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42 Evènements résultats de la recherche : Dispositif

Score de 100 %

31-12-2021

Dispositif, logement

C'est d'ailleurs la raison pour laquelle elle a été prolongée jusqu'au 31 décembre 2021

Dernière confirmation : 20 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : dispositif, logement, réduction, location, réaliser, devront
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2021-12-31 00:01:002021-12-31 00:01:00Europe/Parisdispositif, logementC'est d'ailleurs la raison pour laquelle elle a été prolongée jusqu'au 31 décembre 2021France
31-12-2019

PTZ, zone, logement

Mais au-delà du 31 décembre 2019, le dispositif devrait être réservé aux zones où la demande en logements est très forte, c'est-à-dire les zones A, A bis et B1, qui comprennent les grandes agglomérations

Dernière confirmation : 30 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : zone, logement, ménage, PTZ, agglomérations, taux
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-31 00:01:002019-12-31 00:01:00Europe/ParisPTZ, zone, logementMais au-delà du 31 décembre 2019, le dispositif devrait être réservé aux zones où la demande en logements est très forte, c'est-à-dire les zones A, A bis et B1, qui comprennent les grandes agglomérationsFrance
31-12-2019

France

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Ce dispositif doit d'ailleurs être généralisé à l'ensemble des pays de l'Union européenne avant le 31 décembre 2019 en application de la directive ATAD destinée à lutter contre l'évasion fiscale

Dernière confirmation : 12 mai 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : tax, fiscal, dispositif, France, entrepreneurs, président
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-31 00:01:002019-12-31 00:01:00Europe/ParisFranceCe dispositif doit d'ailleurs être généralisé à l'ensemble des pays de l'Union européenne avant le 31 décembre 2019 en application de la directive ATAD destinée à lutter contre l'évasion fiscaleFrance
24-12-2017

Strasbourg

Avis à ses voyageurs, la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS) propose, du 24 novembre au 24 décembre, le même dispositif que l'an dernier

Dernière confirmation : 4 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : station, securité, Strasbourg, dispositif, piétons, circulation
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-24 00:01:002017-12-24 00:01:00Europe/ParisStrasbourgAvis à ses voyageurs, la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS) propose, du 24 novembre au 24 décembre, le même dispositif que l'an dernierFrance

Score de 83 %

31-07-2019

Reconduction

Pour les loyers Le dispositif d'encadrement de certains loyers est reconduit dans les 28 "zones tendues", jusqu'au 31 juillet 2019 ... Reconduction de l'encadrement des loyers Le dispositif d'encadrement des loyers est reconduit jusqu'au 31 juillet 2019

Dernière confirmation : 12 août 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : loyers, dispositif, tarifs, médicaments, gaz, reconduit
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-07-31 00:01:002019-07-31 00:01:00Europe/ParisReconductionPour les loyers Le dispositif d'encadrement de certains loyers est reconduit dans les 28 "zones tendues", jusqu'au 31 juillet 2019 ... Reconduction de l'encadrement des loyers Le dispositif d'encadrement des loyers est reconduit jusqu'au 31 juillet 2019France
29-03-2019

SMS, alerte, catastrophe

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Dispositif européen mais alerte locale sauf le 29 mars prochain où le "God save the queen" résonnera une dernière fois sur tous les portables

Dernière confirmation : 19 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : alerte, catastrophe, portables, SMS, Dispositif, locale
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-03-29 00:01:002019-03-29 00:01:00Europe/ParisSMS, alerte, catastropheDispositif européen mais alerte locale sauf le 29 mars prochain où le "God save the queen" résonnera une dernière fois sur tous les portablesFrance
10-01-2019

Quinté

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Dans cet esprit, il a dévoilé mardi la nouvelle formule du Quinté + qui s'appliquera à partir du 10 janvier ... Le dispositif sera mis en oeuvre à compter du 10 janvier prochain

Dernière confirmation : 11 déc. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : Quinté, formule, PMU, hippique, turfistes, enjeux
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2019-01-10 00:01:002019-01-10 00:01:00Europe/ParisQuintéDans cet esprit, il a dévoilé mardi la nouvelle formule du Quinté + qui s'appliquera à partir du 10 janvier ... Le dispositif sera mis en oeuvre à compter du 10 janvier prochainFrance
24-09-2018

