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16 Evènements résultats de la recherche : arrêté

Score de 100 %

31-12-2018

Arrêté, mendicité

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Il sera de nouveau valable durant les fêtes de fin d'année, du 23 novembre au 31 décembre, aux mêmes horaires

Dernière confirmation : 4 sept. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : arrêté, mendicité, inclus, texte, maire, lieux
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/Parisarrêté, mendicitéIl sera de nouveau valable durant les fêtes de fin d'année, du 23 novembre au 31 décembre, aux mêmes horairesFrance

Score de 85 %

08-10-2018

Paris

Il sera examiné le 8 octobre par le tribunal administratif et le jugement devrait être joint à celui sur le deuxième arrêté

Dernière confirmation : 3 oct. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : tribunal, berge, Paris, arrêté, maire, administratif
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-08 00:01:002018-10-08 00:01:00Europe/ParisParisIl sera examiné le 8 octobre par le tribunal administratif et le jugement devrait être joint à celui sur le deuxième arrêtéFrance
28-08-2018

Brégançon

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"Cet arrêté est actuellement effectif pour la période du 3 au 28 août 2018 et rendu public par un message aux navigants aériens (Notam) émis par la base aéronavale de Hyères", a-t-elle précisé

Dernière confirmation : 20 août 2018 (8 confirmations)
Plus d'informations : arrêté, survol, drone, précisé, Brégançon, parquet
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-28 00:01:002018-08-28 00:01:00Europe/ParisBrégançon"Cet arrêté est actuellement effectif pour la période du 3 au 28 août 2018 et rendu public par un message aux navigants aériens (Notam) émis par la base aéronavale de Hyères", a-t-elle préciséFrance
03-08-2018

Brégançon

Chargement...

"Cet arrêté est actuellement effectif pour la période du 3 au 28 août 2018 et rendu public par un message aux navigants aériens (Notam) émis par la base aéronavale de Hyères", a-t-elle précisé

Dernière confirmation : 20 août 2018 (8 confirmations)
Plus d'informations : arrêté, survol, drone, précisé, Brégançon, parquet
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-03 00:01:002018-08-03 00:01:00Europe/ParisBrégançon"Cet arrêté est actuellement effectif pour la période du 3 au 28 août 2018 et rendu public par un message aux navigants aériens (Notam) émis par la base aéronavale de Hyères", a-t-elle préciséFrance

Score de 71 %

11-07-2018

Paris

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Jean-Vincent Placé sera jugé le 11 juillet devant le tribunal correctionnel L'ex-sénateur, arrêté en état d'ébriété mercredi soir dans un bar à Paris, va comparaîttre pour violences, injures à caractère racial et outrage à agents ... L'ex-secrétaire d'État Jean-Vincent Placé, arrêté mercredi après sa nuit mouvementée dans un bar à Paris, sera jugé le 11 juillet devant le tribunal correctionnel pour violences, injures à caractère racial et outrage à agents, a-t-on appris vendredi de source judiciaire et de ses avocats

Dernière confirmation : 7 avril 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : Paris, bar, arrêté, violence, injure, racial
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-11 00:01:002018-07-11 00:01:00Europe/ParisParisJean-Vincent Placé sera jugé le 11 juillet devant le tribunal correctionnel L'ex-sénateur, arrêté en état d'ébriété mercredi soir dans un bar à Paris, va comparaîttre pour violences, injures à caractère racial et outrage à agents ... L'ex-secrétaire d'État Jean-Vincent Placé, arrêté mercredi après sa nuit mouvementée dans un bar à Paris, sera jugé le 11 juillet devant le tribunal correctionnel pour violences, injures à caractère racial et outrage à agents, a-t-on appris vendredi de source judiciaire et de ses avocatsFrance
02-07-2018

Certaines

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Certaines références de cigarettes vont légèrement augmenter le 2 juillet prochain, essentiellement celles dont les prix sont situés dans le bas du marché, selon un arrêté daté du 7 juin et publié samedi 9 juin au Journal officiel ... A partir du 2 juillet prochain, et en vertu d'un arrêté signé par le directeur général de la Santé et le directeur général des Douanes et droits indirects publié au Journal officiel, certaines références de cigarettes devraient légèrement augmenter, essentiellement celles ... Légère hausse du prix des cigarettes Certaines références de cigarettes vont légèrement augmenter le 2 juillet prochain, essentiellement celles dont les prix sont situés dans le bas du marché, selon un arrêté daté du 7 juin et publié aujourd'hui au Journal officiel

