu le dernier jour de l'année 2018 devant le tribunal et que l'audience reprendrait le 8 janvier 2019 à Pretoria

Dernière confirmation : 1 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : Chang, ministre, mozambicain, comparu, extradé, brièvement
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-08 00:01:002019-01-08 00:01:00Europe/ParisChangChang a brièvement comparu le dernier jour de l'année 2018 devant le tribunal et que l'audience reprendrait le 8 janvier 2019 à PretoriaFrance
06-12-2018

Harcèlement, moral

Une audience de procédure se tiendra le 6 décembre pour fixer définitivement le calendrier de ce procès où sont attendues de nombreuses parties civiles ... Une audience de procédure se tiendra le 6 décembre pour fixer définitivement le calendrier de ce procès où sont attendues de nombreuses parties civiles

Dernière confirmation : 18 oct. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : harcèlement, moral, procès, cadre, ancien, procédure
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-06 00:01:002018-12-06 00:01:00Europe/Parisharcèlement, moralUne audience de procédure se tiendra le 6 décembre pour fixer définitivement le calendrier de ce procès où sont attendues de nombreuses parties civiles ... Une audience de procédure se tiendra le 6 décembre pour fixer définitivement le calendrier de ce procès où sont attendues de nombreuses parties civilesFrance
30-11-2018

SNCF

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000 euros de préjudice d'affection ou d'indemnités, provisionnelles en partie, aux parties civiles, en attendant l'audience civile fixée au 30 novembre

Dernière confirmation : 5 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, civile, chauffeur, poids, lourd, condamné
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-30 00:01:002018-11-30 00:01:00Europe/ParisSNCF000 euros de préjudice d'affection ou d'indemnités, provisionnelles en partie, aux parties civiles, en attendant l'audience civile fixée au 30 novembreFrance
22-11-2018

Laeticia

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Pour l'instant, aucun accord n'a été trouvé entre Laeticia et les aînés du chanteur, qui demandent que le droit français s'applique sur le testament de leur père : la prochaine audience sur l'affaire est prévue le 22 novembre prochain ... Pour l'instant, aucun accord n'a été trouvé entre Laeticia et les aînés du chanteur, qui demandent que le droit français s'applique sur le testament de leur père : la prochaine audience sur l'affaire est prévue le 22 novembre prochain

Dernière confirmation : 26 oct. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : trust, prochain, procédure, chanteur, Laeticia, biens
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-22 00:01:002018-11-22 00:01:00Europe/ParisLaeticiaPour l'instant, aucun accord n'a été trouvé entre Laeticia et les aînés du chanteur, qui demandent que le droit français s'applique sur le testament de leur père : la prochaine audience sur l'affaire est prévue le 22 novembre prochain ... Pour l'instant, aucun accord n'a été trouvé entre Laeticia et les aînés du chanteur, qui demandent que le droit français s'applique sur le testament de leur père : la prochaine audience sur l'affaire est prévue le 22 novembre prochainFrance
21-11-2018

Junaid Hafeez

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La prochaine audience de Pervaiz Masih aura lieu le 21 novembre, et il a obtenu sa liberté conditionnelle dans l'attente de son procès

Dernière confirmation : 14 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : blasphème, accusé, procès, Junaid Hafeez, Patras Masih, libération
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-21 00:01:002018-11-21 00:01:00Europe/ParisJunaid HafeezLa prochaine audience de Pervaiz Masih aura lieu le 21 novembre, et il a obtenu sa liberté conditionnelle dans l'attente de son procèsFrance
23-10-2018

Vivendi

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Non seulement, les investisseurs férus de médias le voyaient venir mais ils ont appris la fixation de la prochaine audience au 23 octobre prochain , de quoi se donner le temps d'espérer encore, malgré l'ampleur de la revendication italienne, d'un montant de 3 milliards d'euros, plus de 10% de la capitalisation du géant français

Dernière confirmation : 14 mars 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Vivendi, Mediaset, capitaux, italienne, géant, value
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-23 00:01:002018-10-23 00:01:00Europe/ParisVivendiNon seulement, les investisseurs férus de médias le voyaient venir mais ils ont appris la fixation de la prochaine audience au 23 octobre prochain , de quoi se donner le temps d'espérer encore, malgré l'ampleur de la revendication italienne, d'un montant de 3 milliards d'euros, plus de 10% de la capitalisation du géant françaisFrance
18-10-2018

François

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Le président sud-coréen Moon Jae-in a une audience prévue avec le pape le jeudi 18 octobre à la mi-journée