France

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par le Premier ministre Edouard Philippe, dans le cadre de la présentation d'un " plan d'action " pour la transformation numérique de l'industrie, et être insérée dans le projet de loi de finances pour 2019, qui sera présenté le 24 septembre en conseil des ministres ... Le nouveau dispositif doit être inclus dans le projet de loi de finances 2019, lequel sera présenté par le gouvernement le 24 septembre ... Le nouveau dispositif doit être inclus dans le projet de loi de finances 2019, lequel sera présenté par le gouvernement le 24 septembre

Dernière confirmation : 16 sept. 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : fiscal, France, dispositif, tax, finances, Bercy
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-24 00:01:002018-09-24 00:01:00Europe/ParisFrancepar le Premier ministre Edouard Philippe, dans le cadre de la présentation d'un " plan d'action " pour la transformation numérique de l'industrie, et être insérée dans le projet de loi de finances pour 2019, qui sera présenté le 24 septembre en conseil des ministres ... Le nouveau dispositif doit être inclus dans le projet de loi de finances 2019, lequel sera présenté par le gouvernement le 24 septembre ... Le nouveau dispositif doit être inclus dans le projet de loi de finances 2019, lequel sera présenté par le gouvernement le 24 septembreFrance
31-08-2018

Expérimentation

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Expérimentation jusqu'au 31 août 2018 Grâce à ce dispositif quatre fois plus léger que les batteries électriques (environ 200 kg contre 800 kg), le passeur " Galilée " gagne en autonomie, en vitesse et en capacité de transport (75 à 87 personnes)

Dernière confirmation : 13 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : transport, batteries, projet, Expérimentation, bus, dispositif
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-31 00:01:002018-08-31 00:01:00Europe/ParisExpérimentationExpérimentation jusqu'au 31 août 2018 Grâce à ce dispositif quatre fois plus léger que les batteries électriques (environ 200 kg contre 800 kg), le passeur " Galilée " gagne en autonomie, en vitesse et en capacité de transport (75 à 87 personnes)France
06-08-2018

Eiffel

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L'accord conclu jeudi entre les syndicats et la direction de la Société d'exploitation de la tour Eiffel (SETE) prévoit de tester un nouveau dispositif à partir du 6 août ... Dispositif test à partir du 6 août L'accord conclu jeudi soir prévoit un dispositif test à partir du 6 août : "On va privilégier un accès où il y aura une file prévente dans chacun des deux piliers, où les gens entreront en priorité et on complètera le contenu de l'ascenseur avec des ventes sur place, ce qui permettra d'avoir une homogénéité dans la gestion de ... L'accord conclu jeudi soir prévoit un dispositif test à partir du 6 août : "On va privilégier un accès où il y aura une file prévente dans chacun des deux piliers, où les gens entreront en priorité et on complètera le contenu de l'ascenseur avec des ventes sur place, ce qui permettra d'avoir une homogénéité dans la gestio

Dernière confirmation : 3 août 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : pilier, visiteurs, Eiffel, test, file, vente
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-08-06 00:01:002018-08-06 00:01:00Europe/ParisEiffelL'accord conclu jeudi entre les syndicats et la direction de la Société d'exploitation de la tour Eiffel (SETE) prévoit de tester un nouveau dispositif à partir du 6 août ... Dispositif test à partir du 6 août L'accord conclu jeudi soir prévoit un dispositif test à partir du 6 août : "On va privilégier un accès où il y aura une file prévente dans chacun des deux piliers, où les gens entreront en priorité et on complètera le contenu de l'ascenseur avec des ventes sur place, ce qui permettra d'avoir une homogénéité dans la gestion de ... L'accord conclu jeudi soir prévoit un dispositif test à partir du 6 août : "On va privilégier un accès où il y aura une file prévente dans chacun des deux piliers, où les gens entreront en priorité et on complètera le contenu de l'ascenseur avec des ventes sur place, ce qui permettra d'avoir une homogénéité dans la gestioFrance
31-12-2017

PME, taxe, fiscal

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Les députés ont aménagé la sortie du dispositif Pinel dans les zones non tendues en le maintenant pour les demandes de permis de construire déposées au plus tard le 31 décembre 2017 et à la condition que ces logements soient acquis avant fin 2018

Dernière confirmation : 22 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : taxe, fiscal, revenu, zones, tendues, PME
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-31 00:01:002017-12-31 00:01:00Europe/ParisPME, taxe, fiscalLes députés ont aménagé la sortie du dispositif Pinel dans les zones non tendues en le maintenant pour les demandes de permis de construire déposées au plus tard le 31 décembre 2017 et à la condition que ces logements soient acquis avant fin 2018France
15-04-2017

Fin de la mesure de «suramortissement»

Le dispositif de «suramortissement» des investissements productifs des entreprises, mis en place pour un an en avril 2015, sera bel et bien prolongé d'une année supplémentaire, jusqu'au 15 avril 2017. Ce dispositif, visant à accélérer les investissements des entreprises, leur permet de majorer de 40% l'amortissement fiscal de leurs investissements.