Dernière confirmation : 27 juin 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : cigarette, augmente, paquet, références, prochain, arrêté
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-07-02 00:01:002018-07-02 00:01:00Europe/ParisCertainesCertaines références de cigarettes vont légèrement augmenter le 2 juillet prochain, essentiellement celles dont les prix sont situés dans le bas du marché, selon un arrêté daté du 7 juin et publié samedi 9 juin au Journal officiel ... A partir du 2 juillet prochain, et en vertu d'un arrêté signé par le directeur général de la Santé et le directeur général des Douanes et droits indirects publié au Journal officiel, certaines références de cigarettes devraient légèrement augmenter, essentiellement celles ... Légère hausse du prix des cigarettes Certaines références de cigarettes vont légèrement augmenter le 2 juillet prochain, essentiellement celles dont les prix sont situés dans le bas du marché, selon un arrêté daté du 7 juin et publié aujourd'hui au Journal officielFrance

Score de 57 %

22-10-2018

Tabac, nouveaux, paquet

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Cigarettes: nouveaux prix à partir du 22 octobre De nouveaux prix du tabac entreront en vigueur à partir du 22 octobre, avec de très légères hausses pour certaines références, selon un arrêté ministériel publié dimanche au journal officiel ... De nouveaux prix du tabac entreront en vigueur à partir du 22 octobre, avec de très légères hausses pour certaines références, selon un arrêté ministériel publié dimanche au journal officiel

Dernière confirmation : 30 sept. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : tabac, nouveaux, paquet, hausses, cigarettes, références
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-10-22 00:01:002018-10-22 00:01:00Europe/Paristabac, nouveaux, paquetCigarettes: nouveaux prix à partir du 22 octobre De nouveaux prix du tabac entreront en vigueur à partir du 22 octobre, avec de très légères hausses pour certaines références, selon un arrêté ministériel publié dimanche au journal officiel ... De nouveaux prix du tabac entreront en vigueur à partir du 22 octobre, avec de très légères hausses pour certaines références, selon un arrêté ministériel publié dimanche au journal officielFrance
15-08-2018

Mont Blanc

] jusqu'au mercredi 15 août 2018", a précisé la préfecture dans un communiqué

Dernière confirmation : 6 août 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Mont Blanc, préfecture, Goûter, arrêté, refuge, restriction
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-15 00:01:002018-08-15 00:01:00Europe/ParisMont Blanc] jusqu'au mercredi 15 août 2018", a précisé la préfecture dans un communiquéFrance
08-01-2018

Commission

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Initialement, la date-butoir était le 8 janvier 2018

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : Commission, information, enquête, rachat, arrête, porte parole
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-08 00:01:002018-01-08 00:01:00Europe/ParisCommissionInitialement, la date-butoir était le 8 janvier 2018France

Score de 42 %

13-11-2018

Paris

Arrêté fin novembre 2015 à Bruxelles, ce dernier est mis en examen et écroué en France depuis fin janvier, pour sa responsabilité dans les attentats du 13 novembre et dans l'attaque avortée du Thalys de 2015, attribués à la même cellule djihadiste ... Lire aussi : Attentats du 13 novembre : Osoma Krayem soupçonné d'avoir fréquenté l'atelier de confection des bombes ... : un suspect belge transféré en France " Attentats du 13 novembre : des rescapés encore sous le choc

Dernière confirmation : 11 sept. 2018 (4 confirmations)
Plus d'informations : Paris, Bruxelles, belge, cellule, mobilité, professionnelle
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-13 00:01:002018-11-13 00:01:00Europe/ParisParisArrêté fin novembre 2015 à Bruxelles, ce dernier est mis en examen et écroué en France depuis fin janvier, pour sa responsabilité dans les attentats du 13 novembre et dans l'attaque avortée du Thalys de 2015, attribués à la même cellule djihadiste ... Lire aussi : Attentats du 13 novembre : Osoma Krayem soupçonné d'avoir fréquenté l'atelier de confection des bombes ... : un suspect belge transféré en France " Attentats du 13 novembre : des rescapés encore sous le chocFrance
30-09-2018

Besançon

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À lire aussi Notre reportage à Besançon, "Verbaliser des gens dans la galère, c'est le serpent qui se mord la queue" Valable du lundi au samedi de 10 heures à 20 heures jusqu'au 30 septembre dans sept rues du centre-ville, l'arrêté s'appuie sur les pouvoirs de police conférés aux maires par le code général des collectivités territoriales

Dernière confirmation : 10 sept. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : maire, Besançon, rues, administratif, recours, Notre
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-30 00:01:002018-09-30 00:01:00Europe/ParisBesançonÀ lire aussi Notre reportage à Besançon, "Verbaliser des gens dans la galère, c'est le serpent qui se mord la queue" Valable du lundi au samedi de 10 heures à 20 heures jusqu'au 30 septembre dans sept rues du centre-ville, l'arrêté s'appuie sur les pouvoirs de police conférés aux maires par le code général des collectivités territorialesFrance
03-09-2018