Dernière confirmation : 12 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : pape, sud coréen, François, Pyongyang, président, Moon Jae in
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-18 00:01:002018-10-18 00:01:00Europe/ParisFrançoisLe président sud-coréen Moon Jae-in a une audience prévue avec le pape le jeudi 18 octobre à la mi-journéeFrance
12-10-2018

CGT, syndicat, prochain

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L'audience aura lieu au tribunal de grande instance d'Evry le 12 octobre prochain

Dernière confirmation : 8 sept. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : CGT, prochain, Ericsson France, professionnelle, tribunal, instance
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-12 00:01:002018-10-12 00:01:00Europe/ParisCGT, syndicat, prochainL'audience aura lieu au tribunal de grande instance d'Evry le 12 octobre prochainFrance
25-09-2018

Héritage de Johnny Hallyday

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Héritage de Johnny Hallyday : une demande en cours pour transférer les biens du chanteur dans un trust américain Une première audience est prévue le 25 septembre pour examiner la requête

Dernière confirmation : 10 sept. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : trust, biens, chanteur, américain, audience, transférer
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-25 00:01:002018-09-25 00:01:00Europe/ParisHéritage de Johnny HallydayHéritage de Johnny Hallyday : une demande en cours pour transférer les biens du chanteur dans un trust américain Une première audience est prévue le 25 septembre pour examiner la requêteFrance
24-09-2018

CPI, Al Hassan, membre

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Pour cela, les accusations portées contre lui doivent encore être confirmées lors d'une audience prévue le 24 septembre prochain

Dernière confirmation : 12 avril 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : CPI, Al Hassan, membre, crimes, Mali, accusations
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-24 00:01:002018-09-24 00:01:00Europe/ParisCPI, Al Hassan, membrePour cela, les accusations portées contre lui doivent encore être confirmées lors d'une audience prévue le 24 septembre prochainFrance
15-08-2018

Nicaragua

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L'audience devant statuer sur son cas a été fixée au 15 août prochain

Dernière confirmation : 18 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Nicaragua, Daniel Ortega, manifestants, paramilitaires, violence, nicaraguayens
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-15 00:01:002018-08-15 00:01:00Europe/ParisNicaraguaL'audience devant statuer sur son cas a été fixée au 15 août prochainFrance
31-07-2018

Paris

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Malgré la demande de nullité de la comparution, Mohamed sera renvoyé en détention provisoire en attendant l'audience, le 31 juillet prochain

Dernière confirmation : 27 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : policier, comparution, Paris, prévenu, parquet, Mohamed
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-31 00:01:002018-07-31 00:01:00Europe/ParisParisMalgré la demande de nullité de la comparution, Mohamed sera renvoyé en détention provisoire en attendant l'audience, le 31 juillet prochainFrance
30-07-2018

Weinstein

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On devrait être fixé d'ici sa prochaine comparution devant un juge, prévue le 30 juillet 2018

Dernière confirmation : 1 juin 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : Weinstein, Harvey Weinstein, producteur, viol, devrait, prochain
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-30 00:01:002018-07-30 00:01:00Europe/ParisWeinsteinOn devrait être fixé d'ici sa prochaine comparution devant un juge, prévue le 30 juillet 2018France
27-07-2018

Zuma

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Après une demi-heure d'audience, le juge Mjabulinesi Madondo a renvoyé l'affaire au 27 juillet, à la demande de l'accusation et de la défense

Dernière confirmation : 12 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Zuma, défense, justice, frais, renvoyé, président
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-27 00:01:002018-07-27 00:01:00Europe/ParisZumaAprès une demi-heure d'audience, le juge Mjabulinesi Madondo a renvoyé l'affaire au 27 juillet, à la demande de l'accusation et de la défenseFrance
18-06-2018

Guns N

Cette édition 2018 espère renouveler cette audience en s'étendant sur quatre jours, du vendredi 15 au lundi 18 juin, contre trois précédemment

Dernière confirmation : 16 juin 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : rock, édition, festival, base, aérienne, scène
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-18 00:01:002018-06-18 00:01:00Europe/ParisGuns NCette édition 2018 espère renouveler cette audience en s'étendant sur quatre jours, du vendredi 15 au lundi 18 juin, contre trois précédemmentFrance
08-06-2018

Zuma

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Au terme d'une brève audience préliminaire vendredi, le juge a ordonné le renvoi du dossier au 8 juin prochain, pour permettre aux parties de préparer leurs arguments ... Durban (Afrique du Sud) - Le procès de l'ancien président sud-africain Jacob Zuma, accusé de corruption dans une rocambolesque affaire de vente d'armes vieille de près de vingt ans, a été renvoyé vendredi au 8 juin prochain à l'issue d'une brève audience préliminaire