Dernière confirmation : 15 mars 2017 (0 confirmations)
Economie
Add to calendar2017-04-15 00:01:002017-04-15 00:01:00Europe/ParisFin de la mesure de «suramortissement» Le dispositif de «suramortissement» des investissements productifs des entreprises, mis en place pour un an en avril 2015, sera bel et bien prolongé d'une année supplémentaire, jusqu'au 15 avril 2017. Ce dispositif, visant à accélérer les investissements des entreprises, leur permet de majorer de 40% l'amortissement fiscal de leurs investissements.France

Score de 66 %

30-06-2018

Prochain, énergétique

Par contre, une période transitoire a été accordée pour le changement de fenêtres jusqu'au 30 juin prochain, avec un taux à 15% (divisé donc par deux) sur le matériel (c'est-à-dire hors main d'œuvre) et à condition qu'il s'agisse d'un remplacement d'un simple vitrage par un double vitrage ... Même sortie progressive du dispositif concernant les chaudières à haute performance énergétique utilisant le fioul comme source d'énergie : elles sont éligibles au crédit d'impôt au taux de 15 % seulement jusqu'au 30 juin prochain

Dernière confirmation : 18 avril 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : énergétique, éligible, dispositif, finance, taux, matériel
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-30 00:01:002018-06-30 00:01:00Europe/Parisprochain, énergétiquePar contre, une période transitoire a été accordée pour le changement de fenêtres jusqu'au 30 juin prochain, avec un taux à 15% (divisé donc par deux) sur le matériel (c'est-à-dire hors main d'œuvre) et à condition qu'il s'agisse d'un remplacement d'un simple vitrage par un double vitrage ... Même sortie progressive du dispositif concernant les chaudières à haute performance énergétique utilisant le fioul comme source d'énergie : elles sont éligibles au crédit d'impôt au taux de 15 % seulement jusqu'au 30 juin prochainFrance
29-06-2018

SNCF

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Pour faciliter le transport des collégiens et des lycéens vers leurs centres d'examen, Ile-de-France Mobilités et la SNCF ont mis en place le dispositif examen du 6 au 29 juin

Dernière confirmation : 11 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, centres, examen, trains, dispositif, Ile de France Mobilités
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-29 00:01:002018-06-29 00:01:00Europe/ParisSNCFPour faciliter le transport des collégiens et des lycéens vers leurs centres d'examen, Ile-de-France Mobilités et la SNCF ont mis en place le dispositif examen du 6 au 29 juinFrance
18-06-2018

ES, élèves, révisions

Lors de l'examen, du 18 au 25 juin, seront publiés les sujets des épreuves et leurs corrigés en vidéos ... pour ceux de première) ; pour le premier jour des épreuves (lundi 18 juin : philosophie le matin, français pour les élèves de première l'après-midi) ; et pour les résultats (vendredi 6 juillet) ... Lors de l'examen, du 18 au 25 juin, seront publiés les sujets des épreuves et leurs corrigés en vidéos ... Pour accompagner les candidats au baccalauréat, qui commence lundi 18 juin malgré la poursuite de la grève des cheminots, la SNCF a réactivé un dispositif visant à garantir les trains stratégiques le matin et à aiguiller les élèves

Dernière confirmation : 16 juin 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : élèves, révisions, ES, site, probables, corrigés
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-18 00:01:002018-06-18 00:01:00Europe/ParisES, élèves, révisionsLors de l'examen, du 18 au 25 juin, seront publiés les sujets des épreuves et leurs corrigés en vidéos ... pour ceux de première) ; pour le premier jour des épreuves (lundi 18 juin : philosophie le matin, français pour les élèves de première l'après-midi) ; et pour les résultats (vendredi 6 juillet) ... Lors de l'examen, du 18 au 25 juin, seront publiés les sujets des épreuves et leurs corrigés en vidéos ... Pour accompagner les candidats au baccalauréat, qui commence lundi 18 juin malgré la poursuite de la grève des cheminots, la SNCF a réactivé un dispositif visant à garantir les trains stratégiques le matin et à aiguiller les élèvesFrance
06-06-2018