Rachid Kassim

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Dans la nuit du 3 au 4 septembre, deux jeunes femmes en contact avec Rachid Kassim déposent des bonbonnes de gaz près de la cathédrale Notre-Dame-de-Paris

Dernière confirmation : 6 mai 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Rachid Kassim, contact, couple, projet, arrêté, attaque
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-03 00:01:002018-09-03 00:01:00Europe/ParisRachid KassimDans la nuit du 3 au 4 septembre, deux jeunes femmes en contact avec Rachid Kassim déposent des bonbonnes de gaz près de la cathédrale Notre-Dame-de-ParisFrance
31-03-2018

Marie Agnès Gillot

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Elle fera ses adieux le 31 mars 2018 dans ce rôle qu'elle a marqué

Dernière confirmation : 26 mars 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : danseur, ballet, Marie Agnès Gillot, étoile, adieux, Danse
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-03-31 00:01:002018-03-31 00:01:00Europe/ParisMarie Agnès GillotElle fera ses adieux le 31 mars 2018 dans ce rôle qu'elle a marquéFrance
14-02-2018

Daniel Day Lewis

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" Phantom Thread, le possible dernier film de Daniel Day-Lewis, sortira dans en salles le 14 février 2018

Dernière confirmation : 4 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : films, Daniel Day Lewis, tournage, acteurs, arrêté, salles
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-14 00:01:002018-02-14 00:01:00Europe/ParisDaniel Day Lewis" Phantom Thread, le possible dernier film de Daniel Day-Lewis, sortira dans en salles le 14 février 2018France
30-03-2017

Air France : le projet d'une filiale à coût réduit au comité central d'entreprise

Direction et syndicats de pilotes ont repris les négociations sur la création d'une filiale d'Air France à coûts réduits, trois semaines après le feu vert donné à ce projet par une majorité de pilotes. En cas d'accord avec les pilotes, la direction devra présenter son projet en comité central d'entreprise (CCE). Une prochaine session est prévue le 30 mars, mais l'ordre du jour n'est pas encore arrêté.

Dernière confirmation : 26 mars 2017 (0 confirmations)
Economie
Add to calendar2017-03-30 00:01:002017-03-30 00:01:00Europe/ParisAir France : le projet d'une filiale à coût réduit au comité central d'entrepriseDirection et syndicats de pilotes ont repris les négociations sur la création d'une filiale d'Air France à coûts réduits, trois semaines après le feu vert donné à ce projet par une majorité de pilotes. En cas d'accord avec les pilotes, la direction devra présenter son projet en comité central d'entreprise (CCE). Une prochaine session est prévue le 30 mars, mais l'ordre du jour n'est pas encore arrêté.France

Score de 28 %

31-12-2019

Dérogation, rejet

nclusions que 20 Minutes a pu se procurer en exclusivité, le rapporteur public préconise une satisfaction totale ou partielle des requérants, demandant de modifier l'arrêté préfectoral, en réduisant la durée de dérogation à 4 ans au lieu de 6, soit au 31 décembre 2019 ... Toutefois, le rapporteur public demande à ce que la poursuite de l'exploitation soit autorisée jusqu'au 31 décembre 2019 ... squ'à fin 2021 pour respecter les seuils maximaux normalement autorisés pour ses rejets liquides : cette dérogation, que les associations écologistes à l'origine de la procédure souhaitaient voir annulée, a été raccourcie par le tribunal et ramenée au 31 décembre 2019 ... usqu'à fin 2021 pour respecter les seuils maximaux normalement autorisés pour ses rejets liquides: cette dérogation, que les associations écologistes à l'origine de la procédure souhaitaient voir annulée, a été raccourcie par le tribunal et ramenée au 31 décembre 2019

Dernière confirmation : 24 juil. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : dérogation, rejet, tribunal, rapporteur, conclusions, publique
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-31 00:01:002019-12-31 00:01:00Europe/Parisdérogation, rejetnclusions que 20 Minutes a pu se procurer en exclusivité, le rapporteur public préconise une satisfaction totale ou partielle des requérants, demandant de modifier l'arrêté préfectoral, en réduisant la durée de dérogation à 4 ans au lieu de 6, soit au 31 décembre 2019 ... Toutefois, le rapporteur public demande à ce que la poursuite de l'exploitation soit autorisée jusqu'au 31 décembre 2019 ... squ'à fin 2021 pour respecter les seuils maximaux normalement autorisés pour ses rejets liquides : cette dérogation, que les associations écologistes à l'origine de la procédure souhaitaient voir annulée, a été raccourcie par le tribunal et ramenée au 31 décembre 2019 ... usqu'à fin 2021 pour respecter les seuils maximaux normalement autorisés pour ses rejets liquides: cette dérogation, que les associations écologistes à l'origine de la procédure souhaitaient voir annulée, a été raccourcie par le tribunal et ramenée au 31 décembre 2019France