Dernière confirmation : 12 avril 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : Zuma, Thales, Durban, Jacob Zuma, accusé, corruption
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-08 00:01:002018-06-08 00:01:00Europe/ParisZumaAu terme d'une brève audience préliminaire vendredi, le juge a ordonné le renvoi du dossier au 8 juin prochain, pour permettre aux parties de préparer leurs arguments ... Durban (Afrique du Sud) - Le procès de l'ancien président sud-africain Jacob Zuma, accusé de corruption dans une rocambolesque affaire de vente d'armes vieille de près de vingt ans, a été renvoyé vendredi au 8 juin prochain à l'issue d'une brève audience préliminaireFrance
31-05-2018

France

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ois, on l'améliore", déclare-t-il. Pèse tout de même sur ce produit 100% maison le poids de l'audience, surtout à une heure aussi tardive. Quatre autres numéros sont programmés pour cette saison 2017-2018 avec deux émissions en prime-time les 1er mars et 31 mai 2018. Diffusé le 15 juin, le dernier numéro de L'Angle éco consacré à "L'argent qui nous gouverne" avait réalisé le plus mauvais score de cette émission créée en 2014 avec 1,60 million de téléspectateurs, soit 7,3% de part d'audience. "Au secours, les caisse

Dernière confirmation : 28 oct. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : numéros, dépense, émission, France, caisse, secours
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-05-31 00:01:002018-05-31 00:01:00Europe/ParisFranceois, on l'améliore", déclare-t-il. Pèse tout de même sur ce produit 100% maison le poids de l'audience, surtout à une heure aussi tardive. Quatre autres numéros sont programmés pour cette saison 2017-2018 avec deux émissions en prime-time les 1er mars et 31 mai 2018. Diffusé le 15 juin, le dernier numéro de L'Angle éco consacré à "L'argent qui nous gouverne" avait réalisé le plus mauvais score de cette émission créée en 2014 avec 1,60 million de téléspectateurs, soit 7,3% de part d'audience. "Au secours, les caisseFrance
17-04-2018

Londres

Alors qu'une audience devant la justice britannique doit déterminer le 17 avril de son extradition ou non vers la France, son entourage le dit " très affaibli " ... Alors qu'une audience devant la justice britannique doit déterminer le 17 avril de son extradition ou non vers la France, son entourage le dit " très affaibli "

Dernière confirmation : 21 mars 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : Londres, libyen, France, Kadhafi, Alexandre Djouhri, Alors
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-17 00:01:002018-04-17 00:01:00Europe/ParisLondresAlors qu'une audience devant la justice britannique doit déterminer le 17 avril de son extradition ou non vers la France, son entourage le dit " très affaibli " ... Alors qu'une audience devant la justice britannique doit déterminer le 17 avril de son extradition ou non vers la France, son entourage le dit " très affaibli "France
06-04-2018

Prostituée, hôtels

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L'audience a été renvoyée au 6 avril 2018 Le quatrième homme était absent car il se trouvait en garde en vue dans une autre affaire, selon son avocat qui a demandé un renvoi

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : prostituée, hôtels, avocat, procès, report, renvoyée
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-04-06 00:01:002018-04-06 00:01:00Europe/Parisprostituée, hôtelsL'audience a été renvoyée au 6 avril 2018 Le quatrième homme était absent car il se trouvait en garde en vue dans une autre affaire, selon son avocat qui a demandé un renvoiFrance
19-03-2018

Londres

Le juge a décidé de les maintenir en détention en attendant une audience de plaider coupable le 12 décembre, puis le début de leur procès, prévu le 19 mars 2018

Dernière confirmation : 13 déc. 2017 (1 confirmations)
Plus d'informations : pair, Londres, Sophie Lionnet, Français, Sabrina, couple
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-03-19 00:01:002018-03-19 00:01:00Europe/ParisLondresLe juge a décidé de les maintenir en détention en attendant une audience de plaider coupable le 12 décembre, puis le début de leur procès, prévu le 19 mars 2018France
12-03-2018

Serge

Les occupants de l'appartement et son propriétaire devront s'expliquer devant la justice, lors d'une audience prévue le 12 mars devant le tribunal d'instance de Courbevoie

Dernière confirmation : 13 févr. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : auprès, squatté, Serge, propriétaire, voisin, faux
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-03-12 00:01:002018-03-12 00:01:00Europe/ParisSergeLes occupants de l'appartement et son propriétaire devront s'expliquer devant la justice, lors d'une audience prévue le 12 mars devant le tribunal d'instance de CourbevoieFrance
07-02-2018

CB, paiement, contact

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Depuis mercredi et jusqu'au 7 février, le Groupement Cartes Bancaires CB diffuse sur les réseaux sociaux et les sites à forte audience la vidéo d'un paiement sans contact