SNCF

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Pour faciliter le transport des collégiens et des lycéens vers leurs centres d'examen, Ile-de-France Mobilités et la SNCF ont mis en place le dispositif examen du 6 au 29 juin

Dernière confirmation : 11 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : SNCF, centres, examen, trains, dispositif, Ile de France Mobilités
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-06 00:01:002018-06-06 00:01:00Europe/ParisSNCFPour faciliter le transport des collégiens et des lycéens vers leurs centres d'examen, Ile-de-France Mobilités et la SNCF ont mis en place le dispositif examen du 6 au 29 juinFrance
31-12-2017

Pinel

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La fin programmée du Pinel Dans le neuf, la fin programmée du dispositif Pinel tel qu'il existe aujourd'hui devrait également décider des épargnants à passer à l'acte sans tarder avant la fin, programmée le 31 décembre 2017 ... C'est en ces termes que François Hollande a justifié, en avril dernier, la prolongation du dispositif d'investissement locatif dans l'immobilier neuf Pinel jusqu'au 31 décembre 2017

Dernière confirmation : 4 déc. 2017 (1 confirmations)
Plus d'informations : programmée, neufs, immobiliers, hausse, annonce, taux
France
Ev. similaires
Add to calendar2017-12-31 00:01:002017-12-31 00:01:00Europe/ParisPinelLa fin programmée du Pinel Dans le neuf, la fin programmée du dispositif Pinel tel qu'il existe aujourd'hui devrait également décider des épargnants à passer à l'acte sans tarder avant la fin, programmée le 31 décembre 2017 ... C'est en ces termes que François Hollande a justifié, en avril dernier, la prolongation du dispositif d'investissement locatif dans l'immobilier neuf Pinel jusqu'au 31 décembre 2017France

Score de 50 %

25-12-2021

PME, innovant, décret

Il constitue une expérimentation : il n'est valable que pour une période de 3 ans à compter de la date d'entrée en vigueur du décret, soit jusqu'au 25 décembre 2021

Dernière confirmation : 3 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : innovant, décret, dispositif, PME, compter, date
France
Ev. similaires
Add to calendar2021-12-25 00:01:002021-12-25 00:01:00Europe/ParisPME, innovant, décretIl constitue une expérimentation : il n'est valable que pour une période de 3 ans à compter de la date d'entrée en vigueur du décret, soit jusqu'au 25 décembre 2021France
31-12-2019

Transition

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Poids lourds Le " suramortissement " dont bénéficient les véhicules utilitaires et les poids lourds peu polluants acquis jusqu'au 31 décembre 2019 va être prolongé jusqu'en 2021

Dernière confirmation : 20 juil. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : véhicule, lourds, écologique, poids, électrique, polluants
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-12-31 00:01:002019-12-31 00:01:00Europe/ParisTransitionPoids lourds Le " suramortissement " dont bénéficient les véhicules utilitaires et les poids lourds peu polluants acquis jusqu'au 31 décembre 2019 va être prolongé jusqu'en 2021France
17-07-2019

Parcoursup

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(au lendemain des résultats du baccalauréat) et à la fin de la phase principale (du 17 au 19 juillet)

Dernière confirmation : 13 janv. 2019 (0 confirmations)
Plus d'informations : candidats, principale, proposition, phase, dispositif, baccalauréat
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-07-17 00:01:002019-07-17 00:01:00Europe/ParisParcoursup(au lendemain des résultats du baccalauréat) et à la fin de la phase principale (du 17 au 19 juillet)France
16-05-2019

DuoDay

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Le 16 mai 2019, le DuoDay changera de dimension pour s'étendre "en même temps" à l'ensemble des pays de l'Union européenne

Dernière confirmation : 24 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : DuoDay, handicap, personnes, dispositif, changera, dimension
France
Ev. similaires
Add to calendar2019-05-16 00:01:002019-05-16 00:01:00Europe/ParisDuoDayLe 16 mai 2019, le DuoDay changera de dimension pour s'étendre "en même temps" à l'ensemble des pays de l'Union européenneFrance
31-12-2018

Florence Foresti

Caroline Vigneaux croque la pomme, du mardi au samedi au Palais des Glaces (Paris Xe) jusqu'au 31 décembre 2018, puis en tournée dans toute la France

Dernière confirmation : 12 nov. 2018 (3 confirmations)
Plus d'informations : spectacle, téléphone, Florence Foresti, spectateur, pochette, Paris
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/ParisFlorence ForestiCaroline Vigneaux croque la pomme, du mardi au samedi au Palais des Glaces (Paris Xe) jusqu'au 31 décembre 2018, puis en tournée dans toute la FranceFrance
26-12-2018

Florence Foresti

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et du 26 au 31 décembre au Zénith de Paris, avant une tournée nationale

Dernière confirmation : 12 nov. 2018 (1 confirmations)
Plus d'informations : téléphone, pochette, spectateur, Florence Foresti, Zénith de Paris, pourrez
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-26 00:01:002018-12-26 00:01:00Europe/ParisFlorence Forestiet du 26 au 31 décembre au Zénith de Paris, avant une tournée nationaleFrance
15-11-2018

Cohésion

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Le ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires, Sébastien Lecornu, se rendra dans l'Aude le 15 novembre pour s'assurer de la bonne exécution de ce dispositif

Dernière confirmation : 6 nov. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : ministre, verser, Cohésion, territoires, fonds, Fédération
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-11-15 00:01:002018-11-15 00:01:00Europe/ParisCohésionLe ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires, Sébastien Lecornu, se rendra dans l'Aude le 15 novembre pour s'assurer de la bonne exécution de ce dispositifFrance
23-09-2018

Parcoursup

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Tandis que la phase principale d'admission de Parcoursup se termine ce mercredi, la commission de rattrapage du dispositif qui étudie les dossiers dans l'académie de Strasbourg reste opérationnelle jusqu'au 23 septembre

Dernière confirmation : 5 sept. 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : Parcoursup, commission, Strasbourg, élève, rattrapage, phase
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-09-23 00:01:002018-09-23 00:01:00Europe/ParisParcoursupTandis que la phase principale d'admission de Parcoursup se termine ce mercredi, la commission de rattrapage du dispositif qui étudie les dossiers dans l'académie de Strasbourg reste opérationnelle jusqu'au 23 septembreFrance
30-06-2018

CITE

C'est pourquoi le gouvernement veut exclure ces dépenses du bénéfice de ce dispositif dès le 30 juin 2018, sauf pour les ménages modestes qui ont encore du simple vitrage

Dernière confirmation : 3 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : ménages, énergétique, modestes, CITE, dépense, rénover
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-30 00:01:002018-06-30 00:01:00Europe/ParisCITEC'est pourquoi le gouvernement veut exclure ces dépenses du bénéfice de ce dispositif dès le 30 juin 2018, sauf pour les ménages modestes qui ont encore du simple vitrageFrance
30-06-2018

Conseil

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L'effet de la censure de la loi est reporté au 30 juin 2018, le temps que le Parlement la corrige ... Une nouvelle QPC sur la loi du 30 octobre 2017 L'abrogation de ces dispositions est toutefois reportée au 30 juin 2018 afin de permettre " au Parlement, le cas échéant, d'adopter un nouveau dispositif conforme aux exigences constitutionnelles "

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (1 confirmations)
Plus d'informations : constitutionnel, Conseil, contrôles, QPC, fouilles, Le Conseil
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-30 00:01:002018-06-30 00:01:00Europe/ParisConseilL'effet de la censure de la loi est reporté au 30 juin 2018, le temps que le Parlement la corrige ... Une nouvelle QPC sur la loi du 30 octobre 2017 L'abrogation de ces dispositions est toutefois reportée au 30 juin 2018 afin de permettre " au Parlement, le cas échéant, d'adopter un nouveau dispositif conforme aux exigences constitutionnelles "France
26-06-2018

Air France

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" LIRE AUSSI - Air France: menace de nouvelle grève pour les salaires du 23 au 26 juin Entré en vigueur le 27 mai dernier, le dispositif est clair: "Lors de la présentation d'un passager à l'embarquement, l'entreprise de transport aérien procède à la vérification de concordance documentaire entre l'identité mentionnée sur la carte d'em

Dernière confirmation : 10 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : passager, concordance, carte, documentaire, aérien, vérification
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-26 00:01:002018-06-26 00:01:00Europe/ParisAir France" LIRE AUSSI - Air France: menace de nouvelle grève pour les salaires du 23 au 26 juin Entré en vigueur le 27 mai dernier, le dispositif est clair: "Lors de la présentation d'un passager à l'embarquement, l'entreprise de transport aérien procède à la vérification de concordance documentaire entre l'identité mentionnée sur la carte d'emFrance
24-06-2018