Dernière confirmation : 25 janv. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : paiement, contact, CB, campagne, médiatique, célébrer
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-07 00:01:002018-02-07 00:01:00Europe/ParisCB, paiement, contactDepuis mercredi et jusqu'au 7 février, le Groupement Cartes Bancaires CB diffuse sur les réseaux sociaux et les sites à forte audience la vidéo d'un paiement sans contactFrance
10-01-2018

TGI, Strasbourg, Ascométal

La prochaine audience est programmée le 10 janvier 2018, a-t-on précisé de même source

Dernière confirmation : 21 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : TGI, Strasbourg, Ascométal, placé, redressement, judiciaire
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-10 00:01:002018-01-10 00:01:00Europe/ParisTGI, Strasbourg, AscométalLa prochaine audience est programmée le 10 janvier 2018, a-t-on précisé de même sourceFrance
09-01-2018

Clara Morgane

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Reste à la justice de trancher, l'audience est fixée au 9 janvier 2018

Dernière confirmation : 28 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : Clara Morgane, champagne, Cazanove, descendant, justice, comte
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-09 00:01:002018-01-09 00:01:00Europe/ParisClara MorganeReste à la justice de trancher, l'audience est fixée au 9 janvier 2018France
21-12-2017

Paris

isolement depuis novembre 2015, encourt six ans d'emprisonnement. En mai dernier, il avait été condamné à six mois de prison pour avoir incendié sa cellule à Villepinte. Sa détention provisoire a été prolongée jusqu'à une prochaine audience programmée le 21 décembre prochain. "Libre à lui de décider s'il veut venir faire son numéro", a lancé la présidente du tribunal de Paris ce lundi. L'un de ses proches, Mohamed Soumah, lui aussi en détention provisoire, et Youssef Aïtboulahcen -frère d'Hasna Aïtboulahcen, décé

Dernière confirmation : 4 nov. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : prochaine, tribunal, détention, provisoire, procès, Paris
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-21 00:01:002017-12-21 00:01:00Europe/ParisParisisolement depuis novembre 2015, encourt six ans d'emprisonnement. En mai dernier, il avait été condamné à six mois de prison pour avoir incendié sa cellule à Villepinte. Sa détention provisoire a été prolongée jusqu'à une prochaine audience programmée le 21 décembre prochain. "Libre à lui de décider s'il veut venir faire son numéro", a lancé la présidente du tribunal de Paris ce lundi. L'un de ses proches, Mohamed Soumah, lui aussi en détention provisoire, et Youssef Aïtboulahcen -frère d'Hasna Aïtboulahcen, décéFrance
20-06-2017

Procès Boutlefika contre Le Monde

L’audience du procès en diffamation intenté par le Président algérien Abdelaziz Bouteflika au quotidien français Le Monde aura lieu le 20 juin.

Dernière confirmation : 16 juin 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : boutlefika, monde
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-06-20 00:01:002017-06-20 00:01:00Europe/ParisProcès Boutlefika contre Le MondeL’audience du procès en diffamation intenté par le Président algérien Abdelaziz Bouteflika au quotidien français Le Monde aura lieu le 20 juin.France

Score de 33 %

19-12-2019

Nicolas Sarkozy

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La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a fixé mardi cette audience au 19 décembre 2019, soit quelques semaines après un premier procès fixé aux 26 et 27 septembre 2019, où il est cette fois poursuivi par Nicolas Sarkozy pour les mêmes révélations

Dernière confirmation : 13 oct. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : libyen, Nicolas Sarkozy, poursuivi, examen, Ziad Takieddine, tribunal
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-19 00:01:002019-12-19 00:01:00Europe/ParisNicolas SarkozyLa 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a fixé mardi cette audience au 19 décembre 2019, soit quelques semaines après un premier procès fixé aux 26 et 27 septembre 2019, où il est cette fois poursuivi par Nicolas Sarkozy pour les mêmes révélationsFrance
27-09-2019

Nicolas Sarkozy

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La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a fixé mardi cette audience au 19 décembre 2019, soit quelques semaines après un premier procès fixé aux 26 et 27 septembre 2019, où il est cette fois poursuivi par Nicolas Sarkozy pour les mêmes révélations

Dernière confirmation : 13 oct. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : libyen, Nicolas Sarkozy, examen, poursuivi, tribunal, Paris
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-09-27 00:01:002019-09-27 00:01:00Europe/ParisNicolas SarkozyLa 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a fixé mardi cette audience au 19 décembre 2019, soit quelques semaines après un premier procès fixé aux 26 et 27 septembre 2019, où il est cette fois poursuivi par Nicolas Sarkozy pour les mêmes révélationsFrance