Var, gendarmes, personnes

000 personnes dans le Var, du 21 au 24 juin au Castellet, a indiqué mardi la préfecture du département en présentant le dispositif de sécurité

Dernière confirmation : 20 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : gendarmes, Var, personnes, GP, F1, préfecture
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-24 00:01:002018-06-24 00:01:00Europe/ParisVar, gendarmes, personnes000 personnes dans le Var, du 21 au 24 juin au Castellet, a indiqué mardi la préfecture du département en présentant le dispositif de sécuritéFrance
23-06-2018

Air France

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" LIRE AUSSI - Air France: menace de nouvelle grève pour les salaires du 23 au 26 juin Entré en vigueur le 27 mai dernier, le dispositif est clair: "Lors de la présentation d'un passager à l'embarquement, l'entreprise de transport aérien procède à la vérification de concordance documentaire entre l'identité mentionnée sur la carte d'em

Dernière confirmation : 10 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : passager, concordance, carte, documentaire, aérien, vérification
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-23 00:01:002018-06-23 00:01:00Europe/ParisAir France" LIRE AUSSI - Air France: menace de nouvelle grève pour les salaires du 23 au 26 juin Entré en vigueur le 27 mai dernier, le dispositif est clair: "Lors de la présentation d'un passager à l'embarquement, l'entreprise de transport aérien procède à la vérification de concordance documentaire entre l'identité mentionnée sur la carte d'emFrance
21-06-2018

Var, gendarmes, personnes

000 personnes dans le Var, du 21 au 24 juin au Castellet, a indiqué mardi la préfecture du département en présentant le dispositif de sécurité

Dernière confirmation : 20 juin 2018 (0 confirmations)
Plus d'informations : gendarmes, Var, personnes, GP, F1, préfecture
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-21 00:01:002018-06-21 00:01:00Europe/ParisVar, gendarmes, personnes000 personnes dans le Var, du 21 au 24 juin au Castellet, a indiqué mardi la préfecture du département en présentant le dispositif de sécuritéFrance
05-03-2018

DACA

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Mis en place par décret par l'administration Obama en 2012, ce dispositif, qui doit arriver à échéance le 5 mars 2018, ne sera donc pas reconduit

Dernière confirmation : 11 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : programme, président, DACA, mineurs, Etats Unis, ministre
International
Ev. similaires
Add to calendar2018-03-05 00:01:002018-03-05 00:01:00Europe/ParisDACAMis en place par décret par l'administration Obama en 2012, ce dispositif, qui doit arriver à échéance le 5 mars 2018, ne sera donc pas reconduitFrance
16-02-2018

Retraite, réforme

Leurs débats ont commencé le 24 novembre et devraient prendre fin le 16 février 2018, à l'issue d'une dizaine de réunions

Dernière confirmation : 29 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : retraite, réforme, professions, salariés, entreprise, régime
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-16 00:01:002018-02-16 00:01:00Europe/Parisretraite, réformeLeurs débats ont commencé le 24 novembre et devraient prendre fin le 16 février 2018, à l'issue d'une dizaine de réunionsFrance
01-02-2018

Location, touristes

Le dispositif lyonnais doit entrer en vigueur à partir du 1 février prochain

Dernière confirmation : 14 déc. 2017 (0 confirmations)
Plus d'informations : location, touristes, vigueur, prochain, meublés, numéro
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-02-01 00:01:002018-02-01 00:01:00Europe/Parislocation, touristesLe dispositif lyonnais doit entrer en vigueur à partir du 1 février prochainFrance
09-01-2018

PSA, syndicats, social

L'ampleur de ce nouveau plan sera révélée aux syndicats le mardi 9 janvier prochain ... Franck Don, représentant CFTC, a confirmé que la RCC serait à l'ordre du jour du prochain Comité central d'entreprise (CCE) du groupe, fixé au 9 janvier prochain ... Le groupe automobile prévoit une réunion éclair le 9 janvier 2018 pour négocier et trancher avec les syndicats

Dernière confirmation : 29 déc. 2017 (2 confirmations)
Plus d'informations : PSA, syndicats, social, prochain, dispositif, rupture
France
Ev. similaires
Add to calendar2018-01-09 00:01:002018-01-09 00:01:00Europe/ParisPSA, syndicats, socialL'ampleur de ce nouveau plan sera révélée aux syndicats le mardi 9 janvier prochain ... Franck Don, représentant CFTC, a confirmé que la RCC serait à l'ordre du jour du prochain Comité central d'entreprise (CCE) du groupe, fixé au 9 janvier prochain ... Le groupe automobile prévoit une réunion éclair le 9 janvier 2018 pour négocier et trancher avec les syndicatsFrance
31-12-2017

Immobilier : fin du dispositif Pinel

Il accorde à un propriétaire bailleur, sous certaines conditions, une réduction d'impôt de 12 % du prix d'achat sur 6 ans, de 18 % sur 9 ans ou de 21 % sur 12 ans.

Dernière confirmation : 28 mars 2017 (0 confirmations)
Economie
Add to calendar2017-12-31 00:01:002017-12-31 00:01:00Europe/ParisImmobilier : fin du dispositif PinelIl accorde à un propriétaire bailleur, sous certaines conditions, une réduction d'impôt de 12 % du prix d'achat sur 6 ans, de 18 % sur 9 ans ou de 21 % sur 12 ans.France
07-06-2017

Jugement à Nice de la policière municipale Sandra Bertin pour diffamation

La policière municipale accuse des personnes envoyées par le ministère de l’Intérieur de lui avoir demandé de modifier son rapport sur le dispositif de sécurité.

Dernière confirmation : 7 juin 2017 (0 confirmations)
France
Add to calendar2017-06-07 00:01:002017-06-07 00:01:00Europe/ParisJugement à Nice de la policière municipale Sandra Bertin pour diffamationLa policière municipale accuse des personnes envoyées par le ministère de l’Intérieur de lui avoir demandé de modifier son rapport sur le dispositif de sécurité.France
28-03-2017

La carte identité biométrique arrive dans le Grand Est

La réforme de la carte nationale d'identité entre en vigueur le 28 mars dans le Grand Est. 32 mairies dans le Bas-Rhin et 27 dans le Haut-Rhin sont équipées du dispositif pour saisir les empreintes numériques des index.

Dernière confirmation : 19 mars 2017 (0 confirmations)
France
Add to calendar2017-03-28 00:01:002017-03-28 00:01:00Europe/ParisLa carte identité biométrique arrive dans le Grand EstLa réforme de la carte nationale d'identité entre en vigueur le 28 mars dans le Grand Est. 32 mairies dans le Bas-Rhin et 27 dans le Haut-Rhin sont équipées du dispositif pour saisir les empreintes numériques des index. France

Score de 33 %

31-12-2020

Terrain, réaliser

Pour bénéficier du dispositif, une promesse de vente doit être signée avant le 31 décembre 2020, la vente définitive intervenant au plus tard deux ans après ... Terrains à bâtir : vendre avant le 31 décembre 2020 pour payer moins d'impôts Les propriétaires de terrains à bâtir peuvent réaliser une belle opération financière en le vendant avant le 31 décembre 2020 ... 2020 pour payer moins d'impôts Les propriétaires de terrains à bâtir peuvent réaliser une belle opération financière en le vendant avant le 31 décembre 2020 ... Il faut vendre votre terrain avant le 31 décembre 2020 ... Effectivement, pour en bénéficier, il faut signer la promesse de vente au plus tard le 31 décembre 2020

Dernière confirmation : 23 sept. 2018 (5 confirmations)
Plus d'informations : terrain, réaliser, vente, logement, social, prévu
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2020-12-31 00:01:002020-12-31 00:01:00Europe/Paristerrain, réaliserPour bénéficier du dispositif, une promesse de vente doit être signée avant le 31 décembre 2020, la vente définitive intervenant au plus tard deux ans après ... Terrains à bâtir : vendre avant le 31 décembre 2020 pour payer moins d'impôts Les propriétaires de terrains à bâtir peuvent réaliser une belle opération financière en le vendant avant le 31 décembre 2020 ... 2020 pour payer moins d'impôts Les propriétaires de terrains à bâtir peuvent réaliser une belle opération financière en le vendant avant le 31 décembre 2020 ... Il faut vendre votre terrain avant le 31 décembre 2020 ... Effectivement, pour en bénéficier, il faut signer la promesse de vente au plus tard le 31 décembre 2020France
25-06-2019

Parcoursup

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Dans le cadre de ce nouveau dispositif, les candidats recevront, via Parcoursup, une " demande de bilan " à trois reprises : le 25 juin, le 6 juillet (au lendemain des résultats du baccalauréat) et à la fin de la phase principale (du 17 au 19 juillet) ... La phase complémentaire, ouverte aux candidats qui n'ont essuyé que des refus ou qui changent de vœux, aura lieu du 25 juin au 14 septembre ... Pour ceux qui n'essuieront que des refus, la phase complémentaire sera ouverte du 25 juin au 14 septembre

Dernière confirmation : 26 janv. 2019 (2 confirmations)
Plus d'informations : Parcoursup, phase, complémentaire, élèves, refus, ouverte
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2019-06-25 00:01:002019-06-25 00:01:00Europe/ParisParcoursupDans le cadre de ce nouveau dispositif, les candidats recevront, via Parcoursup, une " demande de bilan " à trois reprises : le 25 juin, le 6 juillet (au lendemain des résultats du baccalauréat) et à la fin de la phase principale (du 17 au 19 juillet) ... La phase complémentaire, ouverte aux candidats qui n'ont essuyé que des refus ou qui changent de vœux, aura lieu du 25 juin au 14 septembre ... Pour ceux qui n'essuieront que des refus, la phase complémentaire sera ouverte du 25 juin au 14 septembreFrance
31-12-2018

CITE

Maintes et maintes fois reconduit, le crédit d'impôt en faveur de la transition énergétique (CITE) est à nouveau prolongé d'un an pour s'appliquer aux travaux réalisés jusqu'au 31 décembre prochain ... Le Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE), permettant de financer en partie les travaux de rénovation énergétique, a été prolongé jusqu'au 31 décembre prochain mais la liste des dépenses éligibles au dispositif a été réduite et le taux de l'avantage fiscal a été divisé par deux pour certains travaux, avant d'être exclus au 1er juillet 2018

Dernière confirmation : 18 avril 2018 (2 confirmations)
Plus d'informations : énergétique, dépenses, finance, éligible, CITE, matériel
Economie
Ev. similaires
Add to calendar2018-12-31 00:01:002018-12-31 00:01:00Europe/ParisCITEMaintes et maintes fois reconduit, le crédit d'impôt en faveur de la transition énergétique (CITE) est à nouveau prolongé d'un an pour s'appliquer aux travaux réalisés jusqu'au 31 décembre prochain ... Le Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE), permettant de financer en partie les travaux de rénovation énergétique, a été prolongé jusqu'au 31 décembre prochain mais la liste des dépenses éligibles au dispositif a été réduite et le taux de l'avantage fiscal a été divisé par deux pour certains travaux, avant d'être exclus au 1er juillet 2018France
18-06-2018

SNCF

Le calendrier n'a pas été modifié pour les épreuves du bac, du 18 au 25 juin inclus ... Les épreuves se dérouleront du 18 au 25 juin ... " Du 18 au 25 juin se dérouleront les épreuves du baccalauréat (qui) suscitent évidemment, de la part de ceux qui vont les subir, de ceux qui espèrent obtenir leur Baccalauréat et de la part de leur famille, beaucoup d'attentes et beaucoup d'inquiétude ", a indiqué le ... Les premières épreuves du baccalauréat démarrent lundi 18 juin, un jour de grève donc ... qu'elle appellerait à suspendre le mouvement de grève les 18 et 22 juin sur les TER et RER afin de permettre aux lycéens de passer les épreuves du baccalauréat ... Mais d'ici là, deux autres dates risquent de poser problème: lundi 18 juin

Dernière confirmation : 17 juin 2018 (12 confirmations)
Plus d'informations : grève, SNCF, épreuves, spécial, dispositif, syndicats
Culture
Ev. similaires
Add to calendar2018-06-18 00:01:002018-06-18 00:01:00Europe/ParisSNCFLe calendrier n'a pas été modifié pour les épreuves du bac, du 18 au 25 juin inclus ... Les épreuves se dérouleront du 18 au 25 juin ... " Du 18 au 25 juin se dérouleront les épreuves du baccalauréat (qui) suscitent évidemment, de la part de ceux qui vont les subir, de ceux qui espèrent obtenir leur Baccalauréat et de la part de leur famille, beaucoup d'attentes et beaucoup d'inquiétude ", a indiqué le ... Les premières épreuves du baccalauréat démarrent lundi 18 juin, un jour de grève donc ... qu'elle appellerait à suspendre le mouvement de grève les 18 et 22 juin sur les TER et RER afin de permettre aux lycéens de passer les épreuves du baccalauréat ... Mais d'ici là, deux autres dates risquent de poser problème: lundi 18 juinFrance